Service public fédéral Affaires étrangères

Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement (SPF AE) est le ministère des Affaires étrangères du gouvernement du royaume de Belgique chargé de la politique étrangère, des relations au sein de l'Union européenne, de la politique de coopération au développement ainsi que de certains aspects de la politique en matière de commerce extérieur. L'administration centrale à Bruxelles dirige le réseau des représentations diplomatiques et consulaires à l'étranger.

Pour les articles homonymes, voir Ministère des Affaires étrangères.

Service public fédéral des Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement
Situation
Création 26 février 1831
Type Service public fédéral belge
Siège Bruxelles
Langue français et néerlandais
Organisation
Ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du Commerce extérieur, et des Institutions culturelles fédérales Sophie Wilmès
Ministre de la Coopération au développement Meryame Kitir

Site web http://www.diplomatie.belgium.be/

Mission, activités fondamentales et vision[1]

Mission

Le SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement sert, défend et promeut les intérêts de la Belgique et des Belges à l'étranger, tente de stimuler la cohérence de l'action du pays sur la scène internationale et de coordonner la politique européenne de la Belgique en sa qualité d’État fédéral.

Activités fondamentales

Les activités les plus importantes du SPF Affaires étrangères peuvent se résumer comme suit :

  • la défense des intérêts politiques, économiques et juridiques de la Belgique ;
  • l’assistance aux Belges à l’étranger et leur protection ainsi que l’assistance au personnel diplomatique/international établi à Bruxelles/en Belgique ;
  • la préparation, la coordination et le suivi de la politique européenne de la Belgique sous toutes ses facettes ;
  • la défense de valeurs telles que la démocratie, la dignité humaine, les droits de l’homme, l’État de droit et l’égalité des genres ;
  • la contribution à la paix et la sécurité dans le monde, par le renforcement du système multilatéral (Nations unies, etc.) et de l’ordre juridique international ;
  • la contribution à une société internationale fondée sur la solidarité et à la lutte contre la pauvreté grâce, entre autres, à une coopération au développement durable et ciblée.

Vision

En sa qualité d'organisation gouvernementale, le SPF vise à apporter une valeur ajoutée à la société belge et internationale. Il est se dit être :

  • une organisation orientée client et attentive aux besoins de ses utilisateurs, tant en interne qu'en externe ;
  • une organisation qui tente de concrétiser ses objectifs rapidement ;
  • un employeur qui essaie de motiver les collaborateurs à donner le meilleur d'eux-mêmes au quotidien. Selon le SPF, ils disposent d'un droit de participation, sont soutenus dans leur développement et peuvent travailler dans un environnement qui est dit agréable et sûr. Ils disposeraient de la possibilité de mieux concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale.

La contribution concrète du SPF à sa mission se reflète dans un certain nombre d'initiatives :

  • La diplomatie belge a joué un rôle dans les accords internationaux de désarmement, par exemple dans la Convention d'Ottawa de 1997[2] et la Convention d'Oslo de 2008.
  • En 2010, la Belgique a assuré la présidence du Conseil de l'UE et le SPF Affaires étrangères était responsable de la coordination. La Belgique aurait alors réalisé des avancées dans des dossiers tels que le brevet européen et l'accord de libre-échange avec la Corée du Sud. La prochaine présidence belge aura lieu au cours du premier semestre 2024[3]
  • Sous la direction du ministre de la coopération au développement Alexander De Croo, la Belgique a participé au lancement de la campagne « She Decides » en 2017 pour promouvoir les droits des femmes, en particulier les droits sexuels et reproductifs. Les gouvernements belge, néerlandais, suédois et danois ont organisé une conférence des donateurs pour la campagne à Bruxelles en mars 2017. Depuis lors, le mouvement « She Decides » a pris une ampleur mondiale[4].
  • De 2019 à fin 2020, la Belgique était membre non permanent du Conseil de sécurité de l'ONU. Lors du vote pour l’attribution du siège, la Belgique a reçu le soutien de 181 pays. La Belgique se concentre sur les thèmes de la protection, de la prévention et de l'efficacité.
  • En novembre 2019, la Belgique a organisé une mission commerciale belge en Chine. La mission était dirigée par S.A.R. la Princesse Astrid et est le fruit d'une collaboration entre l'Agence pour le commerce extérieur, les trois institutions régionales du commerce extérieur (Flanders Investment & Trade - FIT, hub.brussels et l'Agence wallonne à l'exportation - AWEX) et le SPF Affaires étrangères. 632 hommes d'affaires, universitaires et responsables politiques ont participé à la mission commerciale.

