Ordonnance de Montpellier

L'ordonnance de Montpellier, prise par François I^er le 28 décembre 1537, créa le premier système de dépôt légal en France[1]^,[2].

Dans l'Ordonnance, François I^er décréta qu'aucun livre ne serait vendu en France avant qu'un exemplaire ait été déposé en librairie royale. Cette Ordonnance ne fut pas largement appliquée et l'obligation de dépôt légal fut abolie à la Révolution française.

Références

Jules Larivière et Jean Lunn, Principes directeurs pour l'élaboration d'une législation sur le dépôt légal, Paris, Organisation des Nation Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), 2000 (lire en ligne), « Chapitre 2 - L'histoire du dépôt légal »
Frédéric Barbier, Les bibliothèques centrales et la construction des identités collectives, Leipziger Universitätsverlag, 2005, 342 p. (ISBN 978-3-86583-050-0, lire en ligne)

Liens externes

L'Ordonnance de Montpellier, par Magali Vène. Exposition à la Bibliothèque nationale de France
Journal des penchants du roseau (lire en ligne[archive du 17 septembre 2015]), « Texte intégral de l'ordonnance de Montpellier »

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[1] Jules Larivière et Jean Lunn, Principes directeurs pour l'élaboration d'une législation sur le dépôt légal, Paris, Organisation des Nation Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), 2000 (lire en ligne), « Chapitre 2 - L'histoire du dépôt légal »

[2] Frédéric Barbier, Les bibliothèques centrales et la construction des identités collectives, Leipziger Universitätsverlag, 2005, 342 p. (ISBN 978-3-86583-050-0, lire en ligne)