détronqué

Français

Étymologie

Du latin detruncare  séparer du tronc ») → voir dé- et tronquer.

Adjectif

Singulier Pluriel
Masculin détronqué
\de.tʁɔ̃.ke\

détronqués
\de.tʁɔ̃.ke\
Féminin détronquée
\de.tʁɔ̃.ke\
détronquées
\de.tʁɔ̃.ke\

détronqué \de.tʁɔ̃.ke\

  1. (Droit) Se dit des membres d'une famille qui ont quitté la maison paternelle, et dont les biens ne sont plus indivis avec ceux de leurs parents.
    • Sont envisagés comme ressources et soumis à l'impôt, la subsistance et l'entretien qu'un individu majeur et détronqué reçoit d'autrui, à moins qu'il ne les reçoive à titre d'aumône et d'assistance.  (Loi sur l'impôt direct, 2 juillet 1867)

Traductions

Références

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