Histoire

Le ministère des Affaires étrangères du Royaume de Belgique est établi lors du premier gouvernement de la Régence, le 26 février 1831. L’administration qui se met en place dans l’État nouvellement indépendant s’ajoute à quatre autres ministères, ceux de la Guerre, des Finances, de l'Intérieur et de la Justice. Le développement de l'administration centrale coïncide avec l’ouverture des premiers postes diplomatiques, d'abord à Londres et Paris.

Entre 1830 et 1880, la jeune et neutre Belgique a tenté de se positionner sur le plan international. Dès le début, les compétences du Ministère se sont axées sur des domaines qui occupent encore aujourd'hui une place importante : « Affaires politiques », « Commerce extérieur » et « Consulats ». Les consulats contribuent à l'expansion économique et commerciale de la Belgique et recherchent de nouveaux marchés. Après 1880, les consulats belges sont devenus le fleuron de l'extraordinaire activité économique et commerciale de la Belgique à la suite de la révolution industrielle. L'administration gère de grands investissements, mène des négociations commerciales et signe les premiers traités commerciaux.

Au cours des deux guerres mondiales, les Affaires étrangères quittent le pays. Pendant les années 1914-1918, l'administration est basée au Havre, et elle déménagera à Londres en 1940-1945. Dans les décennies qui ont suivi, l'administration connaît une transformation majeure dans ses missions. L'Europe, le multilatéralisme (coopération internationale) et la coopération au développement se déclinent en plusieurs domaines politiques spécifiques, ce qui se reflète également dans l'organigramme du ministère.

En 1997, le service déménage de la rue Quatre Bras à Bruxelles à la rue des Petits Carmes. Ce mouvement s'accompagne d'une nouvelle réorganisation qui laisse une place de plus en plus importante aux secteurs multilatéraux et thématiques (droits de l'homme, questions scientifiques, contrôle des armements, questions environnementales).

En 2000, la réforme Copernic entraîne un changement de terminologie : le « ministère » devient un « service public fédéral » dirigé par un « président du comité de direction » et non plus un secrétaire général. Le SPF s'est également adapté au développement de l'État fédéral en Belgique et joue un rôle de coordination dans la création et la représentation des positions belges sur les dossiers européens ou multilatéraux par le biais de concertations avec les autres institutions fédérales ainsi que les régions et communautés en Belgique.

En raison du développement de Bruxelles au rang de capitale internationale comptant le plus grand nombre de représentations diplomatiques dans le monde, le SPF Affaires étrangères constitue, à travers son Service Protocole, un point de contact pour les missions étrangères en Belgique.

Organisation

Ministres compétents

  • Ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du Commerce extérieur : Sophie Wilmès (depuis le 1er octobre 2020)
  • Ministre de la Coopération au Développement : Meryame Kitir (depuis le 1er octobre 2020)
    Sophie Wilmès, Vice-Première ministre et ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du Commerce Extérieur
    Meryame Kitir, Ministre de la Coopération au développement, chargée des Grandes villes

Administration centrale

L'organigramme du Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement

L'Administration centrale est structurée comme suit :

  • La Direction générale des Affaires bilatérales (DGB)
  • La Direction générale des Affaires consulaires (DGC)
  • La Direction générale de la Coopération au développement et de l’Aide humanitaire (DGD)
  • La Direction générale Coordination et Affaires européennes (DGE)
  • La Direction générale des Affaires juridiques (DGJ)
  • La Direction générale des Affaires multilatérales et de la Mondialisation (DGM)
  • La Direction d'encadrement Personnel et Organisation
  • La Direction d'encadrement Budget et Contrôle de gestion
  • La Direction d'encadrement ICT
  • La Direction du Protocole
  • La Direction Stratégie et Communication

La Direction générale des Affaires bilatérales (DGB)

La Direction générale des Affaires bilatérales (DGB) a pour but de défendre les intérêts belges dans les autres pays et vis-à-vis de ces derniers. Ce faisant, elle promeut dans un contexte bilatéral des principes d'éthique et des valeurs sociales de la Belgique : démocratie, bien-être, droits de l'homme et respect de la dignité de l'individu. Elle tente également d'accorder une attention particulière au soutien des intérêts économiques belges.

