Effet des rayonnements électromagnétiques sur la santé

Les risques sanitaires des télécommunications ou danger des ondes électromagnétiques ou danger du téléphone mobile définissent les risques sanitaires liés au rayonnement électromagnétique et aux ondes électromagnétiques générés directement par les appareils de télécommunications tels que le téléphone mobile, le téléphone domestique sans fil, le Wi-Fi, ou encore les antenne-relais de téléphonie mobile.

Ces champs électromagnétiques, lorsqu'ils respectent les normes de sécurité, sont perçus par certains comme une « pollution électromagnétique » dangereuse pour la santé, alors que les études scientifiques de ces dernières années ne permettent pas de confirmer cette dangerosité[1].

En 2018, l'OMS déclare qu'un « grand nombre d'études ont été menées depuis deux décennies afin de savoir si la téléphonie mobile crée un risque potentiel pour la santé. À ce jour, aucun effet nuisible sur la santé causé par l'usage d'un téléphone mobile n'a été démontré[2]. » Les impacts sur le très long terme de l'exposition au rayonnement électromagnétique issus des appareils modernes restent encore relativement méconnus.

Une antenne GP VHF 3 rayonne des ondes radio dans toutes les directions (Antenne omnidirectionnelle).

Technologie des réseaux sans fil

Les réseaux  sans fil permettent à au moins deux terminaux (téléphone domestique de type DECT, émetteur/ récepteur de type talkies-walkies, télécommande d'ouverture de porte, système de vidéosurveillance...) de communiquer à distance, même en mouvement, sans interconnexion filaire. Les informations sont véhiculées par des transmissions radio-électriques (propagation d'ondes hertziennes) dans des plages de fréquences élevées (habituellement à l'intérieur d'une bande de fréquences entre 2,4 et 5,8 GHz, selon le protocole utilisé (Wi-Fi, WiMAX, OFDM, Bluetooth, etc.)) et sont relayées par un réseau étendu d'antennes.

Le développement de ce type de réseaux a pour conséquence la généralisation de l'exposition des populations à des champs électromagnétiques de radio fréquence (RF). Le système est composé d'une station de base (appelée point d'accès ou PA) qui établit une communication point-multipoint avec un certain nombre d'unités inscrites[Quoi ?] (UI) auxquelles les terminaux clients sont connectés. Les deux appareils sont bidirectionnels et possèdent des antennes radio qui émettent avec une certaine puissance. Par définition, les UI sont situées très près ou intégrées au terminal de l'utilisateur et la communication est permanente ou ponctuelle (lorsqu'il y a un appel, dans le cas du téléphone cellulaire). Dans un petit environnement de travail ou à la maison, le PA est aussi souvent situé près des êtres humains. La puissance de transmission d'un point d'accès sans fil typique est d'environ 35 mW, bien que les normes autorisent une puissance d'émission jusqu'à 200 mW, voire 2 W dans le cas des téléphones cellulaires GSM dans la bande des 900 MHz[3]. Pour ces derniers, le niveau de puissance peut varier fortement en fonction des conditions de distance et de propagation, mais en secteur extra-urbain[4], les téléphones cellulaires GSM opèrent typiquement à ces niveaux de puissance. Les puissances émises par les téléphones cellulaires sont supérieures à celles qui sont mises en jeu dans les autres types d'appareils de réseaux sans fil, ainsi, pour ces derniers, la conscience publique sur les questions de santé semble plus faible.

Antenne-relais de téléphonie mobile camouflée en palmier dans la station balnéaire égyptienne d'El Gouna.

De plus, la plupart des appareils électriques et électroniques créent des champs électromagnétiques dans leur environnement, générés par le courant électrique. Les humains sont chaque jour et depuis plusieurs décennies, en contact avec des ordinateurs, écrans vidéos, télévisions, fours à micro-ondes, lampes fluorescentes, moteurs électriques, appareils d'imagerie médicale... La puissance de fond des champs électromagnétiques à domicile peut varier de 0 à 5 mW par mètre carré et il n'est pas rare qu'elle atteigne 100 mW par mètre carré près des antennes relais des téléphones cellulaires. Les effets à long terme de ces champs électromagnétiques sur la santé des humains et des animaux sont encore inconnus et la plupart des résultats d'études disponibles ne portent que sur le court terme[réf. souhaitée].

Réseaux sans fil et santé

Avec plus de trois milliards de consommateurs à l'échelle de la planète en 2009, une grande partie de l'humanité est concernée par les ondes du téléphone mobile[5].

