Communauté de communes Bugey Sud

La Communauté de Communes Bugey Sud, est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 43 communes du département de l'Ain.

Communauté de Communes Bugey Sud
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège 34 Grande rue, Belley
Communes 43
Président Pauline Godet (SE)
Date de création
Code SIREN 200040350
Démographie
Population 33 665 hab. (2015[1])
Densité 54 hab./km2
Géographie
Superficie 619,16 km2
Localisation

Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbugeysud.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Territoire communautaire

    Géographie

    Située au sud-est du département de l’Ain, la Communauté de Communes Bugey Sud-Est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, deuxième plus haut sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.

    Composition

    La Communauté de communes Bugey Sud est composée des 43 communes suivantes[6] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Belley
    (siège)
    01034 Belleysans 22,42 9 122 (2018) 407
    Ambléon 01006 Ambléonais 5,88 112 (2018) 19
    Andert-et-Condon 01009 6,94 324 (2018) 47
    Arboys en Bugey 01015 22,49 647 (2018) 29
    Armix 01019 Armixois 6,82 27 (2018) 4
    Artemare 01022 Artemariens 3,75 1 244 (2018) 332
    Arvière-en-Valromey 01453 37,18 709 (2018) 19
    Béon 01039 Béonais 10,3 443 (2018) 43
    Brégnier-Cordon 01058 11 836 (2018) 76
    Brens 01061 Brensols 6,9 1 155 (2018) 167
    La Burbanche 01066 Burbanchois 10,82 83 (2018) 7,7
    Ceyzérieu 01073 Ceyzériolans 19,72 1 003 (2018) 51
    Champagne-en-Valromey 01079 Champagnards 18,16 816 (2018) 45
    Chazey-Bons 01098 Bondolans 10,59 1 144 (2018) 108
    Cheignieu-la-Balme 01100 Cheignieulats 6,26 133 (2018) 21
    Colomieu 01110 Colomiards 5,96 148 (2018) 25
    Contrevoz 01116 Controvolats 14,18 499 (2018) 35
    Conzieu 01117 Conzolards 7,2 149 (2018) 21
    Cressin-Rochefort 01133 7,93 393 (2018) 50
    Culoz 01138 Culoziens 19,36 3 020 (2018) 156
    Cuzieu 01141 Cuzieutaires 4,87 449 (2018) 92
    Flaxieu 01162 Flaxiolans 2,79 66 (2018) 24
    Groslée-Saint-Benoit 01338 28,92 1 203 (2018) 42
    Haut Valromey 01187 107,85 643 (2018) 6
    Izieu 01193 Izieulants 7,67 229 (2018) 30
    Lavours 01208 Lavortins 6,3 128 (2018) 20
    Magnieu 01227 Magnolans 11,37 643 (2018) 57
    Marignieu 01234 Marignolans 3,55 170 (2018) 48
    Massignieu-de-Rives 01239 Massignolants 9,52 617 (2018) 65
    Murs-et-Gélignieux 01268 6,46 249 (2018) 39
    Parves et Nattages 01286 15,86 946 (2018) 60
    Peyrieu 01294 Peyriolans 14,13 879 (2018) 62
    Pollieu 01302 Pollieutants 3,71 161 (2018) 43
    Prémeyzel 01310 Prémeyzélans 7,63 250 (2018) 33
    Rossillon 01329 Rossillonnais 8,07 149 (2018) 18
    Ruffieu 01330 Ruffiolans 14,03 184 (2018) 13
    Saint-Germain-les-Paroisses 01358 16,27 431 (2018) 26
    Saint-Martin-de-Bavel 01372 Saint-Martenants 8,5 442 (2018) 52
    Talissieu 01415 Tarcholands 4,8 475 (2018) 99
    Valromey-sur-Séran 01036 56,71 1 320 (2018) 23
    Virieu-le-Grand 01452 Viriolans 12,55 1 107 (2018) 88
    Virignin 01454 7,88 1 104 (2018) 140
    Vongnes 01456 2,05 71 (2018) 35

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Belley.

    Les élus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 55 membres représentant chacune des communes membres.

    Ils sont répartis comme suit[7] :

    • 14 conseillers communautaires pour Belley ;
    • 4 pour Culoz
    • 1 conseiller communautaire et 1 suppléant pour chacune des 37 autres communes

    Présidence

    Le conseil communautaire du a réélu son président, René Vuillerod, premier adjoint de la commune d'Arboys en Bugey et maire délégué de Saint-Bois, et désigné ses 8 vice-présidents qui sont :

    1. Pierre ROUX, 1er Vice-président avec délégation générale (Conseiller Municipal de Belley)
    2. Mireille CHARMONT-MUNET, Vice-présidente aux finances et ressources humaines (Maire d’Artemare)
    3. Dimitri LAHUERTA, Vice-président à l'économie (1er Adjoint de Belley)
    4. Georges GERIN, Vice-président au cadre de vie (Maire de Virieu-le-Grand)
    5. Alain SAUREL, Vice-président au tourisme, à la culture et au patrimoine (Maire de Contrevoz)
    6. Marcel ABRY, Vice-président à la voirie (Adjoint au Maire de Culoz)
    7. Charles BERGER, Vice-président aux établissements scolaires et sportifs (Maire d'Arboys en Bugey)
    8. Xavier VINCENT, Vice-président à l'environnement (Maire de Saint-Martin-de-Bavel)

    Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020[Off 1].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2014 2020 René Vuillerod   Premier adjoint au maire d'Arboys-en-Bugey
    2020 En cours Pauline Godet   Maire de Valromey-sur-Séran

    Compétences

    L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres[Off 2]. Il s'agit de :

    Compétences obligatoires :

    • aménagement de l’espace.
    • développement économique.
    • développement touristique.

    Compétences optionnelles :

    • politique du logement et du cadre de vie.
    • protection et mise en valeur de l’environnement.
    • création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
    • construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs.
    • action sociale d’intérêt communautaire.

    Compétences facultatives :

    • équipements d'enseignement élémentaire et préélémentaire.
    • aide à la gestion communale.
    • enlèvement des animaux errants et fourrière animale.

    Régime fiscal et budget

    La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)[5].

    Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %[8].

    Projets et réalisations

    • résidence chorégraphique en 2015-2016 [9]

    Notes et références

    Site officiel

    1. « La vie institutionnelle » (consulté le ).
    2. « Statuts de Bugey Sud » [PDF], (consulté le ).

    Autres sources

    1. « Populations légales du département de l'Ain », INSEE, (consulté le ).
    2. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    3. « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », (consulté le ).
    4. « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    5. « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    6. « Fiche signalétique de la CC Bugey Sud sur la BANATIC », Ministère de l'Intérieur, (consulté le ).
    7. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 01-2016-04-05-014 - A du 5 avril 2016 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Bugey Sud » » [PDF], Recueil des actes administratifs N°01-2016-028, Préfecture de l'Ain, (consulté le ), p. 50-52.
    8. « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le )
    9. CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], (consulté le ).

    Voir aussi

    Liens externes

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