Comité national olympique et sportif français

Comité olympique français en 1913.

Dès 1894, à la naissance du mouvement olympique, est créé, à la demande du baron Pierre de Coubertin, un Comité olympique français (COF). Celui-ci ne fonctionne qu’à l’approche des Jeux olympiques pour préparer la participation des athlètes participant à ces derniers.

Peu de temps après, le Comité national des sports (CNS) est créé en 1908 et mis officiellement en place en 1910. Initié par l'Union des sociétés françaises de sports athlétiques (USFSA), le CNS a vocation de regrouper en son sein des fédérations ou des unions pour traiter de questions communes.

Cette situation perdure jusqu'en 1911. En 1913 le COF est rattaché au CNS : les deux comités disposent d’un siège social commun, ont un bureau et un président uniques. En 1925 le COF et le CNS se dotent d’un bureau et d’une présidence distincts mais le COF demeure placé sous l’égide du CNS. Au cours des années qui suivent, les deux comités s’affirment dans leurs missions respectives : le COF assure la logistique et les transports de la délégation française à l’occasion des Jeux olympiques et le CNS traite de sujets transversaux à l’ensemble des fédérations françaises et de ses autres membres.

Ensuite, sous l’influence du Comité international olympique (CIO) le COF devient juridiquement indépendant en 1952. Dès lors, le COF et le CNS coexistent.

Dès 1969 se développe un projet de fusion entre le CNS et le COF afin de reconstituer l’unité du mouvement sportif français. Après une modification des statuts du CNS et la dissolution du COF, le CNOSF voit le jour le 22 février 1972 sous la forme d’une association loi de 1901 et bénéficie de la reconnaissance d’utilité publique accordée en 1922 au CNS.

En mai 2019, le CNOSF lance sa chaîne de télévision en partenariat avec Media365, Sport en France. Cette chaîne vise à promouvoir chacune des 107 fédérations composant le comité, dans un souci d'exhaustivité mais pas d'exclusivité, un média pouvant reprendre gratuitement les images de la chaîne[1].

Dès le début de l’automne 1894, diverses personnalités conseillées par Pierre de Coubertin constituent en France un comité olympique dont Félix Faure, président de la République, assure la présidence d’honneur. Le rénovateur des Jeux charge cet organisme qu'il préside, d’une part d’assurer la participation française aux premiers Jeux olympiques et d’autre part de préparer la célébration de la seconde olympiade prévue pour 1900 à Paris.

Jusqu’en 1911, c’est-à-dire la durée de quatre olympiades, le COF ne réussit pas à se structurer et à obtenir une stabilité. Dès que la célébration de l’olympiade approche, un nouveau comité mené par Coubertin voit le jour et disparait dès la clôture des Jeux olympiques.

En 1907, sous les auspices des membres français du CIO (Pierre de Coubertin, Ernest Callot (de), Henry Hébrard de Villeneuve, comte Albert de Bertier de Sauvigny), un nouveau comité français se forme. La réunion constitutive a lieu à I’Automobile Club de France le jeudi 17 janvier 1907.

En 1901 deux fédérations (l'USFSA et l’Union vélocipédique de France) souhaitent constituer un comité central des fédérations. Durant six ans, l’idée chemine et, en 1908, les fédérations françaises des sociétés d’aviron, la Fédération française de boxe et la Fédération française d'escrime se rallient à ce projet tandis que l'Union des sociétés de gymnastique de France (USGF) et l'Union des sociétés de tir de France y apportent leur appui moral.

Grâce à Frantz Reichel, futur secrétaire général de l’organisme, le Comité national des sports, syndicat des fédérations sportives — car tel est son titre à sa création — voit le jour le 23 mai 1908, présidé par Duvigneau de Lanneau. C’est la raison pour laquelle cette date de création figure aujourd’hui dans les statuts du CNOSF.

Pierre de Coubertin, pour sa part, en plus d'être le premier président du COF, assurant ces fonctions au gré des reformations jusqu'en 1913, est président du CIO de 1896 à 1925.

