Communauté de communes de l'Arpajonnais

La communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France. Elle a fusionné avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge pour devenir la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération le 1er janvier 2016[1].

Communauté de Communes
de l’Arpajonnais

Situation de l’intercommunalité en Essonne.
Administration
Pays France
Région Île-de-France
Département Essonne
Forme Communauté de communes
Siège 18 rue Saint-Arnoult 91340 Ollainville
Communes 14
Budget 10 084 536 € (2008)
Date de création
Date de disparition 31/12/2015
Code SIREN 249100538
Démographie
Population 63 707 hab. (2010)
Densité 632 hab./km2
Géographie
Superficie 100,78 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Géographie

    Situation
    Occupation des sols.
    Type d'occupation Pourcentage Superficie
    (en hectares)
    Espace urbain construit 23,5 % 2 221,33
    Espace urbain non construit 6,6 % 623,76
    Espace rural 69,9 % 6 609,31
    Source : Iaurif[2]

    La Communauté de communes de l’Arpajonnais est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Saint-Germain-lès-Arpajon et cent soixante-huit mètres à Ollainville.

    Composition

    Elle regroupe quatorze communes au 1er janvier 2015 :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Ollainville
    (siège)    		91461Ollainvillois11,334 735 (2014)418
    Arpajon91021Arpajonnais2,4010 582 (2014)4 409
    Avrainville91041Avrainvillois9,14925 (2014)101
    Boissy-sous-Saint-Yon91085Buxéens8,043 750 (2014)466
    Breuillet91105Breuilletois6,698 419 (2014)1 258
    Bruyères-le-Châtel91115Bruyérois12,903 376 (2014)262
    Cheptainville91156Cheptainvillois7,151 922 (2014)269
    Égly91207Aglatiens3,955 574 (2014)1 411
    Guibeville91292Guibevillois2,61722 (2014)277
    La Norville91457Norvillois4,524 107 (2014)909
    Marolles-en-Hurepoix91376Marollais6,475 145 (2014)795
    Saint-Germain-lès-Arpajon91552Germinois6,319 956 (2014)1 578
    Saint-Yon91581Saint-Yonais4,66887 (2014)190

    Démographie
    Évolution démographique de la communauté de communes de l’Arpajonnais.
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2010
    ----56 97461 78663 707
    (Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[3])
    Histogramme de l’évolution démographique.

    Pyramide des âges
    Pyramide des âges de la communauté de communes de l’Arpajonnais en 2009 en pourcentages[4].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,2 
    		 90 ans ou +
    0,7 
    4,0 
    		 75 à 89 ans
    6,0 
    11,6 
    		 60 à 74 ans
    12,0 
    19,8 
    		45 à 59 ans
    19,9 
    22,6 
    		30 à 44 ans
    22,4 
    19,6 
    		15 à 29 ans
    18,6 
    22,3 
    		0 à 14 ans
    20,5 
    Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages[5].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,3 
    		 90 ans ou +
    0,8 
    4,4 
    		 75 à 89 ans
    6,7 
    11,3 
    		 60 à 74 ans
    11,9 
    19,9 
    		45 à 59 ans
    20,0 
    21,9 
    		30 à 44 ans
    21,4 
    20,6 
    		15 à 29 ans
    19,2 
    21,7 
    		0 à 14 ans
    20,0 

    Histoire

    La communauté de communes de l’Arpajonnais a été constituée par arrêté du préfet de l’Essonne le avec prise d'effet le [6]. L’arrêté préfectoral du ajoutait la commune de Marolles-en-Hurepoix[7], celui du la commune de Lardy[8] et séparait la commune de Leuville-sur-Orge qui rejoignait la communauté d'agglomération du Val d'Orge[9].

    Politique communautaire

    Statut

    Le regroupement communale a dès sa création pris la forme et le statut d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 249 100 538. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z[10].

    Présidents de la communauté de communes de l’Arpajonnais
    Liste des présidents successifs.
    Période Identité Étiquette Qualité
    2003 2014 Pascal Fournier PS Maire d’Arpajon
    2014 en cours Bernard Sprotti DVD Maire de Breuillet
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    Le conseil communautaire compte quarante-huit élus désignés par chaque conseil municipal des communes adhérentes, répartis selon la règle d’un délégué par commune et un délégué supplémentaire par tranche de deux mille deux cent cinquante habitant, soit six délégués pour Arpajon, cinq délégués pour Breuillet et Saint-Germain-lès-Arpajon, quatre délégués pour Égly, Lardy et Marolles-en-Hurepoix, trois délégués pour Boissy-sous-Saint-Yon, Bruyères-le-Châtel, La Norville et Ollainville et deux délégués pour Avrainville, Cheptainville, Guibeville et Saint-Yon[11]. Le président du conseil communautaire est assisté par treize vice-présidents représentant chaque commune[12].

    Compétences

    La communauté de communes de l’Arpajonnais dispose des compétences imposées par la loi, le développement économique et l’aménagement du territoire. Le conseil communautaire lui a en plus octroyé les compétences optionnelles de gestion de la voirie, de politique du logement social, de gestion des équipements culturels et sportifs, de collecte et de traitement des ordures ménagères, de prévention spécialisée, de gestion de l’accueil des gens du voyage et d’action en faveur de la petite enfance[13].

    Finances locales

    En 2008, la communauté de communes de l’Arpajonnais disposait d’un budget de 10 084 536 euros[14].

    Évolution financière.
    Postes 2007 2008 2009 2010 2011
    Produits de fonctionnement 13 815 000 € 13 933 000 € 19 884 000 € 22 196 000 € 24 396 000 €
    Charges de fonctionnement 9 845 000 € 10 246 000 € 13 749 000 € 15 121 000 € 16 560 000 €
    Ressources d’investissement 5 314 000 € 5 054 000 € 5 428 000 € 2 613 000 € 9 166 000 €
    Emplois d’investissement 4 866 000 € 6 240 000 € 2 804 000 € 3 572 000 € 5 492 000 €
    Dette 1 022 000 € 867 000 € 720 000 € 649 000 € 514 000 €
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[15],[16],[17],[18],[19].

    Identité visuelle

    La communauté de communes de l’Arpajonnais s’est dotée d’un logotype.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Sources
    1. Isoline Fontaine, « L’Arpajonnais enterre sa vie de jeune fille avant d’épouser le Val-d’Orge », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
    2. Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.
    3. Données démographiques communautaires sur le site de l'Insee. Consulté le 31/12/2012.
    4. Pyramide des âges dans la communauté de communes de l'Arpajonnais en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
    5. Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
    6. Arrêté n°2002-PREF-DCL-0380 du 2 décembre 2002 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
    7. Arrêté n°2003-PREF-DCL-253 du 4 juillet 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
    8. Arrêté n°2003-PREF-DCL-0374 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
    9. Arrêté n°2003-PREF-DCL-0368 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
    10. Fiche entreprise de la communauté de communes de l'Arpajonnais sur le site verif.com Consulté le 23/04/2011.
    11. Fiche de la communauté de communes sur le site de l'Iaurif. Consulté le 28/05/2009.
    12. Présentation des élus sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 27/05/2009.
    13. Présentation des compétences sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 28/05/2009.
    14. Fiche de la communauté de communes sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur. Consulté le 28/05/2009.
    15. Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
    16. Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
    17. Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
    18. Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
    19. Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
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