Communauté d'agglomération du Beauvaisis

La communauté d'agglomération du Beauvaisis (CAB) est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Pour les articles homonymes, voir CAB.

Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté d'agglomération
Siège Beauvais
Communes 53
Président Caroline Cayeux (DVD)
Date de création
Code SIREN 200067999
Démographie
Population 103 191 hab. (2018)
Densité 191 hab./km2
Géographie
Superficie 539,0 km2
Localisation

Localisation dans l'Oise.
Liens
Site web beauvaisis.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté d'agglomération du Beauvaisis (CAB) associe la ville-centre de Beauvais ainsi que ses communes périphériques.

    Une première communauté d'agglomération du Beauvaisis est créée en par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le [1], elle regroupait les 17 communes qui faisaient partie de l'ancienne communauté de communes du Beauvaisis et les 14 communes qui les ont rejointes, dont Bonlier, Therdonne et Tillé, antérieurement membres de la communauté de communes rurales du Beauvaisis[2].

    Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[3], le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, qui prévoit la fusion de plusieurs intercommunalités[4], et notamment l'agglomération du Beauvaisis et la communauté de communes rurales du Beauvaisis (CCRB), qui n'atteignait pas ce seuil démographique. Noailles et Berthecourt font alors part de leur souhait (infructueux) de rejoindre la nouvelle intercommunalité[5].

    Après définition du périmètre de la nouvelle intercommunalité par arrêté préfectoral du 18 avril 2016 et vote des conseils municipaux, avec notamment l'avis favorable de celui de Beauvais[6] en mai 2016, la nouvelle structure intercommunale, qui reprend la dénomination de Communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupant 44 communes et environ 93 000 habitants, est créée au [7].

    En 2016, une nouvelle extension est envisagée par Caroline Cayeux, qui envisage l'intégration au-delà de 2017 des communes de Crèvecœur-le-Grand, Viefvillers, Rotangy, Auchy-la-Montagne, Luchy, Lachaussée-du-Bois-d'Écu, Maulers et Muidorge et Francastel soit 100 017 habitants[6] sur 53 communes et 520,4 km2. Ces dernières ont en effet été intégrées contre leur gré le dans la communauté de communes de l'Oise Picarde, et font partie de l'aire urbaine de Beauvais. Compte tenu de leur proximité territoriale avec la ville préfecture, elles souhaitent voir leurs administrés profiter des équipements et des projets portés par la CAB[8].