Le CNOSF est constitué de 107 fédérations sportives[9] et groupements qui regroupent 180 000 associations sportives pour 16 millions de licenciés sportifs et 3 500 000 bénévoles. Réunies par collèges (fédérations olympiques, sportives, affinitaires et multisports, scolaire et universitaire), les fédérations ainsi que des membres associés sont représentés au sein d’une assemblée générale qui se réunit tous les ans.

Au terme de chaque olympiade, une assemblée générale extraordinaire procède à l’élection d’un nouveau conseil d’administration de 45 membres. Ceux-ci choisissent dès lors un président en leur sein et proposent son nom à validation par l’assemblée générale extraordinaire. Tous ces mandats courent pour une olympiade (4 ans).

L’exécutif du CNOSF s’organise autour d’un bureau exécutif [10], composé de 7 membres issu du conseil d'administration [11] (président, trésorier et secrétaire généraux, vice-présidents délégués), parfois élargi (9 membres incluant les 2 vice-présidents non-délégataires). Des instances consultatives [12], des commissions [13] et des conseils interfédéraux [14] traitent également d’affaires spécifiques ou communes aux membres.

Le CNOSF s’est doté de structures déconcentrées :

• les comités régionaux olympiques et sportifs (CROS) ;
• les comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS) ;
• les comités territoriaux olympiques et sportifs (CTOS)[15].

Au nombre de 131, les CROS[16]/CDOS[17]/CTOS[18] représentent le CNOSF dans leur ressort territorial. À ce titre, ils ont notamment pour mission de décliner, en tenant compte des spécificités locales, les orientations et les actions initiées par le CNOSF. Constitués sous la forme d’association loi de 1901, leurs organes d’administration sont élus par leurs membres : les ligues, comités régionaux, et comités départementaux qui représentent les fédérations sur leur territoire.

Début 2006, pour des raisons de non-conformité de ses statuts, la Fédération française d'équitation (FFE) a perdu l'agrément et la délégation du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Conformément à l'article L.131-19 du code du sport et à la suite de l'arrêté du même ministère du 29 septembre 2005, le CNOSF récupère les prérogatives perdues par la FFE et met en place la Commission spécialisée équitation (CSE). Son rôle est notamment d'organiser dans un certain nombre de disciplines les compétitions à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux, nationaux, régionaux et départementaux en sports équestres.

La FFE ayant retrouvé sa délégation le 21 décembre 2006, la CSE a cessé de se réunir après sa dernière séance du 4 décembre 2006.

Les Comités régionaux olympiques et sportifs (CROS), constitués sous la forme d’association loi de 1901, représentent le CNOSF et le mouvement sportif de leur territoire. Le CNOS. Les CROS sont ainsi l'interlocuteur des pouvoirs publics comme les directions régionales de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) ou les conseils régionaux, établissements de coopération intercommunale et des organismes officiels régionaux comme les conseils économique, social et environnemental régional (CESER), ou les chambres régionales de l’économie sociale et solidaire (CRESS)

Le Comité territorial olympique et sportif (CTOS) est, comme les CROS, une association loi 1901 représentant le CNOSF sur son territoire. Le dernier CTOS apparu est celui de Saint-Martin, en décembre 2008. Fondé en 1961, le CTOS Nouvelle-Calédonie est lui le pionnier des comités territoriaux. Certains comités ont pour mission de constituer, organiser et diriger la délégation représentant le territoire aux compétitions régionales (Jeux du Pacifique, mini-Jeux du Pacifique).

Le Comité olympique de Polynésie française représente le sport et le mouvement olympique de façon autonome en Polynésie française. Fondé le 3 janvier 1973 comme Comité Territorial des Sports (C.T.S), puis CTOS, est devenu un Comité Olympique en 2000 sans pour autant être membre du Comité international olympique

Enfin, les Comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS) représentent le CNOSF à l'échelon départemental pour chaque département métropolitain. Le CDOS du Rhône recouvre aussi la Métrople de Lyon.