Valeur d'exposition

La valeur limite de courte durée ou VLCT est une notion utilisée en hygiène du travail[1]. Il s'agit par exemple de la concentration maximale admissible, pour une substance donnée, dans l'air du lieu de travail, à laquelle le travailleur peut être exposé pour une courte durée (c'est-à-dire inférieure ou égale à 15 minutes).

Dans l'air, pour les substances ayant des propriétés irritantes locales, la VLE mesurée durant 15 minutes doit en principe refléter l’exposition moyenne au cours de toute la période de travail, ce qui signifie que la VME ne doit pas être dépassée, même durant une durée limitée à 15 minutes. Pour les substances dont la VLE peut être plus élevée que la VME, les VLE correspondent aux valeurs moyennes mesurées durant 15 minutes. Le délai entre les 4 pics d’exposition autorisés par période de travail doit être d’au minimum une heure. La VME doit toujours être respectée[2].

La valeur limite d'exposition professionnelle 8h (équivalent de l'ancien terme valeur moyenne d'exposition) est une notion utilisée en hygiène du travail[1]. Il s'agit de la concentration maximale admissible, pour une substance donnée, dans l'air du lieu de travail, où le travailleur est amené à travailler une journée entière.

L'article R 4412-149 de 2008[3] modifie la définition de la VLEP 8h. La définition du code du travail français parle de VLEP, valeur limite d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps.

Pour bien l'évaluer, il faut être en mesure de retracer le cumul des expositions au cours de la vie ou d'une période donnée, pour un individu, un individu moyen ou un groupe donné, ce qui est rendu difficile par le manque de suivi médical de certains secteurs, le manque de « nomenclature d'exposition », la mobilité professionnelle, les situations de « travail multiple » et/ou la confidentialité ou non-traçabilité de certaines informations.

Des principes et un « Cahier des charges » ont été définis dans ce sens en 2007, résumés dans une « Note de problématique sur la traçabilité des expositions professionnelles », approuvée par la CATMP[4] le 12 mars 2008. Les partenaires sociaux ont souhaité la mise en place d'un « système de traçabilité qui porterait principalement, dans un premier temps, sur les risques liés à une exposition aux produits CMR et qui aurait pour finalité prioritaire une incitation forte à la prévention ».

En 2008, à la demande du ministre de la santé, un rapport a été publié sur la « traçabilité des expositions professionnelles »[5].

En 2013, sous l'égide de la CATMP et de la DRP, un site nommé STEP-CMR a été ouvert et destiné à l'expérimentation d'un dispositif de traçabilité des expositions professionnelles en France (pour l'exposition aux CMR 1&2), avec photos et documents pédagogiques sur les risques professionnels[6]

C'est la VEMP (valeur d'exposition moyenne pondérée, équivalent du « 8-hour Time Weighted Averages[7] » des anglophones[8]) qui sert de référence. C'est la « concentration moyenne pondérée pour une période de 8 heures par jour, en fonction d'une semaine de 40 heures, d'une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l'air au niveau de la zone respiratoire du travailleur. »

Elle se calcule avec une pondération sur 8 heures[9]. Elle est définie dans le nouveau RSST (« Règlement sur la santé et la sécurité du travail ») du Québec.
Un utilitaire[10] calcule une valeur d'exposition moyenne ajustée (VEMA) en fonction d'un horaire de travail non conventionnel (à partir de la VEMP Valeur d'exposition moyenne pondérée), selon une méthode précisée dans un guide ad hoc[11] ; Les asphyxiants simples et les substances réglementées avec des valeurs plafond (VP), valeurs d'expositions de courtes durées ou qui ont la mention " sans valeur d'exposition admissible " ne sont pas touchées par le processus d'ajustement. Mais une catégorie d'ajustement existe pour ces substances afin de permettre aux utilisateurs d'adopter les principes d'ajustement à leur propre système de valeurs limites.

La VME indique la concentration moyenne dans l’air des postes de travail en un polluant donné qui, en l’état actuel des connaissances, ne met pas en danger la santé de la très grande majorité des travailleurs sains qui y sont exposés, et ceci pour une durée de 42 heures hebdomadaires, a raison de 8 heures par jour, pendant de longues périodes. Le polluant en question peut être sous forme de gaz, de vapeur ou de poussière[12].