Cellule disciplinaire en France

La peine de cellule disciplinaire s'effectue dans tous les cas dans une cellule individuelle, même dans l'hypothèse où le quartier disciplinaire serait plein. La cellule disciplinaire typique est équipée de meubles soudés au sol et d'une grille fermée à clé après la porte.

L'équipement est limité au minimum : un lit, un lavabo, des toilettes et une petite table. Les équipements de confort des cellules ordinaires ne sont pas présents (placard et étagères, douche, télévision, miroir, effets personnels...). Seule la radio est autorisée. C'est généralement un haut parleur incrusté dans le mur.

Le détenu fautif ne sort de cette cellule qu'à l'occasion de la douche (3 fois par semaine minimum) et d'une heure par jour de promenade qu'il effectue également seul dans une petite cour de promenade individuelle. Le parloir est limité à un par période de sept jours. Les appels téléphoniques sont réduits chacun à un par semaine. Le détenu peut continuer à lire et écrire et recevoir des visites d'aumôniers et d'avocats. Ses achats à la cantine sont limités aux produits d'hygiène, au nécessaire de correspondance et au tabac (interdit aux mineurs).

Il s'agit d'une sanction particulièrement encadrée par la loi, chaque peine de quartier disciplinaire étant inscrite sur un registre que les autorités de la prison doivent présenter lors des inspections. Par ailleurs le détenu est visité au moins deux fois par semaine par un médecin qui peut à tout moment ordonner la fin de la sanction s'il estime que la santé du détenu l'exige.

À titre d'exemple, le centre de détention de Roanne ouvert en 2009 comprend 14 cellules disciplinaires pour 600 places, environ 2 % de son effectif.

À partir de seize ans, les mineurs incarcérés peuvent être placés en cellule disciplinaire en cas de faute grave[16].

Cependant le régime est beaucoup plus souple que celui prévu pour les majeurs, la durée étant limitée à 5 jours pour les fautes de deuxième degré, 7 jours pour les fautes de premier degré. Par ailleurs certaines infractions moins graves applicables aux majeurs sont exclues du placement en cellule disciplinaire en ce qui concerne les mineurs, comme les insultes ou le refus de nettoyer sa cellule. Enfin, le détenu mineur continue d'aller en cours ou en formation et de recevoir toutes ses visites même au quartier disciplinaire.

En plus de la cellule disciplinaire, ces établissements pratiquent également d'autres types de sanctions comme la privation de télévision ou les travaux d'intérêt général. Mais si le détenu ne se soumet pas à cette sanction, il est coupable d'une faute de deuxième de degré lui faisant encourir 5 jours de quartier disciplinaire[17]^,[18].

Si le régime et le principe de l'isolement punitif restent les mêmes (maintien du détenu dans une cellule 22-23h par jour), sa durée en revanche varie selon les pays.

La France dispose de la durée maximale parmi les plus longues d'Europe (tout du moins d'Europe occidentale), puisqu'elle est de 30 jours contre 3 jours en Écosse et en Irlande, 9 jours en Belgique, 15 jours en Italie ainsi qu’aux Pays-Bas et 28 jours en Allemagne.

Le maximum est également fixé à 15 jours en Chine, selon l'article 58 du code des prisons[19].

En revanche la France reste derrière les autres pays industrialisés, la durée maximale étant de 60 jours au Japon et dans les prisons fédérales américaines[20].

Sur l'ensemble des États-Unis, en moyenne 2,6 % des prisonniers sont en section disciplinaire. Dans l'État de New-York, ce seuil est de 6,7 % avec une durée moyenne de cinq mois et aucune limitation. 50 % des suicides ont lieu dans ces sections[21]. Dans le même État, le tueur en série Lemuel Smith est l'un des détenus ayant passé le plus de temps à l'isolement disciplinaire, 20 ans de 1983 à 2003 pour avoir tué une surveillante sans avoir pu être condamné à la peine de mort[22]. Seuls le Texas et la Californie ont un pourcentage plus élevé d'isolement disciplinaire que New-York[23]. De fait, il arrive que cette sanction ne s'effectue pas en cellule individuelle. Au Texas, les détenus refusant de travailler sont maintenus enfermés dans leur cellule 24 heures sur 24 sans aucune propriété personnelle

• Le film Zonzon porte en grande partie sur le séjour en cellule disciplinaire des trois protagonistes. Le fait de pouvoir communiquer entre eux en criant à travers les murs ne les empêche pas de sombrer dans une certaine forme de délire.
• Dans le film Les Évadés, la prison de Shawshank dans les années 1950 pratique une forme d'isolement particulièrement dure, le détenu étant enfermé 24 heures sur 24 dans une toute petite cellule contenant seulement des toilettes, et mis au pain sec et à l'eau. Le protagoniste y passe deux mois pour avoir évoqué de dévoiler la corruption du directeur.
• Le film Chicken Run raconte l'histoire d'un poulailler ressemblant au camp de prisonniers de La Grande Évasion (The Great Escape) ; la protagoniste effectue divers passages à l'isolement, dans un conteneur à charbon.
• Le film Le Cachot (1982) de Michel Sibra, tiré du livre de Denis Langlois, objecteur de conscience, raconte le séjour de celui-ci pendant quarante-cinq jours au "mitard" de la prison de Fresnes en 1966.
• On peut aussi citer « la boîte » dans le film Luke la main froide (1967) ;
• Certains films évoquent le fait que la mise au « cachot » était une sanction pratiquée dans divers pensionnats jusqu'aux années 1950, voire 1960, notamment Les Choristes (2004) et Les Diablesses (2007).
• Le protagoniste de L'Évadé d'Alcatraz effectue un passage dans une cellule de ségrégation du « quartier D » à la suite d'une bagarre. Elle ne contient qu'un cabinet et lavabo.