Des inquiétudes quant à des risques sur la santé du public concernant l'ensemble des équipements professionnels et d'usage domestique qui mettent en œuvre les technologies de transmission sans-fil à radio fréquence se sont exprimées. Pour y répondre, de nombreuses études ont été entreprises, notamment par l'OMS (Organisation mondiale de la santé) avec le projet CEM[6] sans apporter de preuve convaincante que l'exposition aux champs de radiofréquence ait des effets biologiques mesurables, nocifs ou non, aux niveaux d'intensité rencontrés dans l'environnement.

Une vaste étude épidémiologique menée sur le téléphone mobile et la santé, portant sur plus de 10 700 personnes, l’étude « Interphone », dont les premiers résultats ont été publiés en mai 2010 dans la revue International Journal of Epidemiology ne montre pas de corrélation entre l'utilisation du téléphone mobile et le risque de tumeurs cancéreuses au niveau du cerveau : « aucune augmentation du risque de gliome ou de méningiome n’a été observé en relation avec l’utilisation du téléphone mobile. Une augmentation du risque de gliome a été suggéré aux niveaux d’exposition les plus élevés, toutefois des biais et des erreurs empêchent d’établir une interprétation causale »[7].

Une étude publiée auparavant (en 2009) et analysant l'évolution du nombre des tumeurs cérébrales entre 1974 et 2003 au Danemark, en Finlande, en Norvège et en Suède ne montre pas non plus d'augmentation de cancers du cerveau qui pourrait être liée à l'usage du téléphone mobile[8].

En 2007 une étude israélienne financée en partie par l'OMS a mis en évidence un risque de tumeur de la glande parotide accentué chez les personnes utilisant leur téléphone mobile plus de 45 minutes par jour[9], mais sans démontrer de causalité entre exposition et développement de tumeurs. Ainsi, le directeur de l'étude, Sigal Sadetski, rappelle que « les résultats d’une seule étude épidémiologique ne constituent pas une base suffisamment solide pour conclure à une relation de cause à effet. Des investigations supplémentaires sur cette association, avec des temps de latence plus importants et un plus grand nombre de gros utilisateurs sont nécessaires pour confirmer nos conclusions »[10].

L'organisation internationale International Commission on Non-Ionizing Radiation Protection (ICNIRP, Commission internationale sur la protection contre les radiations non ionisantes)[11] se propose de déterminer les limites d'exposition acceptables[12].

Les autorités nationales, comme l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)[13], émettent des avis de prudence tout en favorisant la poursuite des recherches pour dresser un tableau plus complet des risques sanitaires.

Dans ces conditions, certains en appellent à l'application stricte du principe de précaution, par exemple la directrice de l'Agence européenne pour l'environnement[14].

Le 31 mai 2011, un groupe de travail de chercheurs, sollicité par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), affilié à l'Organisation mondiale de la santé (OMS), a classé comme « peut-être cancérogènes pour l'homme (Groupe 2B)[15] » les champs électromagnétiques de radiofréquence, dont ceux de la téléphonie mobile[15].

Les appareils concernés par le risque sanitaire
Interférences causées par le WiFi 5 Ghz, vues par un radar météo.

Les ondes permettant l'échange de données (Wi-Fi, téléphonie mobile...) ne se sont généralisées que depuis les années 1990.

Cependant, tous les appareils électriques et électroniques (ampoules, chauffage, appareils de cuisson à induction, téléviseur, robot ménager, outillage...) utilisées par le grand public, dès l'origine, sont susceptibles de rayonner des champs électromagnétiques ; comme d'ailleurs le réseau de distribution électrique ainsi que le réseau téléphonique filaire (dont les câblages internes des habitations).

Les appareils concernés par le risque sanitaire des télécommunications sont ceux émettant des ondes pour l'échange de données, il s'agit, sans que cette liste soit exhaustive, des appareils suivants :

Les bandes de fréquences concernées en Europe
Bande de fréquenceService/Application[16]
9 kHz-30 MHzRadio grandes ondes, ondes moyennes et ondes courtes, détecteurs de victimes d'avalanches, systèmes RFID, applications médicales, plaques de cuisson à induction, CPL...
30 MHz-87,5 MHzTélédiffusion (bande I), réseaux taxis, pompiers... radioamateurs, microphones sans fil, radars...
87,5 MHz - 108 MHzBande FM (modulation de fréquence)
108 MHz - 136 MHzTrafic aéronautique
136 MHz - 400 MHzTélédiffusion (bande II et III), réseaux professionnels (police, pompiers, SAMU...), vol libre (talkie-walkie), trafic amateur, trafic maritime, radiomessagerie...
400 MHz - 470 MHzBalises ARGOS, réseaux professionnels (SNCF, EDF...), télécommandes, télémesure médicale, réseaux cellulaires
470 MHz - 860 MHzTélédiffusion bande IV et V
704 MHz - 960 MHzTéléphonie mobile bandes des 700, 800 et 900 MHz
960 MHz - 1 710 MHzRadiodiffusion numérique, faisceaux hertziens
1 710 MHz - 1 880 MHzTéléphonie mobile, bande 1 800 MHz
1 880 MHz - 1 900 MHzTéléphonie DECT
1 900 MHz - 2 170 MHzTéléphonie mobile UMTS
2 400 MHz - 2 500 MHzRéseaux Wi-Fi, Bluetooth, four à micro-ondes
2 500 MHz - 2 690 MHzTéléphonie mobile (LTE), bande des 2 600 MHz
3 400 MHz - 3 600 MHzBoucle locale radio de type WiMAX

