Jean-Baptiste-Charles Chabroud

Jean-Baptiste-Charles Chabroud (, Vienne - , Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.

Pour les articles homonymes, voir Chabroud.

Jean-Baptiste-Charles Chabroud

Charles Chabroud, député du Dauphiné, président en avril 1791, portrait gravé de Pierre-Michel Alix d'après un dessin de Jean-Baptiste Ponce Lambert, collection générale des Portraits de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à Versailles, le 4 mai 1789, de l'éditeur Le Vachez.
Fonctions
Président de l'Assemblée constituante
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Vienne (Isère)
Date de décès
Lieu de décès Paris
Nationalité France
Profession Juriste

Biographie

Avocat à Vienne, il est élu député du tiers état aux États généraux par la province de Dauphiné le .

Chargé de faire le rapport de la procédure instruite au Châtelet sur les événements des 5 et , il impliqua dans les poursuites le duc d'Orléans et Mirabeau, que la Constituante mit hors de cause, après une vive discussion.

Il est appelé à la présidence de l'Assemblée, le .

Le , il est nommé suppléant du tribunal de Cassation pour le département de l'Isère. Il siège au tribunal de Cassation jusqu'en l'an V, s'établit à Paris comme avocat consultant et devient avocat à la cour de Cassation, à la cour des prises et au Conseil d'État le .

Publications

  • Opinions sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire (1790)
  • Rapport sur la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et (1790

Sources

Liens externes

  • Portail de la politique française
  • Portail du droit français
  • Portail de la Révolution française
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.