Benoît Michel Decomberousse

Benoît Michel Decomberousse est un avocat, magistrat et homme politique français né le à Villeurbanne (Rhône) et décédé le à Paris.

Biographie

Avocat au bailliage de Vienne, il est député du tiers état aux Etats de Romans en 1788, puis membre du directoire du département en 1792. Il est élu député suppléant de l'Isère à la Convention, et n'est admis à siéger que le 6 thermidor an III. Il passe au Conseil des Anciens le 23 vendémiaire an IV, qu'il préside du 23 septembre au 22 octobre 1798. Favorable au coup d'État du 18 brumaire, il est nommé en 1800 président du tribunal criminel de l'Isère et juge à la cour d'appel de Grenoble. Souhaitant rester à Paris, il est nommé chef du bureau de consultation et de révision au ministère de la Justice et membre du conseil d'administration des droits réunis. Révoqué par la Première Restauration, en 1814, il est conseiller à la cour impériale de Paris pendant les Cent-Jours.

Ouvrages

  • Le testament de l'aristocratie mourante (1790)
  • Le siège de Florence, une tragédie (an III)
  • Asgill ou le prisonnier anglais (an IV)
  • La mort de Michel Lepelletier, une tragédie (an V)
  • Code Napoléon, mis en vers français, 1811

Références

    Annexes

    Sources

    • Anne Teissier-Ensminger, « Les versifications du Code civil : un paroxysme de nomophilie », Revue de la recherche juridique, droit prospectif, no 1, , p. 145-176 (ISSN 0249-8731, notice BnF no FRBNF34368226) — à propos des trois réécritures versifiées du Code civil par Joseph-Henri Flacon-Rochelle, Decomberousse et Amédée Pons-Euzières.
    • « Benoît Michel Decomberousse », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]

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