La Direction générale des Affaires consulaires (DGC)

La Direction générale des Affaires consulaires (DGC) essaie de soutenir et d'encadrer le travail des sections consulaires belges à l'étranger qui :

  • fonctionnent comme des communes des Belges vivant à l'étranger pour les matières de nationalité, état-civil, actes notariés, légalisations, passeports, cartes d'identité, élections.
  • assistent les Belges de passage et en difficulté à l'étranger : touristes, Belges détenus à l'étranger, rapts parentaux...
  • procèdent à la délivrance des visas requis pour les étrangers désireux de séjourner ou s'établir en Belgique.

La Direction générale des Affaires consulaires tente aussi de renseigner et d'assister les particuliers en Belgique dans les matières consulaires qui relèvent de sa compétence. Elle serait en dialogue permanent avec les autorités belges (Justice, Intérieur, communes, régions et communautés') concernées par ces divers secteurs d'activité.

La Direction générale de la Coopération au développement et de l’Aide humanitaire (DGD)

La Direction générale de la Coopération au développement et de l’Aide humanitaire (DGD) tente de défendre les différents aspects de la Coopération belge au Développement. La DGD relève de la compétence du ministre de la Coopération au Développement.

La Coopération belge au Développement s'efforce de promouvoir un développement humain durable. Elle tente également de stimuler et de renforcer l'implication de l'opinion publique belge dans la solidarité Nord-Sud et la politique de développement.

La DGD essaie de développer une vision commune de la coopération au développement en dialoguant avec toutes les institutions gouvernementales qui ont un impact sur la politique de développement, avec les acteurs du développement impliqués dans la Coopération belge au Développement (ONG, institutions scientifiques, etc.) ainsi qu’avec les institutions européennes et internationales. La DGD traduit cette vision en un certain nombre de priorités pour l'administration centrale et le terrain. Les Objectifs de développement durable (ODD) jouent également un rôle à cet égard.

Direction générale Coordination et Affaires européennes (DGE)

La Direction générale Coordination et Affaires européennes est chargée de la préparation, de la définition, de la représentation, de la gestion et du suivi de la politique européenne de la Belgique. Avec l’intégration de l’Europe et le rôle de l’Union européenne sur le plan international, la mission de la DGE gagnerait en importance.

La DGE serait le pivot du processus décisionnel belge, et travaillerait en concertation avec les entités fédérales et les autorités des régions et communautés, afin que la Belgique puisse parler d'une seule voix sur la scène européenne.

Direction générale des Affaires juridiques (DGJ)

La Direction générale des Affaires juridiques (DGJ) assure un rôle général de conseil dans tous les domaines du droit liés aux activités du SPF Affaires étrangères : droit international public, droit européen, droit consulaire, droit administratif, droit des contrats, etc.

La DGJ assure par ailleurs la défense de la Belgique devant les tribunaux internationaux, les juridictions de l’Union européenne et de l’Espace économique européen, mais également devant les tribunaux belges pour les litiges auxquels le SPF Affaires étrangères est partie.

Enfin, la DGJ négocierait et signerait des traités, et jouerait un rôle au cours de la procédure visant à leur assentiment par les différents parlements au niveau international.

Direction générale des Affaires multilatérales et de la Mondialisation (DGM)

La Direction générale des Affaires multilatérales et de la Mondialisation (DGM) a pour mission de promouvoir et de défendre la politique étrangère de la Belgique dans le cadre des thèmes multilatéraux et de la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC). Elle serait par ailleurs responsable de thèmes tels que les droits de l’homme, le désarmement et la non-prolifération, et l’environnement et le climat.

