Jean-Claude Soyer

Jean-Claude Soyer, né le au Havre et mort le à Boulogne-Billancourt, est un juriste et universitaire français.

Biographie

Jean-Claude Soyer a longtemps dirigé l'Institut de criminologie et droit pénal de Paris, est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II). Il a été membre de la Commission européenne des droits de l'homme (1981-1999[1]).

Il a été membre du Club de l'horloge[2].

Travaux

Personnalité morale

Cette section « Anecdotes », « Autres détails », « Le saviez-vous ? », « Citations », « Autour de... », ou autres, est peut-être inopportune.
En effet, en tant qu'encyclopédie, Wikipédia vise à présenter une synthèse des connaissances sur un sujet, et non un empilage d'anecdotes, de citations ou d'informations éparses (décembre 2016).
Pour améliorer cet article il convient, si ces faits présentent un intérêt encyclopédique et sont correctement sourcés, de les intégrer dans d’autres sections.

Il soutient la thèse de la réalité de l'existence de la personne morale. Selon cette thèse, cette dernière est capable de se voir conférer des droits et d'en jouir. Un opposant à cette théorie, qui pensait que la personne morale ne saurait profiter de ce statut de sujet de droit, Gaston Jèze, avait déclaré : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale ». Jean-Claude Soyer avait répliqué à ceci une phrase qui fonde sa position vis-à-vis de la question : « Moi non plus, mais je l'ai souvent vue payer l'addition[3] »[source insuffisante].

Notes et références

  1. Jean-Claude Soyer, Droit pénal et procédure pénale, Paris, LGDJ, , 506 p. (ISBN 978-2-275-03499-7)
  2. « Quand l'extrême droite se met en culture (suite) », sur reflexes.samizdat.net, .
  3. M. Cozian, A. Viandier et F. Deboissy,, Droit des sociétés, 19e édition, Litec,, 2006.

Liens externes

  • Portail du droit français
  • Portail de la criminologie
  • Portail des universités françaises
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.