Communauté de communes de Treffort-en-Revermont

La communauté de communes de Treffort en Revermont est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant douze communes. Ces dernières appartiennent depuis le à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.

Communauté de communes
de Treffort en Revermont
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Val-Revermont
Communes 11
Président Monique Wiel
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100636
Démographie
Population 9 442 hab. (2013[1])
Densité 48 hab./km2
Géographie
Superficie 197,47 km2
Liens
Site web cc-treffort-revermont.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Val-Revermont
    (siège)
    0142645,422 549 (2014)56
    Chavannes-sur-Suran01095Chavannais21,50656 (2015)31
    Corveissiat01125Curtivessiens22,69619 (2014)27
    Courmangoux01127Curtimengiens14,82508 (2014)34
    Drom01150Dromniers7,78222 (2014)29
    Germagnat01172Germagnatis ou Germanois9,48144 (2015)15
    Grand-Corent01177Corentins7,13177 (2014)25
    Meillonnas01241Meillonnassiens17,741 310 (2014)74
    Pouillat01309Pouillatis6,2393 (2014)15
    Saint-Étienne-du-Bois0135028,382 574 (2014)91
    Simandre-sur-Suran01408Simandrins16,30694 (2014)43

    Compétences

    • Assainissement non collectif
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • Activités sanitaires
    • Action sociale
    • Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Activités péri-scolaires
    • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Schéma de secteur
    • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
    • Constitution de réserves foncières
    • Aménagement rural
    • Création, aménagement, entretien de la voirie
    • Programme local de l'habitat
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Autres

    Identité visuelle

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

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