Sécurité sanitaire

La sécurité sanitaire s'appuie théoriquement sur :

• des réseaux humains, une expertise scientifique, technique et juridique ainsi qu'en sciences sociales,
• des moyens matériels, et financiers),
• des études de risque et une veille sanitaire,
• des méthodes (ex : système HACCP et autres méthodes d'évaluation des risques et dangers, outils d'évaluation sanitaire par la modélisation, la prospective, les atlas et indicateurs de santé, etc.). Ce domaine fait aussi appel à des méthodes d'élaboration, validation et correction de plans d'action, préventifs ou correctifs,
• des procédures (ex : évaluations correctrices, pédagogie et diffusion de bonnes pratiques),
• des principes (amélioration continue...),
• des hypothèses (sur les causes et sources de risques et dangers e les moyens d'y remédier),
• des lois, des normes, seuils et références règlementaires,
• des moyens d'intervention (police sanitaire et environnementale) et de contrôle,
• des acteurs partenaires (secteur agroalimentaire, industrie, représentants de la société civile et des consommateurs, établissements de santé, experts (épidémiologistes, écoépidémiologues en particulier).

Il s'agit de prévenir ou contrôler, dans la mesure du possible, c'est-à-dire dans les conditions scientifiques, techniques et matérielles du moment, en hiérarchisant les enjeux en termes de balance coût-avantages ; les risques d'exposition des individus (y compris in utero) susceptibles d'altérer la santé (physique et/ou psychique) de tous et chacun.

Selon les cas et les moyens mis en œuvre, la sécurité sanitaire porte théoriquement sur tous les risques sanitaires, qu'ils soient :

• directs ou indirects,
• immédiats ou différées
• avérés, émergents ou potentiels (avec dans ce dernier cas des limites qui sont celles de l'incertitude et du principe de précaution).

Pour les entreprises et les États, les employeurs elle est parfois un gage de Sécurité juridique.

Ils sont nombreux, mais quelques domaines sont prioritairement suivis:

• alimentation
• médicament, alicament, dispositif médical et implant,
• santé au travail, santé environnementale,
• maladies émergentes, risque nosocomial

Dans un contexte de mondialisation et de mobilité croissante des biens et personnes, toutes les échelles spatio-temporelles sont concernées ; du local au global.

• Aux échelles globales des institutions telles que l'OMS, la FAO et l'OIE coopèrent au sein de l'ONU et avec les échelles locales. Elles ont mis en place des outils de veille et de normes partagées (codex alimentarius), en associant certaines parties prenantes, industriels en particulier.
• Aux échelles les plus locales, c'est le comportement des individus et des collectivités qui sont sollicités, ou moteurs.

Les maladies émergentes impliquent souvent des causes environnementales ou des pathogènes liés à la faune (sauvage, ou domestiquée et d'élevage) et aux déplacements de pathogènes, d'espèces antibiorésistantes ou à risque nosocomial ou d'espèces invasives, ou à des déséquilibres écologiques.

Le risque sanitaire et environnemental (qui fait en France l'objet de projets (en 2011) de grille d'évaluation à utiliser pour justifier les obligations de travaux d'assainissement[1] inclus ;

• le risque de contact direct ou indirect avec des eaux usées non traitées ou pré-traitées (Cf. risques de transmission de pathogènes ou de toxiques présentes dans les effluents industriels, artisanaux, agricoles ou eaux grises domestiques) ;
• risque sanitaire direct ;
• risque de contamination (microbiologique ou phsysico-chimique) de la ressource en eau quand notamment si l'usage de cette ressource présente un enjeu sanitaire (eau potable, baignade, pêche, activités nautiques, irrigation de légumes…)
• risques associés aux émissions d'odeurs et de gaz ou composés nocifs pouvant aussi affecter la santé des personnes ou l'environnement (dont à long terme via le méthane ou d'autres gaz à effet de serre) .
• risques de défaut de sécurité physique des ouvrages (barrages, berges, barrières et autres protections... pouvant entraîner chutes, blessures, noyades...).
• risques sanitaires liés à une transmission vectorielle (moustiques essentiellement) de parasitoses (paludisme) ou maladies infectieuses (arbovirose (chikungunya, dengue, fièvre de la vallée du Rift, West Nile, etc.) quand les eaux polluées sont des lieux de pontes.

En France, des zones à enjeux sanitaires pourraient être dessinées là où l'assainissement non collectif (ANC) est au sein d'un périmètre de protection rapprochée de captage public fournissant de l'eau potable, ou à moins de 35 mètres d'un puits privé déclaré, près d'un périmètre de protection éloignée de captage, des zones situées près d'une zone de baignade ou de conchyliculture, pisciculture, ramassage de coquillages pourraient également être concernées[1].

La santé passe aussi par l'alimentation. Un volet important de la sécurité sanitaire est donc la sécurité sanitaire des aliments. Les professionnels des filières agroalimentaires y accordent une attention croissante^{[C'est-à-dire ?]}, à la suite d'une législation plus pointue^{[réf. nécessaire]} mais aussi à une demande sociale sensibilisée par plusieurs « scandales sanitaires »^{[C'est-à-dire ?]} et par une perception plus fine des risques sanitaires^{[C'est-à-dire ?]}.

La vigilance sanitaire se développe^{[réf. nécessaire]}, se rapprochant de l'écocitoyenneté, visant une meilleure qualité sanitaire de la nourriture.

Les industries agroalimentaires s'organisent autour de guides de bonnes pratiques, méthodes certifiées^{[réf. nécessaire]} et des processus de certification et de traçabilité, sous la contrainte ou non de lois et directives européennes^{[réf. nécessaire]}.

La sécurité sanitaire s'appuie aussi sur des dispositifs tels que :

• veille sanitaire ;
• vigilance sanitaire ;
• transport sanitaire ;
• traçabilité ;
• des agences et instituts (Food and Drug Administration, EPA et d'autres agences aux États-Unis, l'Autorité européenne de sécurité des aliments, l'AFSCA (Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire) en Belgique, Agence française de sécurité sanitaire, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire et Institut de veille sanitaire (InVS), assistés de multiples autres agences en France Agence canadienne d'inspection des aliments, Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à titre d'exemples.

Ces organismes, sur des bases scientifiques, socio-politiques et parfois économiques, œuvrent à mieux évaluer la sécurité des biens et produits, sécuriser les autorisations de mise sur le marché, à interdire et retirer du marché des produits non conformes ou dangereux, à informer (notamment sur les apports nutritionnels conseillés).

L’enquête Implant files menée par le Consortium international des journalistes d'investigation, révèle en novembre 2018 des dysfonctionnements, EIAS et mortalité imputables[2]^,[3] à ces dispositifs médicaux (dont beaucoup ne peuvent pas être explantés), mettant en lumière le manque d'exigence de la réglementation européenne et le manque de vigilance des autorités sanitaires, dont l'ANSM, en France.

En matière de radioactivité, la Criirad considère qu'il est anormal que les seuils soient autant élevés[4].