Olivier Iteanu

Olivier Iteanu est avocat à la Cour d'appel de Paris. il est également président d'honneur de l'Internet Society France et a publié le premier ouvrage de droit français publié sur Internet, Internet et le droit (éditions Eyrolles, avril 1996). Il a écrit dans les années 1990 de nombreuses chroniques sur le droit appliqué aux technologies de l'information dans la presse spécialisée (PC Magazine, PC Expert). Membre de l'association Forum atena, il en préside l'atelier juridique.

Biographie

Avocat depuis 1988, il est l'un des pionniers du droit de l'Internet en France. Il a été successivement président puis président d'honneur de l'ISOC France de mai 2000 à février 2003. Il a organisé, à l'occasion de la première fête de l'Internet en 1998, le procès de l'Internet à la grande Cour d'assises de Paris. Il est en juillet 2012 l'avocat le plus cité dans la base de données de jurisprudence française sur les TIC[1].

Il est chargé d'enseignement à l'université Paris XI (faculté Jean Monnet) en master 2 du droit des innovations techniques et en master 2 du droit des activités spatiales et des communications électroniques et à l'université de Paris I Sorbonne[2] dans le Master 2 de Droit des Données, des Administrations numériques et des Gouvernements Ouverts, dirigé par les professeurs William Gilles et Irène Bouhadana, où il enseigne les enjeux juridiques du cloud computing.

Il a régulièrement pris des positions contre la Loi Hadopi[3].

Il est également administrateur et secrétaire général d'Eurocloud France, une organisation professionnelle française qui regroupe des acteurs du Cloud Computing et du Saas.

En février 2001, il est désigné par le Conseil d’Administration de l'ICANN (société américaine qui gère dans le monde les noms de domaine et adresses Internet) dans un groupe de travail prévu aux statuts de cette société, qui a pour objectif d'étudier comment associer à la régulation en place, les intérêts du public. Ce Groupe de travail a pour nom l'At Large Study Committee ou ALSC[4]. L'ALSC rendra son rapport en Mars 2002. Olivier Iteanu y a représenté l'Europe avec Carl Bildt. Ce rapport aboutira à la création d'une nouvelle partie prenante (Stakeholder) au sein de l'ICANN, l'At Large.

En 2010, il a été désigné par l'ICANN dans un groupe de travail chargé de réfléchir et proposer des évolutions au service appelé Whois, groupe dont il a démissionné en février 2011[5].

Enfin, en novembre 2016, il publie un essai juridique, quand le digital défie l'Etat de droit, où il dénonce l'action des GAFAM qui utilisent les réseaux numériques pour échapper au droit européen quand ils servent leurs clients ou leurs membres en Europe et agissent pour faire évoluer en leur faveur les concepts fondamentaux du droit[6]. Le livre analyse quatre concepts: la liberté d'expression, la vie privée, le droit d'auteur et la Loi[7].

Publications

Internet et le droit, éd. Eyrolles, 1996, le premier ouvrage de droit français publié sur Internet (Le Monde, 28 juin 2000, supplément interactif, Olivier Iteanu, l'avocat d'Internet de Stéphane Mandard et base de données Électre) ;
Le nouveau marché des télécoms, éd. Eyrolles, 1998 (en collaboration avec Marianne Vormès) ;
Tous cybercriminels, éd. Jacques-Marie Laffont, 2004 ;
L'identité numérique en question, éd. Eyrolles, 2008 ;
Quand le digital défie l'Etat de droit, éd. Eyrolles, 2016. Le livre a reçu le prix spécial du jury le 25 janvier 2017 lors de la 9ème édition du Forum International de la cybersécurité (FIC), qui s'est tenu à Lille.
Web 2.0 15 ans déjà et après ? - 7 pistes pour réenchanter Internet ! (collectif, coordination F. Brahimi et D. Fayon) , éd. Kawa, 2020 ;

Notes et références

Legalis.net
http://www.sorbonne-juritic.fr/le-master/presentation/
Hadopi, enfin la fin du début, Pc Expert n° 190, octobre 2008,
« ICANN | At-Large Study Committee | Final Report », sur archive.icann.org (consulté le 7 juin 2016)
http://www.icann.org/en/reviews/affirmation/composition-4-en.htm Whois
Sabine Blanc, « La réconciliation des droits du numérique est de l’intérêt des États-Unis et de l’Europe. », Contexte Numérique,‎ 17 novembre 2016
Arnaud DUMOURIER, « Quand la Silicon Valley cherche à imposer le droit américain à l’Europe », LE MONDE DU DROIT : le magazine des professions juridiques,‎ 12 octobre 2016 (lire en ligne, consulté le 17 décembre 2016)

Liens externes

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[1] Legalis.net

[2] ttp://www.sorbonne-juritic.fr/le-master/presentation/

[3] Hadopi, enfin la fin du début, Pc Expert n° 190, octobre 2008,

[4] « ICANN | At-Large Study Committee | Final Report », sur archive.icann.org (consulté le 7 juin 2016)

[5] ttp://www.icann.org/en/reviews/affirmation/composition-4-en.htm Whois

[6] Sabine Blanc, « La réconciliation des droits du numérique est de l’intérêt des États-Unis et de l’Europe. », Contexte Numérique,‎ 17 novembre 2016

[7] Arnaud DUMOURIER, « Quand la Silicon Valley cherche à imposer le droit américain à l’Europe », LE MONDE DU DROIT : le magazine des professions juridiques,‎ 12 octobre 2016 (lire en ligne, consulté le 17 décembre 2016)