    Cette fusion est effective le , portant la CAB à 53 communes[9] et plus de 100 000 habitants. Cette population permet à la CAB de s'unir à l'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne et à la communauté d'agglomération Creil Sud Oise pour créer en 2018 le Pôle métropolitain de l'Oise[10], afin de peser davantage au niveau régional et récupérer une partie des 135 M€ des fonds d'appuis que la région Hauts-de-France consacre « aux pôles métropolitains et grands espaces » pour la période 2016-2021[11].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupe les 53 communes suivantes[12] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Beauvais
    (siège)    		 60057 Beauvaisiens 33,31 56 605 (2018) 1 699
    Allonne 60009 Allonnais 15,45 1 596 (2018) 103
    Auchy-la-Montagne 60026 Alchidiens 8,05 590 (2018) 73
    Auneuil 60029 Auneuillois 27,33 2 864 (2018) 105
    Auteuil 60030 Auteuillois 11,92 544 (2018) 46
    Aux Marais 60703 Maraisiens 5,71 860 (2018) 151
    Bailleul-sur-Thérain 60041 Bailleulois 9,5 2 247 (2018) 237
    Berneuil-en-Bray 60063 15,15 782 (2018) 52
    Bonlier 60081 4,47 475 (2018) 106
    Bresles 60103 Breslois 20,99 4 051 (2018) 193
    Crèvecœur-le-Grand 60178 Crépicordiens 12,3 3 519 (2018) 286
    Fontaine-Saint-Lucien 60243 7,25 172 (2018) 24
    Fouquenies 60250 Fouquenisiens 6,35 429 (2018) 68
    Fouquerolles 60251 Fouquerollois 10,21 282 (2018) 28
    Francastel 60253 Francastellois 12,58 484 (2018) 38
    Frocourt 60264 Frocourtois 6,44 519 (2018) 81
    Goincourt 60277 Goincourtois 6,52 1 467 (2018) 225
    Guignecourt 60290 Guignecourtois 4,62 381 (2018) 82
    Haudivillers 60302 Haudivillois 9,79 801 (2018) 82
    Herchies 60310 4,41 634 (2018) 144
    Hermes 60313 Hermois 11,72 2 504 (2018) 214
    Juvignies 60328 8,09 315 (2018) 39
    Lafraye 60339 5,53 367 (2018) 66
    La Neuville-en-Hez 60454 Neuvillois 28,42 961 (2018) 34
    La Rue-Saint-Pierre 60559 Rue-Saint-Pierriens 8,68 819 (2018) 94
    Lachaussée-du-Bois-d'Écu 60336 Quenchillons 5,92 195 (2018) 33
    Laversines 60355 13,79 1 175 (2018) 85
    Le Fay-Saint-Quentin 60230 7,19 523 (2018) 73
    Le Mont-Saint-Adrien 60428 7,74 645 (2018) 83
    Le Saulchoy 60608 4,97 102 (2018) 21
    Litz 60366 9,76 360 (2018) 37
    Luchy 60372 Luchissois 10,79 648 (2018) 60
    Maisoncelle-Saint-Pierre 60376 4,16 164 (2018) 39
    Maulers 60390 Maulèrons 7,62 322 (2018) 42
    Milly-sur-Thérain 60403 Millyens 19,57 1 756 (2018) 90
    Muidorge 60442 Muidorgeois 5,34 141 (2018) 26
    Nivillers 60461 7,65 188 (2018) 25
    Pierrefitte-en-Beauvaisis 60490 5,67 372 (2018) 66
    Rainvillers 60523 6,5 927 (2018) 143
    Rémérangles 60530 Réméranglois 8,2 217 (2018) 26
    Rochy-Condé 60542 6,38 988 (2018) 155
    Rotangy 60549 9,78 216 (2018) 22
    Saint-Germain-la-Poterie 60576 Saint-Germinois 6,02 483 (2018) 80
    Saint-Léger-en-Bray 60583 Léodégariens 4,43 348 (2018) 79
    Saint-Martin-le-Nœud 60586 Martinodiens 5,46 1 039 (2018) 190
    Saint-Paul 60591 9,52 1 562 (2018) 164
    Savignies 60609 9,83 865 (2018) 88
    Therdonne 60628 8,98 1 065 (2018) 119
    Tillé 60639 Tillois 14,8 1 201 (2018) 81
    Troissereux 60646 Tressoriens 14,05 1 268 (2018) 90
    Velennes 60663 Vélennois 6,17 242 (2018) 39
    Verderel-lès-Sauqueuse 60668 12,46 738 (2018) 59
    Warluis 60700 Warluisiens 11,44 1 173 (2018) 103

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    74 41785 13187 41793 13096 89999 495100 585103 191
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[13])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est 48 rue Desgroux à Beauvais.

    Élus

    La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire composé, pour la mandature 2020-2026, de 101 délégués représentant chacune des communes membres et répartis sensiblement en fonction de leur population de la manière suivante[14]  :
    - 44 délégués pour Beauvais ;
    - 3 délégués pour Bresles ;
    - 2 délégués pour Auneuil, Crèvecœur-le-Grand et Hermes ;
    - 1 délégué ou son représentrant pour chacune des autres communes.


    Au terme des élections municipales de 2020, le conseil communautaire restructuré a réélu, le sa présidente, Caroline Cayeux ainsi que ses 14 vice-présidents, qui sont[15] :

    1. Gérard Hédin, maire de Saint-Paul, chargé de l'aménagement du territoire ;
    2. Béatrice Lejeune,maire de Bailleul-sur-Thérain, chargée de la gestion des déchets ;
    3. Jacques Doridam,conseiller municipal délégué de Beauvais, chargé des transports ;
    4. Brigitte Lefebvre, première maire-adjointe de Savignies, chargée de l'équilibre social ;
    5. Dominique Cordier, maire de Bresles, chargé de la prévention des risques  ;
    6. Jean-François Dufour, maire de La-Neuville-en-Hez, chargé du tourisme ;
    7. Victor Debil-Caux, conseiller municipal délégué de Beauvais, chargé de l'environnement ;
    8. Hans Dekkers, maire d’Auneuil, chargé de l'assainissement ;
    9. Loïc Barbaras, conseiller municipal délégué de Beauvais, chargé du développement économique ;
    10. Aymeric Bourleau, maire de Crèvecœur-le-Grand, chargé de l'enseignement supérieur ;
    11. Antoine Salitot, conseiller municipal délégué de Beauvais, chargé de la culture ;
    12. Christophe Tabary, maire de Aux Marais, chargé de l'animation du territoire ;
    13. Charlotte Colignon, conseillère municipale de Beauvais, chargée de la santé et de la petite enfance ;
    14. Ali Sahnoun, conseiller municipal de Beauvais, chargé des équipements sportifs.

