Communauté de communes Saône et Bresse

La communauté de communes Saône et Bresse est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne, qui a existé de 2003 à 2013.

Ne doit pas être confondu avec Communauté de communes Bresse et Saône.

Communauté de communes Saône et Bresse
Administration
Pays France
Région Bourgogne
Département Saône-et-Loire
Siège Saint-Martin-en-Bresse
Communes 9
Président Jean-Luc Voiret
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247104151
Démographie
Population 4 628 hab. (2007)
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes:

    1. Allériot
    2. Bey
    3. Damerey
    4. Guerfand
    5. Montcoy
    6. Saint-Didier-en-Bresse
    7. Saint-Martin-en-Bresse
    8. Saint-Maurice-en-Rivière
    9. Villegaudin

    Historique

    Créée par arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

    Le , elle fusionne avec la communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois pour former la Communauté de communes Saône Doubs Bresse[1].

    Références
    1. Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.

    Voir aussi

    Sources
    • Portail de la Saône-et-Loire
    • Portail des intercommunalités de France
    • Portail de la Bresse
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