Le Code de la route est le nom donné en France à l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant la circulation sur la voie publique. Il concerne donc la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans moteur, automobiles, etc.).
Il décrit les caractéristiques des véhicules aptes à circuler sur les voies publiques, les panneaux routiers, les règles de circulation et de priorité, les règles de stationnement ainsi que les sanctions encourues en cas de violation de ces textes. Enfin il décrit les procédures nécessaires pour être autorisé à conduire ces véhicules.
Au Royaume de Belgique, la Loi relative à la police de la circulation routière, précise explicitement qu'il faut tenir compte des autres usagers : Les conducteurs doivent faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des catégories d'usagers plus vulnérables, tels notamment les cyclistes et les piétons, en particulier lorsqu'il s'agit d'enfants, de personnes âgées et de personnes handicapées.
Sommaire
- Préface
- Introduction
- Législation
- Législation française
- Principes juridiques
- La structure
- Les tendances de l'évolution
- Conflits
- Accidents
- Assurance
- Les usagers
- Le conducteur
- Permis de conduire
- Usage de la chaussée
- Signalisation
- Liste des panneaux
- Signalisation dynamique
- Signalisation internationale
- Intersections et priorités
- Règles de circulation
- Croisements et dépassements
- Arrêt et stationnement
- Visibilité, éclairage et avertissements
- Conduite pratique
- Annexes