Liste des constitutions d'Haïti

La Liste des constitutions d'Haïti présente l'ensemble des constitutions qui furent adoptées par les différents pouvoirs et régimes haïtiens depuis son indépendance.

Le nombre important de constitutions reflète l'instabilité politique d'Haïti depuis son indépendance. Les constitutions sont des enjeux de pouvoirs souvent personnels. Certaines d'entre elles sont, cependant, des textes constitutionnels qui organisent les institutions nationales dans un cadre républicain et démocratique. C'est le cas notamment de la constitution de 1987.

Liste chronologique des constitutions

Haïti a connu au cours de son histoire près de 23 constitutions diffférentes[1].

La Constitution de Saint-Domingue

Constitution de 1801, présentée le et adoptée officiellement le dans l'ancienne colonie française de Saint-Domingue. Constitution autonomiste adoptée par la future République d'Haïti (1 janvier 1804).

La Constitution de 1805

Constitution de 1805, Constitution impériale, Jean Jacques Dessalines devient empereur à vie avec le droit de nommer son successeur.

La Constitution de 1806

Constitution de 1806, écrite en grande partie par Alexandre Pétion et présentée le .

La Constitution de 1807

Constitution de 1807, Constitution républicaine élaborée pour le régime de Henri Christophe.

La Constitution de 1811

Constitution de 1811, Constitution royale, qui établit la royauté, avec Henri Christophe comme roi.

Retour/Révision de la Constitution de 1806 (1816)

Constitution de 1816, les lois sont appliquées par décret présidentiel (Alexandre Pétion).

Retour à la Constitution de 1816 (1843)

  • Constitution de 1843, présentée le . Le président Jean-Baptiste Riché rétablit la Constitution de 1816.

La Constitution de 1846

Constitution de 1846, présentée le .

La Constitution de 1849

Constitution de 1849, présentée le , nouvelle constitution impériale pour Faustin Soulouque.

Constitution de 1867

, nouvelle constitution, qui est suspendue en 1868, rétablie en 1870.

La Constitution de 1874

Constitution de 1874. Le Sénat devait être choisi sur une liste envoyée au gouvernement, l'exécutif exerce le pouvoir pour une durée de huit ans et est élu par l'Assemblée L'exécutif a le pouvoir de dissoudre les Chambres et de créer un Conseil d'État à l'aide du gouvernement. Pouvoir a été donnée au président pour un an pour choisir les juges et les magistrats.

La Constitution de 1889

Constitution de 1889, le . Conçu sur le modèle de celle de 1879, qui elle-même a été calquée sur la constitution 1846.

La Constitution de 1918

Constitution de 1918, présentée le . Constitution préparée par les États-Unis qui occupent le pays depuis 1915. Adoptée par plébiscite.

La Constitution de 1935

Constitution de 1935. Constitution fasciste et anti-démocratique du préparée par le dictateur Sténio Vincent.

Retour de la Constitution de 1932 (1942)

Constitution de 1932 constitution a été rétabli le .

La Constitution de 1946

Constitution de 1946, le . Constitution de Dumarsais Estimé.

La Constitution de 1950

Constitution de 1950, cette constitution a donné le droit de vote aux femmes avec néanmoins le consentement au préalable des hommes. présentée le .

La Constitution de 1964

Constitution de 1964 - qui a permis à François Duvalier de devenir président à vie.

Constitution de 1971

Constitution de 1971 - Pouvoir héréditaire transmis à Jean-Claude Duvalier (Bébé Doc).

La Constitution de 1983

Constitution de 1983 - Reconnaissance de la double-nationalité.

La Constitution de 1987

La Constitution de 1987 interdit la double citoyenneté[2]. Cette mesure vise à empêcher les Haïtiens-américains de se présenter à la présidence de Haïti.

Constitution de 1987, adoptée par référendum le .

Annexes

Articles connexes

Bibliographie

  • Joseph Louis Janvier, Les constitutions d'Haïti (1805-1885), Tome I, Éditions Flammarion, Paris : 1886, rééditions Flandrin : 1977
  • François Damien, Introduction aux constitutions d'Haïti, Éditions de l'Étoile, Port-au-Prince : 1986
  • Moise Claude, Une constitution dans la tourmente, le nouveau régime haïtien et la crise nationale (1987-1993), Éditions Images, Montréal : 1994
  • Moise Claude, Constitutions et luttes de pouvoir en Haïti, Tome II (1915-1987), de l'occupation à la dictature macoute, Éditions CIDIHCA, Montréal : 1990

Liens externes

Notes et références

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