Évaluation des risques

Les deux paramètres principaux de la criticité sont la probabilité d'apparition et la gravité. On donne en général quatre à cinq niveaux à chaque paramètres :

Fréquence

1. Très improbable.
2. Improbable (rare).
3. Probable (occasionnel).
4. Très probable (fréquent).

Gravité

1. Faible.
2. Moyenne.
3. Grave.
4. Très grave.

Plutôt que de multiplier les deux valeurs, on construit une matrice et ce sont les zones de la matrice qui indiquent la criticité.

Légende

• rouge : réduction du risque nécessaire ;
• blanc : réduction du risque non nécessaire.

Voir aussi :

• Analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité ;
• Inspection fondée sur la criticité.

Arborescence selon la norme ISO 13849-1:2008

La norme ISO 13849-1:2008 propose une évaluation arborescente, selon les paramètres de la situation dangereuse.

Paramètres 

• S : gravité de la blessure (severity)
  • S1 : blessure légère (normalement réversible),
  • S2 : blessure grave (normalement irréversible, y compris le décès) ;
• F : fréquence et/ou durée d'exposition au phénomène dangereux :
  • F1 : rare à assez fréquente et/ou courte durée d'exposition,
  • F2 : fréquente à continue et/ou longue durée d'exposition ;
• P : possibilité d'éviter le phénomène dangereux ou de limiter le dommage :
  • P1 : possible sous certaines conditions,
  • P2 : rarement possible.

Cela détermine un niveau de performance PL (performance level) coté de a à e.

La gravité peut s'estimer par le classement suivant :

1. Faible : accident du travail (AT) ou maladie professionnelle (MP) sans arrêt de travail.
2. Moyenne : AT ou MP avec arrêt de travail.
3. Grave : AT ou MP entraînant une incapacité permanente partielle.
4. Très grave : mortel.

Par ailleurs, un dommage corporel ne peut survenir que si une personne se trouve exposé au danger. La probabilité de dommage dépend donc de la probabilité d'apparition d'un événement dangereux et de la durée d'exposition au danger, ou de la fréquence d'exposition :

1. Très improbable : probabilité d'événement dangereux faible et exposition rare et/ou courte.
2. Improbable : probabilité d'événement dangereux forte et exposition rare et/ou courte.
3. Probable : probabilité d'événement dangereux faible et exposition fréquente et/ou longue.
4. Très probable : probabilité d'événement dangereux forte et exposition fréquente et/ou longue.

Le Document Unique est une exigence réglementaire du code du travail français (cf articles R 4121-1 et suivants créés en 2001 en déclinaison de la directive européenne 89/391/CEE visant à l'amélioration de la sécurité et de la santé au travail). Le Document Unique transcrit les résultats actualisés de l'évaluation des risques professionnels à charge de tout employeur (cf principes généraux de prévention des risques professionnels, articles L4121-1 et suivants créés en 1991 en déclinaison de la même directive européenne). L'absence de document unique peut être sanctionnée lors d’un contrôle de l'inspection du travail.

L'analyse et l'évaluation des risques concernent « tous les risques » pouvant nuire à la santé et à la sécurité de tout salarié de l'entreprise, afin d'envisager de les réduire, voire de les supprimer. C'est une des bases essentielles de détermination et de planification du programme de prévention des risques professionnels, de réduction de la pénibilité au travail et d'amélioration des conditions de travail que doit gérer tout employeur en France.

Ce document unique doit faire l'objet d’une mise à jour annuelle et à chaque aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail.

La partie la plus importante et qui demande le plus de compétences professionnelles c'est celle initiale dans laquelle on pose les bases pour un système efficace de gestion.

Le Document unique, pour être efficace et devenir un instrument dynamique, doit être construit avec les salariés de l'entreprise, en base à leurs compétences et connaissances.

1) Le premier pas c'est la construction de l'ossature du document en "Unités de Travail" selon l'organisation et les activités de l'entreprise. Une "UT" regroupe des salariés ayant des activités de travail si semblable qu'on considère qu'ils sont exposés aux mêmes risques professionnels (en nature et ampleur). Ainsi les résultats de l'évaluation des risques professionnels d'un ou quelques membres d'une UT sont étendus à tous les salariés de l'UT qu'ils définissent.

2) Examen de la documentation d'entreprise et son achèvement éventuel à partir des planimétries : déclarations de conformité, autorisations (périodiques ou moins), procédures d'essai ou contrôle (périodiques ou non), fiches de sécurité des matériaux préparées par les fournisseurs (éventuellement à demander si manquantes ou pas ajournées ou pas conformes), manuels opérationnels, procédures opérationnelles et de bonne pratique existantes (à vérifier pendant l'analyse), méthodes et contenus de la formation et de l'apprentissage en vigueur (à vérifier pendant l'analyse) ;

3) Dans l'analyse on tient compte aussi des données tirées par le Registre Accidents, de la connaissance ou enregistrement d'événements dangereux et des indications émergentes des données anonymes et collectives des contrôles sanitaires. Où nécessaire on devra procéder au relevé de mesures et aux opportuns calculs d'exposition. Par l'analyse descriptive on déduit une évaluation d’une expression raisonnée sur l'existence ou non et sur la nature des éventuels risques restants relevés;

Le résultat du travail décrit est tenu à jour dans le Document Unique d'Évaluation des Risques.