Normes d'exposition du public

En Europe

Afin de protéger le public des risques liés aux champs électromagnétiques, l'Union Européenne a publié une recommandation définissant les limites d'exposition du public[17]. Ces valeurs sont basées sur les recommandations de l'ICNIRP[18]. Certains états membres, tel que la France[19], ont repris ces valeurs dans leur législation nationale.

Pour les appareils, les directives européennes des équipements radio et la basse tension (pour les appareils électriques sans fonction radio) se réfèrent à des normes européennes harmonisées dont les limites sont basées sur les recommandations de l'ICNIRP. Le marquage CE sur le produit est la preuve que le constructeur s'engage à la conformité de son produit aux directives européennes et limites applicables.

Les limites maximales d'exposition en Europe sont principalement fixées pour protéger le public des effets thermiques[20] (élévation de température) des ondes électromagnétiques.

Appareil concerné Type Limite
Antenne Radiodiffusion 28 V/m[21]
Antenne-relais de téléphonie mobile GSM 900 41 V/m[21]
Antenne-relais de téléphonie mobile GSM 1800 58 V/m[21]
Antenne-relais de téléphonie mobile UMTS 2100 (3G) 61 V/m[21]
Téléphone mobile DAS 2 W/kg (tête et tronc)

4 W/kg (membres) [17]

Ville de Paris

En février 2017, la Ville de Paris a revu sa charte de la téléphonie mobile datée de 2003, et en particulier son niveau maximum d'exposition aux ondes ce qui selon la mairie fera de Paris « la métropole européenne qui protège le plus les habitants des ondes électromagnétiques » grâce à trois mesures :

  1. une baisse de 30 % du seuil maximal autorisé d’exposition aux ondes (qui était en 2012 à 7 V/m équivalent 900 MHz dans les lieux de vie fermés, et passera à 5 V/m)[22].
  2. un observatoire municipal des ondes, chargé de contrôler le niveau d'exposition dans les haltes garderie, les crèches et les écoles, dans l’espace public et une trentaine d’autres équipements. Cet observatoire sensibilisera le public et pourra initier des études[22].
  3. des mesures gratuites faites au domicile des parisiens, sur simple demande[22].

Principauté de Monaco

La gestion des risques liés aux rayonnements électromagnétiques est gérée par la Direction du Développement des Usages Numériques[23]. Dans la principauté, la limite d'exposition est de 4 V/m en extérieur et 6 V/m pour « les lieux publics de passage situés à l’intérieur des bâtiments »[24]. C'est une des limites les plus sévères d'Europe, près de 5 fois en dessous du seuil minimal fixé par l'OMS.

Appareil concerné Limite
Antenne-relais de téléphonie mobile 4 V/m à 6 V/m[25] (selon localisation)[26]

La recherche sur les risques sanitaires

Controverse autour des experts dans les études d’innocuité

Le CIRC, qui a entre autres, participé à la réalisation de l'étude Interphone[27] a exclu en mai 2011 un chercheur de son comité d'expert pour conflit d'intérêt[28].

Lobby associatif

Certaines associations jugent que les normes d'exposition sont inappropriées, parce qu'elles ne prendraient pas en compte des effets supposés de nature non thermique[29] alors que des spécialistes et des groupes d'experts insistent sur l'absence de preuve des effets non thermiques[30]. Ces associations demandent l'abaissement de la limite d'exposition à 0,6 V/m[31]. Le Conseil de l'Europe recommande quant à lui l'abaissement de la norme à 0,6 V/m puis 0,2 V/m à moyen terme[32].

