Droit de passage (droit)

Il y a un accès public étendu en Nouvelle-Zélande, y compris les cours d'eau et la côte, mais il est "souvent fragmenté et difficile à localiser".

En République d'Irlande, les droits de passage des piétons aux églises, connus sous le nom de chemins de messe (mass path), existent depuis des siècles. Dans d'autres cas, la loi moderne n'est pas claire; D'une part, les lois de l'époque victorienne sur les servitudes protègent les droits du propriétaire, amplifiés par la constitution de 1937, qui stipule qu'un droit de passage doit être spécifiquement destiné à un usage public[2]. S'opposant à ceux-ci, ceux qui réclament des droits de passage généraux reviennent à une position anti-landed gentry qui a duré depuis la Land War des années 1880. Les droits de passage peuvent être revendiqués par Adverse possession, mais la preuve d'une utilisation continue peut être difficile à prouver. Une affaire entendue en 2010 concernant des revendications sur la succession de Lissadell House était fondée sur les lois historiques, depuis modifiées par la Land and Conveyancing Law Reform Act de 2009[3].

La loi de 2009 a aboli la doctrine de la concession moderne perdue (lost modern grant), et permet à un utilisateur de revendiquer un droit de passage après 12 ans d'utilisation sur des terres privées appartenant à un autre, 30 ans sur des terres publiques et 60 ans sur l'estran. La demande doit être confirmée par une ordonnance du tribunal et dûment enregistrée, un processus coûteux. L'utilisateur doit prouver une "jouissance sans emploi de la force, sans secret et sans le consentement oral ou écrit du propriétaire", une reformulation du principe séculaire de Nec vi, nec clam, nec precario.

Accès public Hertfordshire.

En Angleterre et au Pays de Galles, à l'exception des 12 arrondissements de l'Inner London et de la cité de Londres, les droits de passage publics sont des voies sur lesquelles le public a le droit légal de passer et de re-passer. La loi en Angleterre et au Pays de Galles diffère de celle en Écosse en ce sens que les droits de passage n'existent que lorsqu'ils sont désignés (ou peuvent être désignés s'ils ne le sont pas déjà) alors qu'en Écosse, toute route répondant à certaines conditions est définie comme droit de passage et, en outre, il existe une présomption générale d'accès à la campagne. Des droits de passage privés ou des servitudes existent également.

Les sentiers pédestres et autres droits de passage dans la majeure partie de l'Angleterre et du Pays de Galles sont indiqués sur des cartes définitives. Une carte définitive est un registre des droits de passage publics en Angleterre et au Pays de Galles. En droit, c'est l'enregistrement définitif de la localisation d'un droit de passage. L'autorité routière (normalement le conseil de comté, ou l'autorité unitaire dans les régions à système à un seul niveau) a l'obligation légale de maintenir une carte définitive, bien que dans les parcs nationaux, la National park authority assure la habituellement maintenace de la carte.

Des cartes définitives des droits de passage ont été compilées pour l'ensemble de l'Angleterre et du Pays de Galles à la suite de la loi de 2000 sur les campagnes et les droits de passage (Countryside and Rights of Way Act 2000), à l'exception des douze arrondissements de Londres qui, avec la cité de Londres, ne sont pas couverts par la loi.

Afin de protéger les droits de passage existants à Londres, les Ramblers (les randonneurs) ont lancé en 2010 leur campagne «Putting London on the Map» dans le but d'obtenir «la même protection juridique des sentiers de la capitale que ceux qui existent déjà en Angleterre et au Pays de Galles. , la législation permet aux arrondissements d'Inner London de choisir de produire des cartes définitives s'ils le souhaitent, mais aucun ne le fait.

L'événement de lancement "Putting London on the Map" a eu lieu à la British Library, et depuis lors, "L'Inner London Area of the Ramblers a travaillé avec le personnel du bureau central des randonneurs (Ramblers Central Office) pour essayer de persuader chacun des arrondissements de Londres de produire des cartes définitives des droits de passage".

En 2011, le conseil de Lambeth a adopté une résolution visant à créer une carte définitive pour leur arrondissement, mais cela n'existe pas encore. La cité de Londres a produit une carte d'accès public. Des cartes définitives existent pour les arrondissements d'Outer London.

Certains propriétaires permettent l'accès sur leurs terres sans consacrer de droit de passage. Ceux-ci sont souvent physiquement indiscernables des droits de passage publics, mais ils peuvent être soumis à des restrictions. Ces voies sont souvent fermées au moins une fois par an, de sorte qu'une emprise permanente ne peut être établie par la loi.

En Écosse, un droit de passage est une route sur laquelle le public a pu passer sans encombre pendant au moins 20 ans. L'itinéraire doit relier deux «lieux publics», tels que les villages, les églises ou les routes. Contrairement à ce qui se passe en Angleterre et au Pays de Galles, les autorités locales écossaises n'ont aucune obligation d'indiquer les droits de passage. Cependant, l'organisme de bienfaisance Scotways, formé en 1845 pour protéger les droits de passage, enregistre et marques les routes.

Signalisation Scotways pour un "chemin public".

La loi sur la réforme agraire (Écosse) de 2003 a codifié en droit les pratiques d'accès traditionnelles, non motorisées, à la terre et à l'eau. En vertu de la loi de 2003, une explication en langage clair des droits est publiée par Scottish Natural Heritage; le Scottish Access Code de 2005. Certaines catégories de terres sont exclues de cette présomption d'accès libre, comme les terrains de chemin de fer, les aérodromes et les jardins privés.[13].

