consensualité

Français

Étymologie

Dérivé de consensuel avec le suffixe -ité.

Nom commun

SingulierPluriel
consensualité consensualités
\kɔ̃.sɑ̃.sɥa.li.te\

consensualité \kɔ̃.sɑ̃.sɥa.li.te\ féminin

  1. (Rare) Fait d’être consensuel.
    • Quand un seul œil est ainsi malade, l'autre qui est sain, s'en ressent ordinairement par consensualité.  (Antonio Scarpa Léveillé, Traité pratique des maladies des yeux, 1802, p.177)
    • C'est à peine si avec nos trésors de connaissances , les harmonies du système nerveux sont comprises, et leur consensualité soupçonnée.  (Jean Baptiste Sarlandière, Traité du système nerveux dans l'état actuel de la science, 1840, p.XII)
    • Une idée spiritualiste domine toute la législation civile française; c'est celle de la consensualité des contrats; la transmission de la propriété s'opère par le simple consentement des parties.  (« Procès verbal de la séance du 3 février 1886 », Bulletin de la Société académique du Bas-Rhin pour le progrès des sciences, des lettres, des arts et de la vie économique, 1886, p. 89)
    • Quand une vaste agglomération d'hommes se groupe socialement sous la souveraineté d'un peuple fondateur d'Empire, il y a consensualité lors-même que le point de départ aura été entaché des violences de la conquête.  (« Éditorial », Revue contemporaine, janvier 1915)
    • Dans notre ancienne France, le principe moderne de la consensualité des contrats se dégage dès le XIIIe siècle ; Beaumanoir déclare, à cette époque, que « toutes les convenances sont à tenir », et Loysel écrira plus tard : « on lie les bœufs par les cornes et les hommes par les paroles, et autant vaut une simple promesse ou convenance que les stipulations du droit romain ».  (Louis Josserand, Cours de droit civil positif français, 1938, p. 88)
    • Le modèle et le pôle de tout démariage est l'acte qui mobilise les deux volontés contractantes à leur plus haut niveau de consensualité : le divorce par consentement mutuel.  (Elisabeth Guilbert-Sledziewski, Naissance de la femmes civile, La Pensée, mars 1984, p. 45)
    • Plusieurs chercheurs s'accordent pour reconnaître à hein la valeur d'une marque de consensualité.  (Dominique Delomier, « Hein, particule désémantisée ou indice de consensualité? » Faits de langue, 1999, 7:13, p. 137)
    • Dans la situation actuelle, la résolution de crise manque d’inclusivité et de consensualité.  (Thierry Rakotonarivo, cité par L’Express de Madagascar, 8 octobre 2011)

Traductions

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