Communauté de communes des Trois Rivières (Calvados)
La communauté de communes des Trois Rivières est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Calvados.
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Communauté de communes des Trois Rivières | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Normandie |
Département | Calvados |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Saint-Pierre-sur-Dives |
Communes | 14 |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 241400795 |
Démographie | |
Population | 8 508 hab. (2014) |
Densité | 50 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 171,28 km2 |
Localisation | |
Situation de la communauté de communes dans le Calvados. | |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Historique
La communauté de communes est créée le 1er juillet 2002.
Le , elle fusionne avec les communautés de communes de Lintercom Lisieux - Pays d'Auge - Normandie, du Pays de Livarot, du Pays de l'Orbiquet et de la Vallée d'Auge pour former la communauté d'agglomération Lisieux Normandie[1].
La commune de Vendeuvre s'en sépare à la même date pour rejoindre la communauté de communes du pays de Falaise.
Composition
Elle était composée de quatorze communes suivantes :
Compétences
- Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires (à titre facultatif)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Transport scolaire (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Administration
Notes et références
- « Recueil des actes administratifs du 2 décembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le ) : arrêté du .
- Ouest-France du 14 décembre 2002, « Françoise François élue présidente des Trois rivières ».
- Ouest-France du 18 décembre 2004, « Michel Bénard président de la Communauté de communes ».
- Ouest-France du 24 janvier 2007, « Nouveau président à la communauté de communes des Trois rivières ».
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