La section 3 du Code d'accès explique en détail comment les gestionnaires de terres sont autorisés à restreindre l'accès pour une période limitée afin d'entreprendre des tâches de gestion. Ce droit de refuser l'accès public est communément [réf. nécessaire] exercé sans préavis par les opérateurs de tir, de foresterie ou de parcs éoliens. Ce droit de refuser l'accès du public ne s'étend pas aux droits de passage publics, comme expliqué aux paragraphes 2.16 et 3.41 de l'Access Code. En Écosse, le public a un degré de liberté plus élevé sur les droits de passage que sur les terres ouvertes. Le blocage d'une droit de passage en Écosse est une obstruction criminelle en vertu de la loi sur les autoroutes, tout comme en Angleterre et au pays de Galles, mais le manque de cartes de droits de passage accessibles au public en Écosse en rend très difficile l'application.

Alors qu'en Angleterre et au Pays de Galles, les autorités routières ont le devoir de maintenir des cartes de droits de passage légalement reconnues, en Écosse, différentes législations s'appliquent et il n'existe aucun registre légalement reconnu des droits de passage. Cependant, il existe un catalogue national des droits de passage (National Catalogue of Rights of Way - CROW), compilé par la Société écossaise des droits de passage et d'accès (Scottish Rights of Way and Access Society - Scotways), en partenariat avec Scottish Natural Heritage, et avec l'aide des autorités locales. Il y a trois catégories d'emprises dans CROW:

• confirmée - routes déclarées être des droits de passage par une procédure légale;
• affirmée - les routes qui ont été acceptées comme des droits de passage par le propriétaire, ou lorsque les autorités locales sont prêtes à prendre des mesures légales pour les protéger;
• revendiquée - d'autres routes d'emprise, qui n'ont pas été défendues ou revendiquées, mais qui semblent répondre aux conditions de la common law et qui n'ont pas encore été contestées légalement.

L'Irlande du Nord a très peu de droits de passage et l'accès à la terre en Irlande du Nord est plus restreint que dans d'autres parties du Royaume-Uni, de sorte que dans de nombreuses régions, les promeneurs ne peuvent profiter de la campagne qu'en raison de leur bonne volonté. La permission a été obtenue de tous les propriétaires fonciers sur les terres traversées par Waymarked Ways et Ulster Way. Une grande partie des terres publiques d'Irlande du Nord est accessible, par ex. Les terres du Service de l'eau et du Service des forêts, tout comme les terres appartenant à des organismes comme le National Trust et le Woodland Trust.

L'Irlande du Nord partage le même système juridique que l'Angleterre, y compris les notions sur la propriété des terres et les droits de passage, mais elle a sa propre structure judiciaire, son système de jurisprudence et sa législation spécifique sur l'accès.

Aux États-Unis, un droit de passage est normalement créé comme une forme de servitude. La servitude peut être une servitude adjacente (easement appurtenant), qui profite à une propriété voisine, ou une servitude brute (easement in gross), qui profite à une autre personne ou entité, par opposition à une autre parcelle de terrain.

Une grande partie du Canada est terre de la Couronne appartenant aux provinces. Certaines sont loués pour des activités commerciales, comme la foresterie ou l'exploitation minière, mais la plus grande partie est libre d'activités récréatives comme la randonnée, le vélo, le canot, le ski de fond, l'équitation, la chasse et la pêche, etc. en même temps, l'accès peut être restreint ou limité pour diverses raisons (par exemple, pour protéger la sécurité publique ou les ressources, y compris la protection des plantes et des animaux sauvages).Dans les territoires canadiens, les terres de la Couronne sont administrées par le gouvernement fédéral canadien. Les parcs nationaux du Canada ont été créés à partir de terres de la Couronne et sont également administrés par le gouvernement fédéral. Il y a aussi des parcs provinciaux et des réserves naturelles qui ont été créés de la même façon. Les peuples autochtones du Canada peuvent avoir des droits spécifiques sur les terres de la Couronne établies en vertu de traités signés lorsque le Canada était une colonie britannique et revendiquent la propriété de certaines terres de la Couronne.

Une grande partie de la superficie de l'Australie est constituée de terres de la Couronne, administrées par les États australiens. Il s'agit principalement de baux pastoraux, de réserves autochtones et de terres de la Couronne «non attribuées». L'accès à ce dernier est normalement autorisé à des fins récréatives, bien que les véhicules motorisés soient tenus de suivre les routes.

La plupart des terres publiques (public lands) gérées par l'État et le gouvernement fédéral sont ouvertes à des fins récréatives. Les possibilités de loisirs dépendent de l'agence de gestion, et couvrent toute la gamme des grands espaces libres et non aménagés du Bureau of Land Management aux parcs nationaux et parcs d'État américains hautement développés et contrôlés. Les refuges fauniques et les aires de gestion de la faune, gérés principalement pour améliorer l'habitat, sont généralement ouverts à l'observation de la faune, à la randonnée et à la chasse, à l'exception des fermetures pour protéger l'accouplement et la nidification. Les forêts nationales ont généralement un mélange de sentiers entretenus et de routes, de zones sauvages et non aménagées, et ont développé des aires de pique-nique et de camping.