Méthode : La seule méthode efficace pour compléter cette première phase que, nous répétons, est la base fondamentale pour le système de gestion, c'est unir la compétence des personnes qui la développent avec l'expérience et la connaissance des gens qui opèrent dans l'usine. Pour mieux expliquer, ne sera pas efficace une analyse des risques qui ne contienne pas l'expérience des travailleurs (ni efficace une mesure corrective ou une procédure qui ne soit pas examinée et discutée avec les gens intéressés ou qui puisse, dans la pratique, être contrariée par le comportement d'autres secteurs d'entreprises).

L'avantage de disposer d'un outil systématique nous aide à être analytiques et à bien utiliser l'interactivité avec l'entreprise et son personnel : en suivant la méthode, la reconstruction de la réalité, même si complexe, coule de manière linéaire. Pour éviter que l'acquisition des données et leur correction soit longue et en beaucoup de cas ardus, le système donne la possibilité d'introduire les données de manière progressive et flexible, en épargnant beaucoup de difficultés. Puis c'est un avantage très important la possibilité d'utiliser l'organisation de la base des données et ses archives pour enregistrer de manière guidée, coordonner et lier toutes les données efficacement (en augmentant l'efficacité); sinon on devrait gérer en manière dispersive et sans la référence nécessaire à l'organisation du travail.

Document Unique et Modifications des conditions de risque Toutes les réalités d'entreprises se modifient constamment, aujourd'hui bien plus fréquemment à cause de la souplesse des marchés et des nécessités productives. Quand il y a modifications qui changent l'organisation du travail et les conditions de risque aussi de manière significative, il est nécessaire de mettre à jour l'analyse et l'évaluation des risques.

La faute d'ajournement peut être considéré comme absence du Document pour ce secteur d'entreprise et ensuite peut être sanctionné. Mais au-delà de la sanction, on commence à avoir segments de l'usine privés d'analyse correcte et, graduellement au cours des mois, le travail initial que nous avons accompli perd son adhérence avec la réalité dans laquelle nous devons gérer la prévention. Le Document Unique est une référence constante pour contrôler et guider la prévention : si le chargé n'est en condition d'examiner les modifications préalablement et successivement il ne procède pas à mettre à jour les éléments utiles, la gestion de la prévention devient rapidement une chose formelle et elle est perçue par les secteurs opérationnels de l'usine comme corps étranger. Voilà donc la nécessité d'une intégration du Document et si nécessaire du Plan d'Action ou comme enrichissement du document (dans le cas on utilise « Sistema Ambiente ») ou comme procès-verbal d'intégration : il serait opportun que le procès-verbal descriptif soit examiné et contresigné des préposés et des Représentants intéressés. Ceci documente que l'activité de prévention a été impliquée dans la modification et l'a vérifié et en même temps il donne manière aux fonctions de prévention de les coordonner de manière positive avec les autres fonctions d'entreprises.

La mise à jour périodique et organique du Document Unique La mise à jour du document est prévue avec cadence au moins annuelle. Il est un peu comme le bilan annuel ou les inventaires : si notre gestion économique et financière n'était pas liée à une fermeture et vérification annuelle, les déséquilibres de gestion seraient bien plus graves et ils deviendraient rapidement difficiles à gérer. Le Document est un instrument de travail : périodiquement et de manière programmée nous devons le reprendre en main avec toutes les intégrations qu’à la fois nous avons fait et réexaminer toutes les analyses, les problèmes de sécurité qui ont surgi, les accidents qui sont arrivés, les événements dangereux qui se sont vérifiés, les indications élaborées par le médecin compétent sur la base de la surveillance sanitaire. Accomplir cette actualisation permet aussi de comprendre les erreurs d'évaluation qui ont été faits en priorité (c'est vraiment ça le sens de l'évaluation : être apte à comprendre si et pourquoi nous avons bien ou mal jugé une condition de risque.

Méthode : Bien plus que dans la phase initiale il est efficace d'unir les compétences avec l'expérience des travailleurs : en effet dans cette phase nous nous trouvons avec des textes qui peuvent être enrichis et corrects de manière positive et constructive. Si préposés et travailleurs intéressés ont la possibilité de vérifier et raisonner sur la partie du Document qui les concerne, en fournissant aussi propositions, l'ajournement périodique devient une occasion d'ajustement important de la culture d'entreprise. Il s'agit d'un procès continu d'amélioration qui est efficace si existe une information distribuée.

L'Union européenne dispose d'un comité scientifique d'évaluation des risques pour la santé (ou SCHER pour les anglophones) [3]. Un second comité a été créé pour l'évaluation des risques émergents et nouvellement identifiés : le « Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks »[4].

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