Posse comitatus

Posse comitatus est le droit donné à un shérif ou à un autre officier de police d'enrôler des hommes pour l'assister dans le maintien de la paix ou dans la poursuite et l'arrestation de hors-la-loi. Ce droit, inclus au départ dans la loi anglaise, a survécu longtemps dans le droit américain.

Le posse qui a capturé en 1922 les hors-la-loi Manuel Martinez et Placidio Silvas (au centre du dernier rang)

Étymologie

Posse comitatus, en latin médiéval, de posse, verbe se traduisant par « pouvoir », « être capable de », mais dans son dictionnaire, Du Cange[1] remarque que dans le bas-latin des gens de loi l'infinitif posse est utilisé comme substantif avec le sens de « pouvoir militaire, force armée », et de comitatus qui au Moyen Âge a pris le sens de « comté » territoire sur lequel s'exerce les droits d'un comte. L'expression peut se traduire par force du comté. Cette expression est courante en anglais. Le posse comitatus désigne alors l'ensemble des forces armées qu'un comté pouvait lever pour faire face à un danger, une rébellion ou une guerre[2]. D'une manière plus générale, elle désigne le droit donné à une autorité légale de rassembler un groupe d'hommes pour l'aider dans le maintien de l'ordre. Par généralisation, le groupe d'hommes chargé par l'autorité légale de rétablir l'ordre, comme on peut le lire dans la phrase d'un article de droit[3] : « Le fait de ne pas envoyer de posse comitatus à la poursuite de criminels ... après avoir été notifié de leurs crimes atteste d'efforts insuffisants ».

Son abréviation, posse, désigne plus généralement tout groupe de personnes, ou même d'animaux[4]. Ainsi un posse peut désigner aussi bien un groupe d'hommes recrutés par un shérif dans l'Ouest américain à la fin du XIXe siècle (situation courante dans les westerns) qu'un gang jamaïcain[4] ou un groupe de hip-hop.

Galerie

Voir aussi

Articles connexes

Notes et références
  1. Du Cange, Glossarium mediæ et infimæ latinitatis : Posse
  2. André Koszul, Le latin dans l'anglais, dans Bulletin de l'Association Guillaume Budé, 1956, no 3, p. 102 (lire en ligne)
  3. Frédéric Mégret, « Qu'est-ce qu'une juridiction « incapable » ou «manquant de volonté» au sens de l'article 17 du Traité de Rome? Quelques enseignements tirés des théories du déni de justice en droit international sur le déni de justice », Revue Québécoise de droit international, 2004, 17, no 2, p. 202
  4. (en) Définition donnée dans le Oxford English Dictionary, consulté le 18 juin 2014
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