Adolphe Prins

Adolphe Prins, pénaliste et sociologue belge, est né le à Bruxelles et est mort le à Ixelles.

Biographie

Il étudia le droit à l'Université libre de Bruxelles[1] dont il fut diplômé le en tant que docteur en droit[2]. Jusqu'en 1883 il fut avocat au barreau de Bruxelles[3]. Dans le domaine universitaire, il enseigna comme professeur extraordinaire et puis ordinaire, il endossa également le rôle de doyen[4], ainsi que le rôle de recteur de l'ULB[3] En outre il participa au cercle de criminologie de l'ULB.[5].

À partir de 1884, Adolphe Prins fut actif en dehors du milieu académique en tant qu'inspecteur général des prisons[3]. Par ailleurs on lui doit la création, avec deux compères, de l'Union internationale du Droit pénal. Il fut également président de la revue du droit pénal et de criminologie[6]. Élu membre de l'Académie royale de Belgique ainsi que du Conseil supérieur du Travail, il endossa le rôle de président du Conseil de Législation[7].

Soulignons le rôle majeur d'Adolphe Prins dans l'élaboration de certaines lois pénales et carcérales établies en Belgique entre le XIXe et le XXe siècle[8]. De plus, Prins peut être considéré comme un personnage éminent en matière de science pénale et de criminologie et un acteur majeur du mouvement de défense sociale qui a connu un certain succès et a amené une modification de notre politique criminelle[9].

Carrière

Prins commença sa riche carrière en tant qu'avocat. Il s'inscrivit en 1868 au barreau de Bruxelles, poste qu'il occupa jusqu'en 1883[10]. Ensuite il endossa la fonction d'inspecteur général des prisons, d'abord au rang de directeur et ensuite de directeur-général. Il exerça cette profession jusqu'en 1917, soit deux années avant sa mort[3]. Durant cette même période, il donna cours à l'ULB en tant que professeur extraordinaire de droit pénal. Il enseigna de 1882 à 1884 le droit naturel en tant que professeur ordinaire[4]. Il endossa également le rôle de doyen de 1884 à 1885 et de 1895 à 1896[11] ainsi que la fonction de recteur de l'ULB pendant l'année académique 1900-1901[3].

Professeur Prins peut être considéré comme un des piliers fondateurs de la pratique interdisciplinaire de la criminologie grâce à sa participation active au cercle de criminologie, à sa contribution à l'institution de l'École des Sciences Sociales, ou encore, plus tard, grâce à sa collaboration à l'Institut Social de Solvay[8]. Cette institution a vu le jour en 1902 et dès 1923 faisait partie de l'ULB[12]. La Société belge d'économie sociale, fondée en 1881, l'accueillit en tant qu'unique membre libéral parmi le clergé et les universitaires catholiques[13]. De plus, Il participa activement dès 1886 au Conseil du travail, rebaptisé ultérieurement Conseil supérieur du travail[3]. En 1890 des élèves de droit de l'Université libre de Bruxelles créèrent Le Cercle Universitaire pour les Études Criminologiques sous l'influence d'Henri Jaspar. Adolphe Prins et Paul Héger y dirigèrent les travaux[14].

Un an plus tard, Prins rejoignit l'Académie royale de Belgique, preuve qu'il jouissait d'un statut non négligeable. Il fut aussi membre de la Commission de la Bienfaisance. Commission qui en tant que comité consultatif spécial avait, pour une durée de cinq ans, pour mission, de se pencher sur la recherche concernant la réforme de l'assistance publique. En 1902 il reçut le prix quinquennal des sciences sociales pour ses travaux scientifiques. Avec ses compères de l'Université libre de Bruxelles il édita à partir de 1907, la Revue du droit pénal et de criminologie. Il y siégea au comité de rédaction jusqu'à la Première Guerre mondiale.

Par la suite il devint président du Conseil de Législation, année où celui-ci a été créé, avec pour tâche de rectifier le premier volume du code de procédure pénale. L'année de sa mort il enseigna en tant que professeur honoraire à l'Université Libre de Bruxelles. Il fut également nommé, par Vandervelde, président de la commission qui devait réformer le règlement général des prisons[3].

