Pierre-Basile Mignault

Pierre-Basile Mignault (né le 30 septembre 1854 à Worcester (Massachusetts), mort le 15 octobre 1945) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.

Pierre-Basile Mignault, juge de la Cour suprême du Canada

Données clés
Naissance	le 30 septembre 1854 Worcester (Massachusetts)
Décès	le 15 octobre 1945
Nationalité	canadienne
Profession	avocat et juge
Activité principale	Bâtonnier de Montréal (1906-1907)
Autres activités	auteur, professeur
Formation	université McGill (droit)

Biographie

Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan[1].

Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année[1]. Il pratique le droit à Montréal.

Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.

Il devient juge de la Cour suprême du Canada le 25 octobre 1918. Il prend sa retraite le 30 septembre 1929[1].

Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Hommages

Une salle d'audience de la Cour d'appel du Québec de l'Édifice Ernest-Cormier à Montréal porte son nom.
Un concours de plaidoirie (en) à son nom, portant sur le droit civil québécois, est organisé annuellement depuis 1978[3].

Bibliographie

Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, n^o 3,‎ 1975, p. 544-557.
Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, 1946.
Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, n^o 2,‎ février 1947, p. 61-66.
Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis, 2000

Notes et références

Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
Site internet du concours

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[csc-1] Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault

[2] Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.

[3] Site internet du concours