Chambre des comptes de Bruxelles
La Chambre des comptes de Bruxelles, ou Chambre des comptes de Brabant, était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du duché de Brabant.
| Chambre des comptes de Bruxelles | |
| Situation | |
|---|---|
| Création | 1404 |
| Type | juridiction financière de l'ordre administratif, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics |
| Siège | Bruxelles |
| Organisation | |
Historique
La Chambre des comptes de Bruxelles est créée en 1404 par Antoine de Brabant. Elle est, avec celles de Bourgogne, de Lille et de La Haye, l'une des quatre chambres des comptes des États bourguignons puis des Pays-Bas des Habsbourg.
Notes et références
Notes
Références
Voir aussi
Bibliographie
- Jacques Le Roy, Institution de la Chambre des comptes du Roi en Brabant à Bruxelles, du l'an 1404, par Antoine, duc de Brabant... avec les instructions et ordonnances de ladite Chambre... avec l'histoire de l'aliénation, engagère, vente des seigneuries, domaines et jurisdictions du duché de Brabant, de Limbourg et païs d'Outre-Meuse, Imprimerie de T'Serstevens, 1716
Articles connexes
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