Théories

La Défense Sociale

Prins était connu à l'étranger grâce entre autres à sa théorie de la défense sociale[15]. De surcroît, ses idées eurent une influence conséquente sur la loi de la défense sociale du [8]. Cette loi, est considérée comme un pas important pour le cheminement qu'a fait notre[Qui ?] droit pénal, car pour la première fois le terme « défense sociale » était utilisé pour une mesure législative. La loi visait les personnes anormales et les récidivistes.

Selon le pénaliste, la criminalité et l'anormalité étaient liées, même si Prins reconnaissait qu'un « défectueux » n'était pas toujours un criminel et vice versa. Mais il pensait que les « dégénérés » pouvaient causer des perturbations, sans que ce ne soit pour autant un délit[9]. Il fallait selon lui mettre en place un système qui permette de protéger la société de ces individus en les isolant de la vie sociale tout en permettant de réadapter ceux qui étaient susceptibles d'évoluer. Il pensait également qu'il était nécessaire de créer un système qui serait adapté à la détention de différentes catégories de délinquants. À partir de ce moment-là, le terme « état dangereux » s'est retrouvé au centre des débats de la politique criminelle. Prins fit la proposition, en 1904, de modifier le terme juridique de « récidive » en « état dangereux ». Avec pour conséquence de vives discussions durant les conférences de l'Union internationale du droit pénal. Un compromis ambigu se mit enfin en place. Cependant, il incertain si l'Union a réellement marqué son accord par rapport à une intervention préventive d'isolation d'une personne potentiellement dangereuse car « défectueuse »[16].

Sa théorie devint par la suite quelque peu dualiste. Il considérait qu'il fallait prévoir une peine pour « délinquants normaux ». Cependant les mesures de sûreté étaient uniquement prévues pour les délinquants qualifiés de « socialement dangereux ». Il fallait voir la dangerosité par rapport à l'état permanent de la personne et non par rapport aux crimes commis[9].

Prins affirmait que la « dégénérescence » ou la « défectuosité » était déjà présente bien avant qu'un individu ne commette un crime. Selon lui la défectuosité était même héréditaire. De plus, les classes sociales les plus basses étaient une terre fertile pour rendre une personne dégénérescente dangereuse. Les classes sociales plus élevées connaissaient aussi la défectuosité mais avaient pour avantage d'avoir les moyens de contenir une personne dégénérescente. On passait ainsi d'une théorie du droit pénal où le crime et sa répression étaient au centre des attentions à une théorie par laquelle l'accent était mis sur le délinquant ainsi que le danger qu'il formait pour la société[16].

Critique du système pénitentiaire

Prins exécrait les courtes peines de prison. Il était persuadé que le recours était une erreur importante dans la lutte contre la criminalité, un tremplin pour la récidive[15]: « L'écrasante majorité des peines prononcées par les tribunaux correctionnels sont inférieures à six mois, dont la plupart concernent des récidivistes. »[17]

Il craignait de voir les récidivistes remis en liberté et ces mêmes individus suivre à nouveau le chemin du crime en commettant d'autres délits. Mais pis encore, les récidivistes en liberté pouvaient, selon lui, potentiellement transmettre leurs idées et contaminer d'honnêtes gens. Par contre le pénaliste croyait en l'utilité de la libération conditionnelle, instaurée par la loi «  Le Jeune » le . Selon lui, une peine «efficace devait rendre petit à petit la liberté au criminel qui purgeait sa peine[15].

Prins percevait en outre des failles dans le système pénitentiaire. Il était persuadé que le travail cellulaire, effectué par les détenus, affaiblissait leurs capacités physiques et empêchait le développement de leurs compétences professionnelles. Ce qui aurait comme conséquence que le gagne-pain après la période d'incarcération serait compromis. Selon lui la réhabilitation devait se faire via l'apprentissage au travail social : « Le travail social est la plus féconde des forces, le plus puissant des remèdes contre la passion et les vices ».

Par ailleurs il jugeait que le travail collectif était une alternative nécessaire et judicieuse au régime cellulaire où le détenu était isolé et donc aliéné au monde extérieur, qui l'attendait pourtant à sa sortie de prison[18].

