Chambre des comptes de Bourgogne

La Chambre des comptes de Bourgogne était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance.

Composition

Elle était composée, à la veille de la Révolution :

  • Pour le siège :
    • Un premier président
    • Six présidents
    • Trois chevaliers d'honneur
    • Vingt-huit maitres
    • Neuf correcteurs
    • Treize auditeurs
  • Pour le parquet :
    • Un procureur général
    • Deux avocats généraux
    • Six substituts
  • Autres personnes :
    • Un greffier en chef
    • Un garde des livres
    • Un contrôleur des restes
    • Un concierge
    • Un receveur des épices
    • Un relieur
    • Huit procureurs
    • Un premier huissier
    • Dix huissiers

Liste des premiers présidents

.A Mr Abbè Goly d'Arlay Doyen de l'église de Langres et Président en la Chambre des comptes de Bourgogne ( Texte en page de garde d'un livre Les Loix Civiles dans leur ordre Naturel par M; Domat Avocat du Roy au siège Préfidentiel de Clerment en Auvergne Nouvelle édition revue et Corrigée en M DCC XIII (1713)

  • Antoine le Grand
  • Bénigne Serre ( - )
  • Jacques Massol
  • Pierre Baillet
  • Jacques Massol
  • Jean de Massol
  • 1640 - Pierre de Massol
  • Antoine-Bernard de Massol
  • Jean-Baptiste de Massol
  • 1706 Philibert-Alexis Durand

Archives

Les archives de l'ancienne Chambre des comptes de l'État flamand-bourguignon, qui furent saisies à Lille en 1667 par Louis XIV sont conservées par les archives départementales du Nord à Lille.

Annexes

Bibliographie

  • Jean Richard (1944) Les archives et les archivistes des ducs de Bourgogne dans le ressort de la Chambre des Comptes de Dijon ; Bibliothèque de l'école des chartes, volume 105, n°105 ; p. 123-169
  • Bertrand Schnerb, La Chambre des comptes de Dijon entre 1386 et 1404 d'après le premier registre de ses mémoriaux, p. 55-64, dans sous la direction de Philippe Contamine et Olivier Mattéoni, La France des principautés. Les Chambres des comptes XIVe et XVe siècles. Colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier, à Moulins-Yzeure, les 6, 7 et , Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 1996 (ISBN 978-2-11-088976-8)
  • Bertrand Schnerb, La Chambre des comptes de Dijon entre 1386 et 1404 d'après le premier registre de ses mémoriaux, p. 29-41, dans sous la direction de Philippe Contamine et Olivier Matteoni, Les chambres des comptes en France aux XIVe et XVe siècles. Textes et documents réunis à la suite des Actes du colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier en 1995, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 1998 (ISBN 978-2-11-090082-1) (Présentation)
  • Jules d'Arbaumont, Armorial de la Chambre des Comptes de Dijon, d'après le manuscrit inédit du P. Gautier, avec un chapitre supplémentaire pour les officiers du Bureau des finances de la même ville, Lamarche libraire-éditeur, Dijon, 1881 (lire en ligne)
  • Hector Joly, Traité de la Chambre des comptes de Dijon, son antiquité et establissement, ses honneurs, privilèges et prérogatives, enrichi d'historiques & curieuses observations, justifiées par chartes, arrests et autres preuves, chez Pierre Palliot, Dijon, 1653 (lire en ligne)

Articles connexes

Liens externes

  • Portail du royaume de France
  • Portail du droit français
  • Portail de la Bourgogne
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.