Jurisprudence

L’application du principe de précaution à l'installation d'antennes relais fait l’objet de nombreux recours de la part d'associations de riverains, mais les juridictions administratives sont partagées quant à l’éventuelle application de ce principe aux antennes de téléphonie mobile. Le 4 février 2009, la cour d'appel de Versailles a condamné « l'entreprise Bouygues Telecom à démonter sous quatre mois ses antennes relais installées à Tassin-la-Demi-Lune, près de Lyon » en reconnaissant « l'exposition à un risque sanitaire »[33] et en invoquant le « principe de précaution »[34]. Cette jurisprudence a été critiquée par l'Académie de médecine qui estime que la cour d’appel de Versailles s’est appuyée « sur une erreur scientifique manifeste en prenant en compte le « risque démontré » de champs d’extrêmement basse fréquence émis par ces antennes. En réalité, d’une part les antennes de téléphonie mobile émettent exclusivement en haute fréquence ; d’autre part, le risque d’exposition aux champs d’extrêmement basses fréquences n’est pas considéré par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) comme démontré »[35].

Le 24 février 2010, la cour d'appel d'Angers a annulé l’ordonnance du tribunal de grande instance d’Angers du 5 mars 2009 qui interdisait la pose des antennes relais sur le clocher d’une église en application du principe de précaution[36].

Dans son arrêt du 19 juillet 2010, le Conseil d’État énonce que le principe de précaution défini à l'article 5 de la Charte de l'environnement ne fait pas obstacle à l'implantation d'antennes-relais[37]. Statuant sur un pylône de relais de téléphonie mobile dans le périmètre d'un site classé à Amboise, la plus haute juridiction administrative estime qu'en l'état des connaissances scientifiques sur les risques d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les antennes de relais de téléphonie mobile, les autorités publiques n’ont pas commis d’erreur d’appréciation des risques en acceptant le projet d’installation qui, selon le Conseil d’État, participe à la mission de service public d'accès de tout le territoire à la téléphonie mobile.

En décembre 2009, un tribunal professionnel italien a jugé en appel qu'une tumeur bénigne du nerf trijumeau était liée à l'usage intensif du téléphone mobile pendant dix ans dans un cadre professionnel[38].

La judiciarisation de la problématique est cependant dénoncée par les experts scientifiques des rayonnements[39].

