International Accounting Standard 39
L’IAS 39 est une norme internationale d'information financière faisant partie du corpus des normes plus communément appelées normes IFRS.
Description
Elle traite de la comptabilisation et de l'évaluation des instruments financiers[1]. Elle est entrée en application le [2].
La norme IFRS 9 doit à terme remplacer la norme IAS 39[3].
Principaux éléments de la norme
La norme IAS 39 traite de la comptabilisation et de l'évaluation des instruments financiers[1]. Elle est souvent associée la norme IAS 32 qui traite quant à elle de la présentation des instruments financiers.
Catégorie d'instruments financiers
La norme IAS 39 définit quatre catégories d'instruments financiers :
- Actif ou passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat (parfois abrégé OJV pour option de juste valeur)
- Placements détenus jusqu'à l'échéance (HTM pour Held To Maturity)
- Prêts et créances (L&R pour Loans and Receivable)
- Actifs financiers disponibles à la vente (AFS pour Available For Sale)
Opérations éligibles dans le cadre d'une relation de couverture
La norme IAS 39 indique :
- les instruments qui peuvent être qualifiés d'instruments de couverture
- les instruments qui peuvent être qualifiés d'éléments couverts
Types de relation de couverture
Trois types de relation de couverture sont définies :
- couverture de juste valeur (FVH pour Fair Value Hedge)
- couverture de flux de trésorerie (CFH pour Cash Flow Hedge)
- couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger (cf. IAS 21)
Annexes
Références
- Journal officiel de l'Union Européenne, p. 1
- Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire
- (en) « IFRS 9 »
Bibliographie
- Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire, Editions afges, 2005, 1419 pages. (ISBN 2-907489-20-8)
- Transcription en droit européen de la norme IAS 39 disponible sur le site www.legifrance.gouv.fr (« Journal Officiel de l'Union Européenne L 320 publié en 2008 » [PDF])
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