Alain Bensoussan (avocat)

Alain Bensoussan, né le à Relizane (Algérie), est depuis 1978 avocat à la cour d'appel de Paris, spécialisé en droit des technologies avancées.

Pour les articles homonymes, voir Bensoussan.
Pour le mathématicien, voir Alain Bensoussan.

Biographie

Diplômé de l'institut d'études politiques de Paris (section économique et financière, promotion 1976)[1], il poursuit en parallèle des études de sciences économiques (licence de sciences économiques, 1975) et de droit (diplôme d'études approfondies (DEA) de droit des affaires, 1979) à l'université Paris-Nanterre[2].

Alain Bensoussan, avocat au barreau de Paris en 1978[3], fonde son cabinet d'avocat la même année, spécialisé dans le droit de l’informatique[4] et des technologies avancées[5].

Il est arbitre depuis 2009 auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)[6] et donne des cours de droit de l'informatique à l'École centrale Paris depuis 1996.

Enseignement

Alain Bensoussan enseigne le droit de l'informatique depuis 1978. Il est d’abord chargé d’enseignement à l’Université Paris X Nanterre et depuis 1996 à l'École centrale Paris (ECP)[2]. Il a également enseigné de 2008 à 2013, à l’École supérieure d'informatique de Paris (SUPINFO) et depuis 2015 à Sciences Po Paris[2]. Enfin, il est intervenu de 1996 à 2007 auprès de l’Institut des hautes études de Défense nationale (IHEDN) dans le cadre du cycle de sensibilisation à l’intelligence économique.

Ouvrages
  • Traité de droit de l’informatique et de la télématique : Théorie et pratique, Éditions Berger-Levrault/Systema, 1985[7].
  • Cryptologie et signature électronique, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1999;
  • Télécoms, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1998 ;
  • Le Commerce électronique, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1998 ;
  • Internet, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1996, 1998 ;
  • Le Multimédia et le droit, Ed. Hermès, 1996, 1998 ;
  • Le Logiciel et le droit, Ed. Hermès, 1994, 1997 ;
  • Les Télécoms et le droit, Ed. Hermès, 1992, 1996 ;
  • Les Biotechnologies, l’éthique biomédicale et le droit, Ed. Hermès, 1995 ;
  • L’informatique et le droit, (2 tomes), Ed. Hermès, 1995.
  • Informatique, Télécoms, Internet: Réglementation, contrats, fiscalité, communications électroniques, Éditions Francis Lefebvre, , 5e éd., 1104 p. (ISBN 978-2851159540).
  • Informatique et libertés, Éditions Francis Lefebvre, , 2e éd., 864 p. (ISBN 978-2851158369).
  • L'acte d'avocat, Éditions Francis Lefebvre, , 180 p. (ISBN 978-2368930298)
  • Code Informatique, fichiers et libertés, éditions Larcier, 2014
  • Droit des robots de Alain Bensoussan (dir. avec Jérémy Bensoussan), Éditions Larcier, coll. « Lexing - Technologies avancées & Droit », , 168 p. (ISBN 978-2804478483).
  • Code de la sécurité informatique et télécom (dir. avec Alain Barbry et Virginie Bensoussan-Brulé), éditions Larcier, coll. « Codes métiers », , 532 p. (ISBN 978-2804489328).
  • En compagnie des robots (dir. avec Kate Darling, Yannis Constantinidès, Jean-Gabriel Ganascia), Premier Parallèle, , 130 p. (ISBN 979-1094841174).
  • Règlement européen sur la protection des données, éditions Larcier, , 708 p. (ISBN 978-2804492298)

Décoration

Alain Bensoussan est chevalier de l'ordre national du Mérite[8].

Notes et références
  1. http://www.sciences-po.asso.fr/profil/alain.bensoussan76_1 SciencesPo Alumni - Fiche d'Alain Bensoussan
  2. Fiche d'Alain Bensoussan - Who's who France
  3. Annuaire du Barreau de Paris
  4. Le Point (no 732-744), (lire en ligne), p. 53
    « Nous ne savons pas encore comment lutter pénalement contre ce type de fraudes informatiques, explique Alain Bensoussan, avocat spécialisé en informatique. »
  5. (en) Rémi Bouton, « SNEP Tackles Political Inertia », Billboard, vol. 110, no 25,‎ , p. 64 (lire en ligne)
    « These comments were followed by a provocative statement from lawyer Alain Bensoussan, who specializes in new-technologies cases, who argued that “with the Internet, the notion of copyright is dead; you have to reinvent new laws, new concepts.” »
  6. Fiche d'Alain Bensoussan site de l'OMPI/WIPO
  7. Droit de l’informatique et de la télématique : théorie et pratique sur Flammarion
  8. JO du 13 mai 1995

Annexes

Articles connexes

Liens externes
  • Portail du droit français
  • Portail de l’informatique
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.