L'Union Internationale de Droit Pénal

Franz von Liszt, professeur à Marburg et directeur de la « Zeitschrift für die gesamte Strafrechtwissenschaft », Gerard van Hamel, professeur à Amsterdam et Adolphe Prins fondèrent l'Union Internationale de Droit pénal[19] ou Die Internationale Kriminalistische Vereinigung[20] le premier .

Le but de cette entreprise rassemblant des pénalistes de toute l'Europe et par la suite du monde entier, était de mettre en avant des nouvelles idées et de nouveaux concepts en politique criminelle. Ces concepts et idées se basaient sur des connaissances empiriques de la criminalité. Le premier article annonçait déjà la couleur de cette union et sa conception de la criminalité[16].

En effet, il affirmait qu'il fallait examiner la criminalité et la répression tant au niveau social qu'au niveau juridique. Selon cet article le droit pénal avait pour objectif d'obtenir des résultats dans le milieu des sciences et de la législation. Lors du congrès de Lisbonne en 1897, l'article subit une modification comme suit :

« L'Union internationale de Droit pénal estime que la criminalité, d'une part, et les moyens de lutter contre elle, d'autre part, doivent être envisagés aussi bien au point de vue anthropologique et sociologique qu'au point de vue juridique. Son but est l'étude scientifique de la criminalité, de ses causes et des moyens de la combattre. »

Les congrès eurent régulièrement lieu dans des villes différentes, principalement en Europe jusqu'en 1914. Le premier congrès se déroula à Bruxelles en 1892. Parmi les thèmes abordés, les changements du système carcéral (dont la mise en place de la liberté conditionnelle), les courtes peines de prison, les résultats d'études sur la récidive et enfin la majorité pénale[8].

Malgré l'influence considérable de l'Union par rapport aux idées pénales, elle ne survit pas à la Première Guerre mondiale. Les congrès définitivement prirent fin en 1914. Mais comme un phénix renait de ses cendres, une Association Internationale de droit pénal fut créée en 1924 à son image. Et elle persiste encore aujourd'hui[21].

Les travaux de Prins

Prins a écrit une centaine de petites comme de plus importantes publications dont les sujets variaient : thèmes sociaux, économiques et politiques mais aussi des ouvrages littéraires. Il écrivit également des travaux au sujet des dogmes de l'enseignement, du libre examen ou encore du droit public entre l'église et l'état. Comme il est impossible de mentionner toutes ses publications, seuls les travaux les plus importants et ceux cités dans des ouvrages utilisés pour cette notice, seront repris ci-dessous[3].

Liste d'ouvrages non exhaustive d'Adolphe Prins[8]:

  • (en collaboration avec PERGAMENI Hermann) Instruction criminelle. Réforme de l'instruction préparatoire en Belgique, Paris, Durand et Pedone Lauriel, 1871.
  • De l'appel dans l'organisation judiciaire répressive. Étude historique et critique, Bruxelles, 1875.
  • Essai sur la criminalité d'après la science moderne, Bruxelles, Librairie européenne C Muquardt, 1880.
  • La philosophie du droit et l'école historique. Leçon d'ouverture du cours de droit naturel, Bruxelles, Librairie européenne C Muquardt, 1882.
  • La démocratie et le régime parlementaire. étude sur le régime corporatif et la représentation des intérêts, Bruxelles/Paris, Librairie européenne C Muquardt/Guillaumin et Cie, 1884.
  • Criminalité et répression. Essai de science pénale, Librairie européenne C Muquardt, Bruxelles, 1886.
  • La criminalité et l'état social. Conférence donnée au palais de la bourse, le , Bruxelles, 1890.
  • Note sur les théories de la réparation dans le système répressif, Bruxelles, F. Hayez, 1891.
  • Les Hauts Salaires, les Courtes Journées de Travail et les Unions Professionnelles, Bruxelles, 1893.
  • L'Organisation de la liberté et le devoir social, Bruxelles/Paris, Falk et cie/ F. Alcan, 1895.
  • Science pénale et droit positif, Paris/Bruxelles, Bruylant-Christophe et Librairie Marescq, 1899.
  • De l'esprit des gouvernements démocratiques, essai de science politique, Bruxelles, Misch & Thorn, 1905.
  • La défense sociale et les transformations du droit pénal, Bruxelles, Instituts Solvay, Mish et Thron, 1910.
  • La démocratie d'après la guerre, Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier, 1918.

