Antoine Bemelmans

Antoine Bemelmans, né à Maastricht le et décédé à Bruxelles le [1], est un jurisconsulte belge qui a été avocat auprès de la Cour de Cassation.

Biographie

Après des études à l'Université d'État de Louvain, où il fut diplômé le , il prêta serment d'avocat le et fut nommé avocat à la Cour de cassation par arrêté royal du .

Publications principales

  • 1820 : Dissertatio inauguralis juridica de modis quibus servitutes praediorum constituuntur, Louvain, 1820.
  • 1836 : Interprétation de la loi du 10 Vendémiaire an IV sur la responsabilité des communes, Bruxelles, 1836.

Bibliographie

  • 1979 : Georges van Hecke, Notes pour servir à l'histoire du barreau de cassation, Bruxelles, 1979, p. 3.

Notes et références

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