    Pour la mandature 2020-2026, le bureau de la communauté d'agglomération est constitué de 32 membres : la présidente, les 14 vice-présidents et 17 autres membres[16].

    Liste des présidents
    Liste des présidents des communautés d'agglomérations successives
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    2004[17] En cours
    (au 10 juillet 2020)    		 Caroline Cayeux LR Enseignante en droit et en anglais
    Maire de Beauvais (2001 → )
    Sénatrice de l'Oise (2011 → 2017)
    Présidente de la fédération des villes moyennes de France (2014[18] → )
    Présidente du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé (2015[19] → )
    Présidente de l'ANCT (2019 → )
    Officier de la Légion d'honneur[20]
    Réélue pour le mandat 2020-2026[21],[22],[23],[15]

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le Code général des collectivités territoriales.

    Régime fiscal

    L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, qui perçoit comme toutes les communautés d'agglomération la fiscalité professionnelle unique[7] (FPU) afin de financer l'exercice de ses compétences.

    Celle-ci – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service[7], ainsi que le versement mobilité, contribution payée par les entreprises pour financer le réseau de transport public de l'agglomération.

    Organismes de coopération

    La CAB est membre d'autres organismes de droit public et notamment de syndicats mixtes chargés de mener des politiques concertées avec d'autres collectivités.

    En 2020, il s'agit notamment[7] :

    • du syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé ;
    • du Pôle métropolitain de l'Oise, créé en 2018 et qui comprend également la communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne et la communauté d'agglomération Creil Sud Oise, destiné à favoriser un développement équilibré et solidaire dans l’Oise en améliorant la compétitivité et l’attractivité du territoire afin d’attirer et de développer des activités économiques créatrices d’emplois, et en permettant l’aménagement et l’organisation de l’espace dans une logique de développement durable à une échelle métropolitaine dans les domaines suivants[24],[25] :
      • accompagnement des mutations industrielles ;
      • offrir un environnement favorable aux entreprises et à leurs salariés ;
      • soutenir l’innovation et le développement de nouvelles filières
      • valoriser l’image de territoire d’innovation et d’industrie.
    • Syndicat mixte du SCOT Beauvaisis-Clermontois ;
    • Syndicat mixte du département de l'Oise, pour le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés ;
    • Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise ;
    • PETR du Grand Beauvaisis[26]
    • Divers syndicats des eaux et syndicats de gestion des rivières (Thérain, Brèche, Avelon).

    Projets et réalisations

    Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[27] ».

    Transports

    LA CAB est autorité organisatrice de la mobilité (AOM). À ce titre, elle est le propriétaire du réseau d'autobus dénommé depuis 2010 Corolis et qui dessert Beauvais et l'agglomération.

    L'agglo est membre du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé, fondé le 20 octobre 2006, aux côtés de la région et du département de l'Oise. Ce syndicat est propriétaire de l'aéroport de Beauvais-Tillé[28].