L'Influence de Prins

Prins eu une influence majeure sur les lois et projets de lois relatifs au droit pénal. Soulignons toutefois qu'Adolphe Prins n'a pas incité de grands changements en matière de système pénitentiaire ou par rapport aux lois, mais il a relayé ses idées auprès de certaines personnalités influentes telles que Jules Le Jeune, ministre de la justice. Ce dernier poursuivit et mit en œuvre les théories de Prins. Notons également que Prins a exercé une influence non négligeable sur certains de ses élèves, qui plus tard sont devenus des personnages éminents. Parmi ceux-ci, citons : Henry Carton de Wiart, Emile Vandervelde, Paul-Émile Janson, Paul Hymans, Henri Jaspar et Jean Servais.

Les lois et réalisations influencées par les théories de Prins[22],[3] :

  1. La création d'un comité de patronage en 1880
  2. La loi Le Jeune du sur la liberté conditionnelle
  3. Le projet de loi de 1889 sur la protection de l'enfance
  4. La loi du pour la répression du vagabondage et de la mendicité
  5. La réorganisation du travail pénitencier en 1894
  6. La loi du , introduite par Jules Le Jeune sur la protection de l'enfance
  7. L'instauration d'un service anthropologique en prison en 1914
  8. Et bien sûr la loi de la défense sociale du , tout droit dérivée des idées de Prins du sujet

Bibliographie
  • HENRION Charles-Edouard, « Prins (Benoît-Adolphe-Georges) », dans Biographie nationale, Bruxelles, Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, t. quarante-deuxième, supplément t. XIV (fasc. Ier) : Apheronyme-Lambert, 1981, col. 627-630.
  • VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal. Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  • VERVAELE John, Rechtsstaat en recht tot straffen. Van klassiek rechtsindividualisme naar sociaal rechtsdenken. Een strafrechtsvergelijkend grondslagenonderzoek, Anvers / Arnhem, Kluwer rechtswetenschappen / Gouda Quint, 1990 (Interuniversitaire reeks criminologie en strafwetenschappen, 24).
  • DEBUYST Christian, DIGNEFFE, Françoise et PIRES Alvaro, Histoire des savoirs sur le crime et la peine. Vol.II : La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, 2e éd. Édition 1998 repaginée, Bruxelles, 2008 (Crimen).
  • MARY Philippe, « La politique pénitentiaire », dans Courrier hebdomadaire du CRISP, no 2137, 2012, p. 5-47.
  • FIJNAUT Cyrille, Gestalten uit het verleden. 32 voorgangers in de strafrechtwetenschap de strafrechtpleging en de criminologie, Louvain / Deurne, Universitaire Pers Leuven / Kluwer Rechtswetenschappen België, 1993 (samenleving criminaliteit & strafrechtspleging, 3).
  • « L'Institut de Sociologie Solvay » dans Revue française de sociologie, vol. 1, no 2, 1960, p. 213-215.
  • DEFERME Jo, MAEYER Jan de, « Entre sciences sociales et politique. La pensée leplaysienne et les milieux catholiques belges », dans Les Études Sociales, no 149-150, 2009, p. 147-166.
  • CHRISTIAENSEN Stef, Tussen klassieke en moderne criminele politiek. Leven en beleid van Jules Lejeune, Louvain, Universitaire Pers Leuven, 2004 (Samenleving, Criminaliteit & Strafrechtpleging, 28).