La DGM est également chargée d’assurer la cohérence de la politique multilatérale de la Belgique au moyen de concertations avec d’autres instances fédérales, les régions et communautés et les organisations de la société civile.

Réseau des postes

L’administration centrale recevrait le soutien d’un réseau diplomatique à échelon mondial, composé de 118 postes en 2020 :

La Belgique compterait également plus de 300 consuls honoraires à travers le monde.

Personnel

En juin 2020, le SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement employait 2 909 collaborateurs, parmi lesquels environ 40 % font partie du personnel de l'administration centrale et 60 % du personnel en poste (tant des agents expatriés de la carrière extérieure que des contractuels expatriés et des contractuels recrutés localement). 50 collaborateurs du SPF se trouvent dans la catégorie « situation spéciale » en raison d'un détachement auprès d'une institution internationale ou d'un congé de mission.

Orientations actuelles de la politique étrangère

Affaires étrangères, affaires européennes et commerce extérieur

  • Le SPF considère que contribuer à une Union européenne forte est la meilleure garantie pour la prospérité et la sécurité de la Belgique ;
  • Le SPF essaie d'utiliser la diplomatie au mieux pour défendre les intérêts économiques de la Belgique ;
  • Le SPF souhaiterait promouvoir la paix et la sécurité à tous les niveaux - de pays à pays et par l'intermédiaire des institutions internationales - en collaboration avec la Défense, la Coopération au Développement et la Justice. Une attention particulière serait accordée à la prévention, la gestion et la médiation des conflits, au désarmement, à la lutte contre le terrorisme et l'extrémisme violent, ainsi qu'à la lutte contre la fraude et la traite des êtres humains ;
  • Le SPF tenterait de défendre les valeurs et principes de solidarité internationale : droits de l'homme et État de droit (enfants, égalité des genres, lutte contre toutes les formes de discrimination, abolition de la peine de mort...), solidarité avec l'Afrique centrale, les Objectifs de développement durable (ODD) de l'ONU (santé, climat, biodiversité...) et le Pacte vert pour l’Europe...
  • Le SPF souhaite moderniser les services aux citoyens belges à l'étranger : numérisation (e-Consul, vote électronique...), centre de crise, Travellers Online...
  • Le SPF souhaite aussi optimiser le département sur les plans du fonctionnement, de la durabilité, de la communication, de la carrière extérieure...

Coopération au développement

Le SPF tenterait de :

  • Éradiquer l'extrême pauvreté. Cela devrait être au cœur des préoccupations du SPF (par la formalisation de l'emploi, les soins de santé de base, la sécurité alimentaire, la protection sociale, l'eau potable et l'assainissement...).
  • Combattre les inégalités (égalité des genres, croissance inclusive, collecte des impôts...).
  • Lutter contre le changement climatique et la dégradation de l'environnement (financement du climat...)
  • S'attaquer aux causes profondes de la fragilité (droits de l'homme, lutte contre la corruption, État de droit...)
  • Stimuler un secteur privé qui crée du travail qualifié par le SPF de « décent » (notamment par le biais de la Société belge d'investissement pour les pays en développement (BIO), du Fonds de partenariat pour les entreprises et des chaînes d'approvisionnement durables) ;
  • Créer un soutien parmi les Belges (citoyenneté mondiale...) ;
  • Rationaliser la mobilité humaine et offrir une protection (accueil et protection de qualité des réfugiés dans les zones de conflit...).

Voir aussi des ressources mises à disposition par le SPF pour en savoir plus : l’exposé d’orientation politique[5], la note de politique générale[6] de la ministre Wilmès, l’exposé d’orientation politique[7] et la note de politique générale[8] de la ministre belge Kitir.

Services aux citoyens et aux diplomates étrangers

Les services consulaires constitueraient une part essentielle des activités du SPF. En effet, l’administration centrale et le réseau des postes sont mobilisés lorsque des Belges sont impliqués dans une crise ou un accident à l'étranger. À cette fin, le SPF tente de fournir aux citoyens belges des conseils de voyage afin de les aider à préparer et organiser leur voyage. L'outil en ligne Travellers Online[9] permet aux Belges de s'inscrire afin d'être plus facilement joignables sur place en cas de problème. Cela permettrait au SPF de fournir des informations et une assistance aux voyageurs[10].

