Michel Vivant

Michel Vivant est un juriste, consultant, avocat et enseignant français, né le . Il est également expert scientifique auprès de la Commission européenne sur les questions relatives à la cybercriminalité[1], est régulièrement consulté par des instances aussi bien françaises qu'internationales et est parfois interrogé par les médias généralistes sur les questions de propriété intellectuelle[2],[3].

Il a enseigné dans de nombreux établissements que ce soit en France, comme à la Faculté de droit de Montpellier, dont il fut doyen, ou à l'étranger comme par exemple à l'Université Mac Gill au Canada. Il est doctor honoris causa de l'Université de Heidelberg.

Il est spécialisé en droit des propriétés intellectuelles (droit d'auteur, droit des brevets, droit des marques…) en droit des nouvelles technologies et du commerce électronique, domaines auxquels il s’intéresse dès leur apparition.

Il est adepte d'une approche pédagogique dans l'enseignement juridique, en faculté notamment, et considère que « le droit doit être quelque chose de pratique »[4].

Biographie

Il est né le à Bourges et c'est son grand-père qui a un rôle déterminant dans son orientation professionnelle, en l'incitant à devenir juriste[4].

Carrière de juriste

C'est d'abord comme avocat que Michel Vivant entame sa carrière de juriste. Il est inscrit au barreau de Montpellier de 1972 à 1976. Il devient ensuite docteur en droit et obtient l'agrégation de droit en 1980.

Il enseigne d'abord à l’Université de Pau , puis rejoint la faculté de droit de Montpellier où il opte « pour une approche transversale atypique de la propriété intellectuelle »[5].

Il devient ensuite Doyen de cette faculté de 1990 à 1993.

Il a été nommé à Sciences Po[6] en 2007 où il a occupé la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de «Droit économique».

Il a actuellement une activité de consultant[7], aussi bien pour les États[8] que les entreprises.

Il reçoit le Prix du livre juridique en 2009[9].

Ouvrages

Michel Vivant a écrit de nombreux, articles et ouvrages, seul, ou en collaboration. En voici une liste non exhaustive, qui est cependant représentative des sujets d'étude privilégiés du juriste.

  • Le droit des Brevets, Dalloz, Connaissance du droit, 2e éd.2005,
  • European Case Law on infringements of intellectual property rights, Bruylant, 1re éd.2016,
  • Droit d'auteur et droits voisins avec Jean-Michel Bruguière, Dalloz, Précis, 4e éd.2018
  • Propriété intellectuelle et mondialisation, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?, Dalloz, Thèmes & commentaires, 2004
  • Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, le droit en question, 1998
  • Quels droits pour les artistes du spectacle ?, avec Nathalie Mallet-Pujol et Jean-Michel Bruguière, Dalloz,Thèmes & commentaires, 2009
  • Le droit de l'entreprise et Internet, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2002

Notes et références

  1. « Michel Vivant Consultant », sur dentons.com (consulté le )
  2. « Une œuvre de street-art peut-elle être "décrochée" puis vendue? : Ces dernières années, le vol de street art est devenu une pratique courante. Cependant, la protection juridique des œuvres n'est pas encore assurée. En France, la question reste épineuse, en partie parce qu'il est difficile de savoir à qui appartient une œuvre de street art. », sur liberation.fr, (consulté le ) : « Selon Michel Vivant, lorsqu’un graffiti est apposé sur un mur, le propriétaire du mur peut en faire ce qu’il souhaite. Rien ne l’empêche de l’arracher, de repeindre par-dessus, etc. «En cas de contentieux, le propriétaire du support peut donc faire jouer son droit de propriété corporelle, physique», explique le spécialiste. »
  3. « La propriété des œuvres de street art, tout un paradoxe », sur franceculture.fr, (consulté le ) : « Par nature, le street art est éphémère : étant posé sur un mur sans qu'aucune autorisation n'ait été demandée, il est à la lisière de la légalité. "Cela dit, est-ce que ça prive pour autant un artiste des droits sur son oeuvre ? interroge Michel Vivant, professeur à Science Po Paris et spécialiste de la propriété intellectuelle. C’est là où il existe un paradoxe ! On peut à la fois dire qu’il n’a pas de droits et que le propriétaire a des droits à lui opposer, mais l’artiste a créé une oeuvre et, si elle est reconnue comme une oeuvre, il a des droits dessus." »
  4. Jean-Michel Carlo, « Entretien avec Michel Vivant (1/3) », sur vimeo.com (consulté le )
  5. « CV Michel Vivant », sur sciencespo.fr (consulté le )
  6. « Michel Vivant (fiche "Sciences Po") », sur sciencespo.fr (consulté le )
  7. Antoine Boudet, « Avocats : une « pointure » de la propriété intellectuelle rejoint Dentons à Paris », sur lesechos.fr, Les échos, (consulté le ) : « L'équipe parisienne peut aussi compter sur le soutien du Professeur Michel Vivant en tant que consultant du cabinet »
  8. « Cameroun, OAPI: La création d’une cour commune de justice se précise :: CAMEROON », sur camer.be, (consulté le ) : « Réuni à Yaoundé ce 29 Juin 2017, plusieurs experts en propriété intellectuelle à l’instar du Pr Michel Vivant (sommité mondiale) se sont penchés sur l’application du nouvel acte modifiant l’accord de Bangui et ratifié par les Etats membres. En ligne de mire la mise sur pied d’une Cour Commune de Justice. »
  9. https://www.conseil-constitutionnel.fr/actualites/salon-du-livre-juridique-le-17-octobre-2009.

Liens externes

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