Notes et références
  1. HENRION Charles-Edouard, « Prins (Benoît-Adolphe-Georges) », dans Biographie nationale, Bruxelles, Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, t. quarante-deuxième, supplément t. XIV (fasc. Ier) : Apheronyme-Lambert, 1981, col. 627-630.
  2. HASQUIN Hervé (éd.), « Prins (Adolphe) », dans HASQUIN Hervé (éd.), Dictionnaire d'histoire de Belgique. Vingt siècles d'institutions. Les hommes, les faits, Bruxelles, Didier Hatier, 1988, p. 389.
  3. CHRISTIAENSEN Stef, « Adolphe Prins. 1845-1919 », dans FIJNAUT Cyrille, Gestalten uit het verleden. 32 voorgangers in de strafrechtwetenschap de strafrechtpleging en de criminologie, Louvain / Deurne, Universitaire Pers Leuven / Kluwer Rechtswetenschappen België, 1993, p. 109-123 (Samenleving Criminaliteit & Strafrechtspleging, 3).
  4. HASQUIN Hervé (éd.), « Prins (Adolphe) », dans Dictionnaire d'histoire de Belgique. Vingt siècles d'institutions. Les hommes, les faits, Bruxelles, Didier Hatier, 1988, p. 389.
  5. VAN DER VORST Pierre, «Avant-dire (Ressourcement)» dans VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal, Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990, p. 11-20 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  6. VAN DER VORST Pierre, « Avant-dire (Ressourcement) » dans VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal, Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990, p. 11-20 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  7. HENRION Charles-Edouard, « Prins (Benoît-Adolphe-Georges) », dans Biographie nationale, Bruxelles, Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, t. quarante-deuxième, supplément t. XIV (fasc. Ier) : Apheronyme- Lambert, 1981, col. 627-630.
  8. VERVAELE John, Rechtsstaat en recht tot straffen. Van klassiek rechtsindividualisme naar sociaal rechtsdenken. Een strafrechtsvergelijkend grondslagenonderzoek, Anvers / Arnhem, Kluwer rechtswetenschappen / Gouda Quint, 1990 (Interuniversitaire reeks criminologie en strafwetenschappen, 24).
  9. SENCIE Françoise, « Prins et la loi belge de défense sociale », dans VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal, Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990, p. 11-20 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  10. HENRION Charles-Edouard, « Prins (Benoît-Adolphe-Georges) », dans Biographie nationale, Bruxelles, Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, t. quarante-deuxième, supplément t. XIV (fasc. Ier) : Apheronyme- Lambert, 1981, col. 627-630.
  11. « Liste des doyens (à commencer par l'actuel) », https://www.ulb.ac.be/facs/droit/listedoyens.html (consulté le 1er décembre 2016).
  12. « L'Institut de Sociologie Solvay », dans Revue française de sociologie, vol. 1, no 2, 1960, p. 213-215.
  13. DEFERME Jo, MAEYER Jan de, « Entre sciences sociales et politique. La pensée leplaysienne et les milieux catholiques belges », dans Les Études Sociales, 1/2009, no 149-150, p. 147-166.
  14. DURVIAUX Stephan, « Le Cercle universitaire pour les Études criminologiques », dans VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal. Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  15. MARY Philippe, « La politique pénitentiaire », dans Courrier hebdomadaire du CRISP, 12/2012 (no 2137), p. 5-47.
  16. DEBUYST Christian, DIGNEFFE, Françoise et PIRES Alvaro, Histoire des savoirs sur le crime et la peine. Vol.II : La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, 2e éd. Édition 1998 repaginée, Bruxelles, 2008 (Crimen).
  17. PRINS Adolphe, Criminalité et répression, Bruxelles, Librairie européenne Muquard, 1886.
  18. CHRISTIAENSEN Stef,Tussen klassieke en moderne criminele politiek. Leven en beleid van Jules Lejeune, Louvain, Universitaire Pers Leuven, 2004 (Samenleving, Criminaliteit & Strafrechtpleging, 28).
  19. SACE Jean, « l'Union Internationale de Droit pénal » dans VAN DER VORST Pierre et MARY Philippe (éd.), Cent ans de criminologie à l'U.L.B. Adolphe Prins, l'Union internationale de droit pénal. Le cercle universitaire pour les études criminologiques, Bruxelles, Bruylant, 1990 (Collection des travaux et monographies de l'École des sciences criminologiques Léon Cornil, 3).
  20. VERVAELE John, Rechtsstaat en recht tot straffen. Van klassiek rechtsindividualisme naar sociaal rechtsdenken. Een strafrechtsvergelijkend grondslagenonderzoek, Anvers / Arnhem, Kluwer rechtswetenschappen / Gouda Quint, 1990 (Interuniversitaire reeks criminologie en strafwetenschappen, 24).
  21. MARY Philippe, « La politique pénitentiaire », dans Courrier hebdomadaire du CRISP, no 2137, 2012, p. 5-47.
  22. les lois ont toutes été vérifiées sur le site: http://www.just-his.be/eprints/
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