Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac[1],[2] (également appelée CABA) est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Cantal et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Cantal
Forme Communauté d'agglomération
Siège Aurillac
Communes 25
Président Pierre Mathonier (PS)
Date de création
Code SIREN 241500230
Démographie
Population 53 247 hab. (2018)
Densité 108 hab./km2
Géographie
Superficie 491,90 km2
Localisation

Localisation dans le Cantal.
Liens
Site web caba.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac a été créée le .

    Elle tire son origine d'un SIVOM créé en 1965 qui réunissait Arpajon-sur-Cère et Aurillac[3]. Celui-ci devint en 1990 le District du Bassin d'Aurillac et s'élargit à Crandelles, Giou-de-Mamou, Naucelles, Reilhac, Saint-Simon, Sansac-de-Marmiesse, Velzic, Vézac, Ytrac. En 1995, Yolet les rejoint. Puis, en 1998, Saint-Paul-des-Landes.

    En 2000, le District devient communauté d'agglomération et s'élargit à Ayrens, Jussac et Teissières-de-Cornet. En 2002, à Laroquevieille, Lascelle, Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-Jordanne. En 2007, à Lacapelle-Viescamp. En 2009, à Labrousse et Vezels-Roussy. Puis, en 2012, à Carlat.

    Le , la commission départementale de coopération intercommunale du Cantal, réunie pour examiner le projet de schéma départemental de coopération intercommunale[4], propose, après examen des amendements[5], de fusionner la communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac avec la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès[6] au .

    Le rejet du projet de fusion par les élus communautaires et les communes de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès entraîne l'abandon de celui-ci[7].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération regroupe 25 communes[8] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Aurillac
    (siège)    		 15014 Aurillacois 28,76 25 531 (2018) 888
    Arpajon-sur-Cère 15012 Arpajonnais 47,67 6 245 (2018) 131
    Ayrens 15016 Ayrencois 25,5 641 (2018) 25
    Carlat 15028 Carladésiens 20,88 354 (2018) 17
    Crandelles 15056 Crandellois 12,46 850 (2018) 68
    Giou-de-Mamou 15074 Mamouviens 14,23 774 (2018) 54
    Jussac 15083 Jussacois 18,43 2 021 (2018) 110
    Labrousse 15085 Labroussiens 19,86 504 (2018) 25
    Lacapelle-Viescamp 15088 Capellains 15,62 515 (2018) 33
    Laroquevieille 15095 15,68 357 (2018) 23
    Lascelle 15096 19,1 292 (2018) 15
    Mandailles-Saint-Julien 15113 Mandaillards 35,37 185 (2018) 5,2
    Marmanhac 15118 Marmanhacois 24,24 729 (2018) 30
    Naucelles 15140 Naucellois 11,69 2 052 (2018) 176
    Reilhac 15160 Reilhacois 8,89 1 100 (2018) 124
    Saint-Cirgues-de-Jordanne 15178 16,24 141 (2018) 8,7
    Saint-Paul-des-Landes 15204 Saint-Paulois 19 1 531 (2018) 81
    Saint-Simon 15215 Saint-Simonions 27,27 1 127 (2018) 41
    Sansac-de-Marmiesse 15221 Sansacois 14,35 1 362 (2018) 95
    Teissières-de-Cornet 15233 9,32 297 (2018) 32
    Velzic 15252 Velzicois 11,26 421 (2018) 37
    Vézac 15255 Vézacois 15,02 1 229 (2018) 82
    Vezels-Roussy 15257 12,87 127 (2018) 9,9
    Yolet 15266 9,82 547 (2018) 56
    Ytrac 15267 Ytracois 38,37 4 315 (2018) 112

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    43 74849 29052 02554 01953 95454 31553 55153 247
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[9])

    Administration

    Le siège

    Le siège de la CABA est situé place des Carmes à Aurillac.

