Bresse Louhannaise Intercom'

Bresse Louhannaise Intercom' est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Bresse Louhannaise Intercom'
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Louhans
Communes 30
Président Anthony Vadot (LR)
Date de création
Code SIREN 200071579
Démographie
Population 28 338 hab. (2018)
Densité 56 hab./km2
Géographie
Superficie 509,90 km2
Liens
Site web bresselouhannaiseintercom.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes est créée le à la suite de la fusion des communautés de communes Cœur de Bresse et Cuiseaux Intercom[1].

    Le , Sainte-Croix intègre l'intercommunalité à la suite de son retrait de la communauté de communes Terres de Bresse[2].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 30 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Louhans
    (siège)    		 71263 Louhannais 22,58 6 399 (2018) 283
    Branges 71056 Brangeois 24,59 2 359 (2018) 96
    Bruailles 71064 Bruaillois 22,36 991 (2018) 44
    Champagnat 71079 Campagnais 13,18 457 (2018) 35
    La Chapelle-Naude 71092 Chapellats 19,06 512 (2018) 27
    Condal 71143 Condalois 16,43 450 (2018) 27
    Cuiseaux 71157 Cuiselliens 21,26 1 841 (2018) 87
    Dommartin-lès-Cuiseaux 71177 Dommartinois 18,86 798 (2018) 42
    Le Fay 71196 20,88 638 (2018) 31
    Flacey-en-Bresse 71198 Flacéens 13,72 405 (2018) 30
    Frontenaud 71209 Frontenaliens 15,19 729 (2018) 48
    Joudes 71243 Joudois 11,16 374 (2018) 34
    Juif 71246 11,8 254 (2018) 22
    Le Miroir 71300 18,48 614 (2018) 33
    Montagny-près-Louhans 71303 Montagnons 9,51 470 (2018) 49
    Montcony 71311 Conymontains 10,74 261 (2018) 24
    Montret 71319 Montretois 14,59 790 (2018) 54
    Ratte 71367 8,99 364 (2018) 40
    Sagy 71379 Sagyrois 34,21 1 229 (2018) 36
    Saint-André-en-Bresse 71386 4,86 96 (2018) 20
    Saint-Étienne-en-Bresse 71410 19,41 790 (2018) 41
    Saint-Martin-du-Mont 71454 5,26 195 (2018) 37
    Saint-Usuge 71484 Saint-Eusèbiens 31,84 1 308 (2018) 41
    Saint-Vincent-en-Bresse 71489 15,75 571 (2018) 36
    Sainte-Croix-en-Bresse 71401 20,87 630 (2018) 30
    Simard 71523 Simardins 22,12 1 189 (2018) 54
    Sornay 71528 Sornaysiens 18,12 2 012 (2018) 111
    Varennes-Saint-Sauveur 71558 Varennois 30,16 1 135 (2018) 38
    Vérissey 71568 8,27 56 (2018) 6,8
    Vincelles 71580 5,61 421 (2018) 75

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Louhans.

    Les élus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 49 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[3] :

    Nombre de déléguésCommunes
    11Louhans
    4Branges
    3Cuiseaux, Sornay
    2Sagy, Saint-Usuge, Simard
    1
    (+ 1 suppléant)    		les autres communes

    Présidence

    Le premier conseil communautaire du a élu son président, Anthony Vadot, maire de Branges.

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2017 En cours Anthony Vadot LR Maire de Branges

    Les vice-présidents actuels entourant le président sont[3] :

    • Jean-Michel Longin, maire de Varennes-Saint-Sauveur, 1er vice-président chargé des affaires générales, de la voirie et des réseaux
    • Christine Buatois, Adjointe au maire de Louhans-Châteaurenaud, 2e vice-présidente chargée du développement économique et de la communication
    • Jean-Marc Aberlenc, maire de Simard, 3e vice-président chargé des affaires sociales et culturelles
    • Christine Bourgeois, maire de Flacey-en-Bresse, 4e vice-présidente, chargée des ressources humaines et des affaires scolaires
    • Cédric Masson, adjoint au maire de Saint-Vincent-en-Bresse, 5e vice-président chargé de l'aménagement de l'espace et de l'habitat
    • Sabine Scheffer, maire de Montret, 6e vice-présidente chargée de l'enfance, petite enfance et jeunesse
    • Éric Bernard, maire de Saint-Martin-du-Mont, 7e vice-président chargé des sports
    • Olivier Martin, adjoint au maire de Louhans-Châteaurenaud, 8e vice-président chargé des finances et de la mutualisation
    • Patrick Lecuelle, adjoint au maire de Sornay, 9e vice-président chargé du patrimoine bâti et naturel

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Notes et références

    Notes

      Références
      1. 71-2016-12-15-004 Création de la communauté de communes "Bresse Louhannaise Intercom' ", p.46
      2. « Recueil des actes administratifs spécial N°71-2017-119 : CC Bresse Louhannaise Intercom' - Extension de périmètre- Adhésion de la commune de Sainte-Croix », sur saone-et-loire.gouv.fr, , p. 23-26
      3. « Bulletin communautaire Bresse Louhannaise Intercom' (Cf: bulletin communautaire mars 2017) », sur http://www.bresselouhannaiseintercom.fr/

      Voir aussi

      Articles connexes

      Liens externes

      Sources
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