Notes et références
  1. Erwan Seznec, « Ondes électromagnétiques : Le jeu trouble des associations », Que choisir, no 532,‎ (lire en ligne, consulté le )
    « Quelques chercheurs ou médecins seulement [...] voient dans les ondes un scandale sanitaire. Ils [...] s'appuient sur des études que l'écrasante majorité de la communauté scientifique dénonce [...]. »
  2. « Electromagnetic fields and public health: mobile phones », WHO (consulté le )
  3. (en) Di Lu, « Cell Phone Radiation: Harmful or Not? », sur http://large.stanford.edu/, (consulté le )
  4. Lorsque le téléphone est très éloigné de l'antenne-relais.
  5. Catherine Gouhier, Maxence Layet, Michèle Rivasi, Survivre au téléphone mobile et aux réseaux sans fil, Le courrier du Livre, collection « Écologie », mars 2009 (ISBN 978-2-7029-0696-5).
  6. OMS – Le Projet international CEM – Projet d'évaluation des effets sur la santé et sur l'environnement de l'exposition aux champs électriques et magnétiques compris dans les fréquences de 0 à 300 GHz.
  7. « Étude Interphone : pas d’augmentation du risque de tumeur du cerveau pour les utilisateurs de téléphone mobile »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) (consulté le )
  8. (en) Isabelle Deltour, Christoffer Johansen, Anssi Auvinen, Maria Feychting, Lars Klaeboe, Joachim Schüz, « Time Trends in Brain Tumor Incidence Rates in Denmark, Finland, Norway, and Sweden, 1974–2003 » « Copie archivée » (version du 8 novembre 2018 sur l'Internet Archive), Journal of the National Cancer Institute.
  9. (en) Sadetzki et al., « Cellular Phone Use and Risk of Benign and Malignant Parotid Gland Tumors — A Nationwide Case-Control Study » « Copie archivée » (version du 8 novembre 2018 sur l'Internet Archive), American Journal of Epidemiology, 8 octobre 2007.
  10. Jean Étienne, « Usage intensif du téléphone portable et cancer de la parotide », Futura-Sciences.
  11. (en) Latest publications on radiofrequency, Commission internationale sur la protection contre les rayonnements non ionisants, www.icnirp.de.
  12. ICNIRP guidelines, icnirp.org.
  13. Afsset, agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, Avis de l'AFSSET concernant les effets biologiques des ondes électromagnétiques.
  14. Dépêche de l'Agence européenne pour l'environnement.
  15. « Le CICR classe les champs électromagnétiques de radiofréquence comme « peut-être cancérogènes pour l'homme », Centre international de recherche contre le cancer – Organisation mondiale de la santé, communique de presse no 208, 31 mai 2011, sur le site iarc.fr, consulté le 1er juillet 2012.
  16. Avis Afsset 2009 [PDF]
  17. Union Européenne, « 1999/519/CE: Recommandation du Conseil, du 12 juillet 1999, relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz) »
  18. (en) ICNIRP, « ICNIRP GUIDELINES FOR LIMITING EXPOSURE TO TIME-VARYING ELECTRIC, MAGNETIC AND ELECTROMAGNETIC FIELDS (UP TO 300 GHZ) »,
  19. République Française, « Décret n°2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l'article L. 32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques »,
  20. Voir l'image en bas de l'article. L'ANSES déclare : « Les effets thermiques ont « principalement » conduit à l'établissement des valeurs limites en vigueur aujourd'hui. » .
  21. : FAQ, Agence nationale des fréquences, site anfr.fr.
  22. Antennes relais : Paris durcit le cadre , environnement magazine, publié 02/03/2017
  23. « Carto Radio Monaco - Guide d'utilisation », sur gvt-mc.maps.arcgis.com (consulté le )
  24. « LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 3.020 du 26/11/2010 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques », sur www.legimonaco.mc (consulté le )
  25. « Les autorités se sont inspirées des législations les plus sévères, notamment celles de la Suisse. « La limite globale de 6 volts/mètre est valable pour tout Monaco, détaille Marie-Pierre Gramaglia. La petite exception correspond aux zones de passage à l'intérieur des bâtiments où la limite de 4 volts/mètre pour la téléphonie mobile est portée à 6 volts/mètre. »
  26. « Carte des Mesures Électromagnétiques / Monaco cité durable / L'Environnement / Action Gouvernementale / Portail du Gouvernement - Monaco », sur www.gouv.mc (consulté le )
  27. [PDF] « Publication de l'étude Interphone sur l'utilisation des téléphones portables et le risque de cancer du cerveau », Centre international de recherche contre le cancer – Organisation mondiale de la santé, communique de presse no 200, 17 mai 2010 (voir p. 2), sur le site iarc.fr, consulté le 1er juillet 2012.
  28. Christine Courcol, « Débats passionnés sur les risques cancérigènes des téléphones portables » AFP, 24 mai 2011 : « [...] Un des experts, Anders Ahlbom, de l'Institut Karolinska de Suède, a été exclu du groupe de travail, étant au conseil d'administration d'une société de conseil travaillant auprès d'entreprises de télécommunications. »
  29. Antennes-relais : Grenoble veut faire le ménage Place Gre'net, 08/12/2014
  30. Ce que la science dit des prétendues "ondes toxiques" et des électrosensibles huffingtonpost.fr, le 20 novembre 2016
  31. « Les antennes relais à l’épreuve des inquiétudes du public et des données scientifiques – Compte rendu de l’audition publique ouverte à la presse du lundi 6 avril 2009, organisée par M. Alain Gest, député de la Somme », sur assemblee-nationale.fr, Assemblée nationale, Sénat – Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (consulté le ) [PDF].
  32. Assemblée parlementaire, résolution 1815 (2011), Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leurs effets sur l’environnement, article : « 8.2.1. (...) de fixer un seuil de prévention pour les niveaux d’exposition à long terme aux micro-ondes en intérieur, conformément au principe de précaution, ne dépassant par 0,6 volt par mètre, et de le ramener à moyen terme à 0,2 volt par mètre », site assembly.coe.int.
  33. « Bouygues condamné à démonter des antennes mobiles », Libélyon, 5 février 2009.
  34. « Téléphones portables : bientôt un « Grenelle des antennes » ? », Rue89, 6 février 2009.
  35. « Les risques des antennes de téléphonie mobile – Mise au point »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur academie-medecine.fr, Bulletin de l'Académie nationale de médecine, 2009, t. 193, no 3, p. 781-785, communiqué adopté le 3 mars 2009 (consulté le ).
  36. « Angers (49) : la cour d’appel annule l’ordonnance du TGI », sur le site mobile-et-sante.fr.
  37. « Le principe de précaution est opposable en droit de l'urbanisme... mais pas contre les antennes-relais », sur le site d’information juridique des collectivités territoriales localtis.info.
  38. « La cour d’appel a jugé que le téléphone mobile était responsable de ses handicaps » - Italie - 16 décembre 2009, Robin des Toits.
  39. « Ondes électromagnétiques et santé : quand les juristes se croient physiciens. », sur European Scientist, (consulté le ).

Annexes

Documentation

Bibliographie

Filmographie

Articles connexes

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