    Les élus

    Depuis le renouvellement des conseils municipaux, en , le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac se compose de 68 conseillers[10] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit :

    Nombre de conseillersCommunes
    27Aurillac
    7Arpajon-sur-Cère
    5Ytrac
    2Jussac, Naucelles , Reilhac, Saint-Paul-des-Landes,
    Saint-Simon, Sansac-de-Marmiesse, Vézac
    1les autres communes

    Présidence

    Le conseil communautaire du a élu son président, Pierre Mathonier, maire d'Aurillac et désigné ses 13 vice-présidents qui sont[11] :

    1. 1er vice-président chargé de l’administration générale, des finances et de la contractualisation financière, Christian Poulhès, maire de Naucelles,
    2. 2e vice-présidente chargée du développement touristique et de la médiathèque communautaire, Magali Maurel, conseillère déléguée à la ville d'Aurillac,
    3. 3e vice-président chargé de l’environnement et du développement durable, Stéphane Fréchou,
    4. 4e vice-présidente chargée des ressources humaines, Bernadette Ginez, maire d'Ytrac,
    5. 5e vice-président chargé du développement communal, Jean-Luc Lentier, maire de Vézac,
    6. 6e vice-présidente chargée des zones d’activités économiques et de la plateforme aéroportuaire, Isabelle Lantuéjoul, maire d'Arpajon-sur-Cère,
    7. 7e vice-président chargé du grand cycle de l’eau et des gens du voyage, Gérard Pradal, maire de Labrousse,
    8. 8e vice-présidente chargée de l’habitat et de la politique de la ville, Angélique Martins,
    9. 9e vice-président chargé des mobilités et des transports urbains, Sébastien Prat,
    10. 10e vice-présidente chargée de la communication et des ntic, Nathalie Gardes, maire de Saint-Simon,
    11. 11e vice-président chargé de l’Urbanisme et du PLUi, Alain Coudon,
    12. 12e vice-présidente chargée des équipements touristiques, Maryline Monteillet,
    13. 13e vice-président chargé des équipements et animations sportifs, Charly Delamaide.

    Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026.

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 2017 Jacques Mézard PRG conseiller général du Cantal (1994-2008),
    sénateur du Cantal (2008-2019)
    2017 juillet 2020 Michel Roussy PS maire d'Arpajon-sur-Cère (2014-2020)
    juillet 2020 En cours Pierre Mathonier[12] PS maire d'Aurillac (2013- )

    Compétences
    Bus de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac en juin 2015.

    Les statuts ont été modifiés le [13].

    Compétences obligatoires
    • Développement économique
    • Aménagement de l’espace
    • Équilibre social de l’habitat
    • Politique de la ville

    Compétences optionnelles
    • Eau
    • Assainissement
    • Environnement et cadre de vie
    • Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs et culturels

    Compétences facultatives
    • Enseignement
    • Sécurité civile
    • Aménagement numérique

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Projets et réalisations

    Notes et références

    Références
    1. dénomination conforme à l'article 1er des statuts
    2. Statuts de l'intercommunalité,p. 51 en vigueur au 25 janvier 2017
    3. CABA - Nos 25 communes sur Site de la CABA.
    4. Projet de schéma de coopération intercommunale du Cantal
    5. CDCI du 7 mars 2016 - Liste des amemdements soumis à l'avis de la commission
    6. Carte issue de la CDCI du 7 mars 2016
    7. Neuf intercommunalités dans le Cantal au 1er janvier 2017, La Montagne, 28 septembre 2016.
    8. Composition de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac, Insee.fr
    9. « Population en historique depuis 1968 - CA du Bassin d'Aurillac (241500230). », sur Insee, (consulté le )
    10. « Arrêté du 4 septembre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac », sur Préfecture du Cantal, (consulté le ), p. 10-11
    11. « Pierre Mathonier élu président de la CABA », sur CABA (consulté le )
    12. « Pierre Mathonier, élu président de l'Agglo d'Aurillac, a fortement remanié l'exécutif », sur La Montagne, (consulté le )
    13. Arrêté n° 2015-1583 portant modification des statuts de la Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac, Recueil des Actes Administratifs du Cantal n° 67 du 23 décembre 2015, p 103 à 110.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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