Communauté de communes du canton de Selongey

La communauté de communes du canton de Selongey était une communauté de communes française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes du canton de Selongey
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Côte-d'Or
Forme Communauté de communes
Siège Selongey
Communes 8
Président Albert Varé
Date de création 2006
Date de disparition 2016
Code SIREN 242101384
Géographie
Superficie 142,67 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Histoire

    Elle avait été créée en 2006 pour succéder au SIVOM.

    Elle a été dissoute le pour fusionner avec la communauté de communes des Sources de la Tille et former la communauté de communes Tille et Venelle.

    Composition

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Selongey
    (siège)
    21599Selongéens46,422 434 (2014)52
    Boussenois21096Bussenotins12,49124 (2014)9,9
    Chazeuil21163Chazuilois18,55202 (2014)11
    Foncegrive21275Sacrefontains10,13135 (2014)13
    Orville21472Orvillois2,24173 (2014)77
    Sacquenay2153622,13276 (2014)12
    Vernois-lès-Vesvres21665Vernoisiens11,51186 (2014)16
    Véronnes21667Véronnais19,20390 (2014)20

    Administration

    • juin à  : Président : Christophe Leloup - 1er Vice-président Benoît Berny - 2e Vice-président : Dominique Duchamp
    • avril à  : Intérim du 1er Vice-président Dominique Duchamp
    • 2014 à  : Président : Charles Poupon - 1er Vice-président Dominique Duchamp - 2e Vice-président : Didier Mignotte - 3e Vice-président : Stéphane Guinot
    • 2008 à 2014 : Président : Michel Verney
    • 2006 à 2008 : Président : Paul Taillandier

    Compétences

    La communauté de communes exerce de plein droit, au lieu et place des communes membres, certaines compétences dans les domaines de :

    • zone de développement éolien ;
    • actions sociales (Maison médicale), culturelles (École de musique) et sportives (subventions) ;
    • enfance jeunesse (Contrat Enfance Jeunesse) ;
    • actions de développement économiques ;
    • logement ;
    • aménagement de l'espace ;
    • voirie ;
    • assainissement non collectif (SPANC) ;
    • déchets ménagers ;
    • chambre funéraire ;
    • prestations de services.

    Voir aussi

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