Bernard Jouanneau
Bernard Jouanneau est un avocat français, né le à Tours et mort à Paris le .
Pour les articles homonymes, voir Jouanneau.
Biographie
Avocat au barreau de Paris, Bernard Jouanneau est le collaborateur puis l'ami et enfin l'avocat de Robert Badinter, grâce à qui il fut nommé au conseil juridique de la LICRA en 1970. Il s'éloignera de la celle-ci lors de la première « affaire Siné », en 1983, et démissionne dix ans plus tard de ses responsabilités à la LICRA lors de « l'affaire L'Oréal ».
Il est le président de l'association Mémoire 2000, qui « s'adresse aux jeunes scolaires pour les informer et les sensibiliser à toutes les formes d'atteintes aux droits de l'homme », et se dit favorable à la rédaction des lois mémorielles, notamment la loi Gayssot ou la proposition de loi Boyer qui prévoyait d'interdire la contestation des génocides reconnus par la loi[1], mais qui fut, elle, censurée par le Conseil constitutionnel[2]. Il s'est d'ailleurs beaucoup investi dans la défense de la cause arménienne en menant divers procès. L'un contre l'encyclopédie le Quid (gagné en première instance[3] mais perdu en appel[4]) et l'autre contre le Consul général de Turquie à Paris (perdu en première instance[5] et en appel, la partie civile étant condamnée aux dépens[6]). En 2014, il a aidé Valérie Boyer à rédiger une proposition de loi[7][source insuffisante] qui a échoué devant l'Assemblée nationale[8].
Il a également été l'avocat de Thierry Meyssan dans le procès en diffamation que celui-ci a engagé contre Le Monde, après que le quotidien eut publié une recension très critique du livre L'Effroyable Imposture. Thierry Meyssan a été débouté[9]. De même, Bernard Jouanneau a représenté Thierry Meyssan contre Paris Match, également pour diffamation, à la suite d'un compte-rendu très critique du même livre. Là encore, son client a été débouté — et même condamné aux dépens[10].
En 2004, Bernard Jouanneau a participé à la Commission d'enquête citoyenne, créée à l'initiative d'ONG, cherchant à établir la responsabilité présumée de la France dans le génocide des Tutsi du Rwanda en 1994.
Affaires médiatisées
- Avocat de la LICRA contre Jean-Marie Le Pen lors de l'affaire du « détail », en 1987 ;
- Avocat du milliardaire Jean Frydman contre François Dalle, PDG de L'Oréal, en 1989 ;
- Avocat de Robert Badinter contre Robert Faurisson, en 2007.
Publication
- La Justice et l'histoire face au négationnisme : au cœur d'un procès (préf. Robert Badinter), Paris, Fayard, , 396 p. (ISBN 978-2-213-63558-3).
Notes et références
- Bernard Jouanneau, « Poursuivre les négationnistes », La Croix, 27 février 2012.
- Décision n° 2012-647 DC du 28 février 2012, Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2012, Paris, Dalloz/Conseil constitutionnel, 2013, p. 139.
- Le Quid condamné pour présentation contestable, nouvelobs.com, 8 juillet 2005
- « Le Quid relaxé de l'accusation de négationnisme », Les Échos, 8 mars 2007.
- Jugement du tribunal de grande instance de Paris, 17e chambre, 15 novembre 2004.
- Arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, 8 novembre 2006.
- Valérie Boyer, « Valérie Boyer: Proposition de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l’humanité du XXe siècle »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur Valérie Boyer, (consulté le )
- « Assemblée nationale ~ Première séance du jeudi 03 décembre 2015 », sur www.assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « JUSTICE : Thierry Meyssan a été débouté de sa plainte en diffamation contre le journal “Le Monde” », Le Monde, 8 février 2004.
- Arrêt, Cour d'appel de Versailles, 1re chambre, 1re section, 9 septembre 2004, R.G. n° 03/07101.]
Liens externes
- Portail du droit français
- Portail des droits de l’homme
- Portail de Tours