Substance vénéneuse

Une substance vénéneuse est une substance renfermant un ou plusieurs principes actifs dangereux pour l'organisme. Si elle rentre dans la composition d'un médicament avec un dosage non-nocif, sa posologie doit être prescrite et adaptée au cas du patient.

Législation

France

En France, les substances vénéneuses pour l'Homme sont définies à l'article L5132-1 du Code de la santé publique. Elles comprennent notamment les substances stupéfiantes, les psychotropes, certains médicaments classés sur la liste I et liste II en fonction de leur dangerosité[1].

Les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées ne peuvent être délivrés que sur ordonnance médicale.

Tous les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées doivent porter la mention « respecter les doses prescrites » en caractères noirs sur fond rouge.

Les substances vénéneuses en santé animale sont définies à l'article L5144-1 du Code de la santé publique.

Classification

Il existe en France une liste des substances vénéneuses, périodiquement mise à jour, avec des classes de toxicité.

Références
  1. « Liste I et II », sur Ministère des solidarités et de la santé, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes
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