En outre, les services consulaires à Bruxelles et les postes consulaires à l'étranger jouent un rôle de service public et sont responsables, par exemple, de la délivrance des cartes d'identité ou des passeports belges, du traitement des demandes de visa ou de la légalisation des documents officiels.

L'Autorité de sécurité nationale (ANS) fournit un autre type de service. L'ANS est responsable de la délivrance et de la révocation des habilitations de sécurité, des certificats de sécurité et des conseils de sécurité, ainsi que de la gestion et de la supervision de la sécurité adéquate des informations classifiées en Belgique.

Le Palais d'Egmont à Bruxelles

Enfin, la Direction du Protocole assurerait les services nécessaires au maintien des relations officielles entre l'État belge et les représentations diplomatiques étrangères établies en Belgique. Elle veillerait à l'application des Conventions de Vienne sur les relations diplomatiques et consulaires et des accords de siège entre la Belgique et les organisations internationales établies ou représentées en Belgique. Cela comprendrait les aspects relatifs aux privilèges et immunités diplomatiques, ainsi que les questions strictement protocolaires. La Direction du Protocole est également chargée de recevoir les dignitaires étrangers, d'organiser les événements au Palais d'Egmont et d'accorder les faveurs et « honneurs nobles » dans les ordres nationaux.

Dans les coulisses des Affaires étrangères

En 2019, la chaîne flamande VIER a diffusé la série d'émissions « De Ambassade ». Cette série de huit épisodes présentait certaines des activités du SPF Affaires étrangères et de son réseau de postes. Plusieurs ambassades ont été présentées, comme les ambassades de Belgique à Bangkok (Thaïlande) et Nairobi (Kenya), ainsi que les consulats généraux à New York (États-Unis) et Rio de Janeiro (Brésil).

En 2020, la chaîne de télévision flamande Canvas a diffusé le documentaire « Corps Diplomatique », réalisé par le journaliste et réalisateur de documentaires Bart Aerts. La série a été produite en collaboration avec le SPF Affaires étrangères et a tenté d'ouvrir au public les portes de la diplomatie belge en 5 épisodes tournés dans plusieurs postes, dont celui de New York (Nations unies), de Bruxelles (Union européenne), de Bamako (Mali) et de Pékin (Chine).

Voici plusieurs ouvrages qui pourraient potentiellement offrir un regard sur les coulisses de la diplomatie belge :

  • Raoul Delcorde, Les diplomates belges, 2010, (ISBN 9782804700430).
  • Rik Coolsaet, Buitenlandse Zaken in België. Geschiedenis van een ministerie, zijn diplomaten en zijn consuls van 1830 tot vandaag, 2014, (ISBN 9789401422413)
  • Bart Aerts, Corps Diplomatique. Achter de schermen van de Belgische diplomatie, 2020, (ISBN 9789463105125)
  • Peter Van Kemseke, België aan het hoofd van Europa (1948-2010), 2010, (ISBN 9789044126235)
  • Peter Van Kemseke, België in de Veiligheidsraad 1946-2006, 2007, (ISBN 9789033464317)

Voir aussi

Liens externes

Notes et références

  1. Contrat de gestion relatif au fonctionnement du Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement 2016-2018. https://diplomatie.belgium.be/sites/default/files/downloads/2016-2018_bestuursovereenkomst.pdf.
  2. « Timeline of the International Campaign to Ban Landmines » .ICBL.  From the original on 9 October 2016. Retrieved 21 September 2016.
  3. Beke, M. 2011. Bilan de la présidence tournante belge : du leadership politique au leadership administratif (ARI). Institut royal d'Elcano.
  4. « She Decides »
  5. l’exposé d’orientation politique
  6. la note de politique générale
  7. l’exposé d’orientation politique
  8. la note de politique générale
  9. Travellers Online
  10. SPF Affaires étrangères, 2019. Rapport annuel 2018.
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