    Notes et références
    1. « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 246000830) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le ).
    2. Sébastien Chenu, « Les élus perdants : Rome et Renault : Si Beauvais tire les marrons du feu avec la transformation de la CCB (communauté de communes du Beauvaisis) en communauté d'agglomération, c'est tout de même au détriment de deux autres structures intercommunales », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le )
    3. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
    4. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le ), p. 13-25.
    5. « Noailles et Berthecourt draguent l'agglo du Beauvaisis », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Flattée par autant d'intérêt, Caroline Cayeux se garde d'attiser l'ardeur de ses prétendants. Si la patronne (LR) de la CAB, par ailleurs présidente de la CDCI, se dit consciente qu'il ne faut pas « rester recroquevillé sur soi-même », elle émet des réserves « sur le fait de faire éclater d'autres territoires ». En clair, les pourparlers promettent d'être encore longs avant la publication des bans ».
    6. Patrick Caffin, « Objectif 100 000 habitants ! », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    7. « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 200067999) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    8. « La CAB voit plus grand », Beauvaisis notre territoire, no 33,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    9. Vincent Gautronneau, « L’agglo du Beauvaisis accueille en ce 1er janvier 6 000 nouveaux habitants : Crèvecœur-le-Grand et huit autres communes rejoignent, ce lundi, l’agglomération du Beauvaisis. Avec des changements notables dans le quotidien des habitants », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (www.leparisien.fr/oise-60/l-agglo-du-beauvaisis-accueille-en-ce-1er-janvier-6-000-nouveaux-habitants-01-01-2018-7478919.php, consulté le ).
    10. « Compte-rendu du conseil communautaire du 29 septembre 2017 » [PDF], sur http://www.beauvaisis.fr (consulté le ), p. 2.
    11. Patrick Caffin, « En s'unissant, nous représentons 260 000 habitants » : Caroline Cayeux, présidente LR de l'agglomération du Beauvaisis à propos de la création du pôle métropolitain », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. « Composition de la CA du Beauvaisis (200067999). », sur Insee (consulté le )
    13. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    14. « Extrait du registre des délibérations du conseil de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis : Vendredi 10 juillet 2020 » [PDF], Les extraits de registre - Conseils communautaires, sur https://www.beauvaisis.fr/ (consulté le ), p. 2.
    15. Réélue pour le mandat 2020-2026 : Melanie Carnot, « Un seul élu rural ose une candidature alternative à l’agglomération du Beauvaisis : Réuni exceptionnellement dans l’amphithéâtre de l’école d’ingénieurs UniLaSalle, le premier conseil communautaire du Beauvaisis a sans surprise élu Caroline Cayeux à sa tête », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    16. « Extrait du registre des délibérations du conseil de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis : Vendredi 10 juillet 2020 » [PDF], Les extraits de registre - Conseils communautaires, sur https://www.beauvaisis.fr/ (consulté le ), p. 9.
    17. « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux réélue à la présidence », L'Observateur de Beauvais,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    18. « Caroline Cayeux, sénateur-maire UMP de Beauvais, élue présidente de la fédération des villes moyennes de France », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    19. « Caroline Cayeux élue Présidente du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais Tillé », L'actualité du réseau Oise, Département de l'Oise (consulté le ).
    20. « La légion d’honneur pour Caroline Cayeux et quatre personnalités de l’Oise », Oise Hebdo,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    21. Réélue pour le mandat 2014-2017 : « Caroline Cayeux réélue présidente de l’Agglo », Actualités, sur http://www.beauvais.fr, (consulté le ) « Vendredi 25 avril, lors du 1er conseil communautaire organisé après les élections municipales, Caroline Cayeux a retrouvé son siège de présidente de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis ».
    22. F. C., « Caroline Cayeux reconduite, sans suspense, à la tête de l’agglo : Après avoir été réélue maire de Beauvais, Caroline Cayeux conserve également son siège de présidente de la Communauté d’agglomération du Beauvaisis », L'Observateur de Beauvais, no 840,‎ , p. 18
    23. Réélue pour le mandat 2017-2020 : Patrick Caffin, « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux plébiscitée pour la présidence », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « La présidente a été réélue vendredi avec 76 voix pour, six bulletins blancs et un seul vote pour son adversaire, Florence Italiani (Rassemblement bleu Marine). Quand on sait que cinq des six votes blancs provenaient de l’opposition de gauche de Beauvais, on a une meilleure idée de l’unanimité recueillie par le maire de la ville-préfecture. Rien n’était pourtant acquis d’avance. Pour mémoire, la CCRB a longtemps été présidée par Yves Rome (PS) et penche plutôt à gauche. La présidente réélue n’a pas manqué l’occasion de rappeler que l’Agglo n’est pas « une arène politique mais un lieu d’écoute, de consensus où l’on vise la convergence des points de vue plutôt que la confrontation stérile ».
    24. « Cayeux (LR), Marini (LR), et Villemain (PS) lancent le pôle métropolitain », Oise Hebdo,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Il faut que nous adaptions à cette nouvelle grande région des Hauts-de-France», a glissé Philippe Marini à l’attention de Michel Foubert, conseiller régional LR (et aussi son premier adjoint). Et de poursuivre : «Beaucoup de choses nous réunissent vers un syndicat mixte. Il s’agit là d’une démarche collective pour travailler dans l’intérêt de nos habitants», a poursuivi le président de l’ARC. Caroline Cayeux, n’a pas perdu de vue l’atout financier : « Il y a une prime aux pôles métropolitains, 20 millions d’euros à se partager pour faire entendre nos voix de façon plus précise. A nous trois, nous représentons 260 000 habitants », a précisé l’élue décidée à rester sur les calculs ».
    25. « Oise : le pôle métropolitain est créé », Oise Hebdo,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    26. Olivier Beaumont, « Le Grand Beauvaisis se met en marche », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    27. Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
    28. « Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé : Les sociétés Frethelle et Fixbus ne desserviront pas l'Aéroport de Beauvais-Tillé à partir de Paris », Routes, voies douces et transports, sur https://www.oise.fr, (consulté le ).

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes
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