Code national d'identification du type

En 1994, lors de la mise en place du fichier national des immatriculations, un numéro d’identification national (CNIT) a été associé à chaque type, variante et version (TVV) de chaque réception communautaire de véhicules. Le CNIT apparaît à l’emplacement prévu pour l’indication du « type » sur les cartes grises françaises délivrées jusqu'au 1^er juin 2004. Il est désormais reporté à la rubrique « D.2.1 » sur les nouveaux modèles de certificat d’immatriculation français, délivrés à compter du 1^er avril 2004[1]^,[2]^,[3]^,[4]^,[5].

En application des nouvelles réglementations européennes, les automobiles bénéficient depuis 1995 d'une réception de conformité européenne, en lieu et place de la réception de conformité nationale précédemment utilisée.

Le CNIT, émis par le Centre national de réception des véhicules (CNRV), a été créé en 1995. Ce premier système de codification était imparfait car une modification mineure au sein d'une gamme induisait la génération de nouveaux codes pour l'ensemble de cette gamme. La première version du CNIT a été remplacée en 1998 par une version mieux structurée et moins sensible aux modifications considérées comme mineures.

Le CNIT est depuis 1996 constitué de 12 caractères qui permettent de définir succinctement les caractéristiques essentielles d'un véhicule. Par exemple : le quatrième caractère définit un type d'énergie et de transmission (0 à 9), le cinquième définit une tranche de puissance (0 à 9), et le septième définit un code carrosserie (0 à 7).

Le CNIT est plus généraliste que le type Mines, mais ne permet pas non plus de connaître le niveau d'équipement d'un véhicule.

Depuis avril 2009 le CNIT contient 15 caractères dont les 8 premiers définissent la catégorie, la marque et le genre. Sur la carte grise il se trouve sous le libellé D.2.1.(Code National d’Identification du Type)