Mariage consanguin

Le mariage consanguin est un mariage entre deux personnes présentant un degré élevé de consanguinité.

Interdictions

Dans le monde
Légalité du mariage entre cousins dans le monde.
  • Mariage autorisé entre cousins au 1er degré
  • Légalité dépendant de la religion ou de la culture
  • Interdiction du mariage entre cousins au 1er degré
  • Interdit avec exceptions
  • Considéré comme un crime
  • Données indisponibles

Les mariages consanguins sont en général interdits par la loi ou par la coutume quand le degré de parenté est trop étroit. Les règles de parenté déterminant la consanguinité d'un mariage varient d'un pays à l'autre.

Aux États-Unis, ce point de droit revient aux états fédérés. Il existe de nombreuses variantes, comme d'autoriser le mariage uniquement en cas de stérilité. La Caroline du Nord interdit uniquement les mariages entre doubles cousins (si les parents des candidats au mariage forment deux duos frère-sœur)[1].

En France

En France, avant la Révolution, le droit applicable était celui de l'Église.

De nos jours, le mariage est interdit si les deux personnes prétendant au mariage sont[2] :

  • frère et sœur, même en cas d'adoption (la loi sur le mariage homosexuel a précisé que le mariage entre frères ou entre sœurs est également interdit) ;
  • ascendant et descendant (le lien de parenté est direct entre enfant et parent), même en cas d'adoption ;
  • entre beaux-parents (parâtre, marâtre) et beau-fils ou belle-fille (ex. : une fille d'un premier mariage et le deuxième mari de sa mère). Cette interdiction peut être levée par le président de la République si la personne qui a créé l'alliance est décédée. Toutefois en pratique certains mariages ont pu être célébrés[3] ;
  • oncle et nièce, ou neveu et tante (interdiction qui peut être levée par le président de la République).

Le droit français autorise cependant le mariage entre belle-sœur et beau-frère, entre cousins, entre oncle et nièce adoptive et entre tante et neveu adoptif[4].

Droit canonique de l'Église catholique

Le Code de droit canonique de 1983 prohibe les mariages entre personnes parentes entre elles en ligne directe (père-fille ; mère-fils) ou en ligne collatérale jusqu'au quatrième degré inclus[5]. Ces mesures pourraient dater du VIe siècle[6]. Une dispense de l’évêque était nécessaire pour épouser son cousin[7]. Sachant que le nouveau Code de droit canonique suit, comme le droit civil français[8], le droit romain pour le mode de calcul de la consanguinité (en ligne collatérale, on compte toutes les personnes sauf la souche commune[9]), le quatrième degré en ligne collatérale correspond donc aux cousins germains.

Le canon 1078 disposant toutefois qu'il n'y a jamais dispense de l'empêchement de consanguinité en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale (frère et sœur[10]), un mariage consanguin au troisième degré canonique (neveux ou nièce) ou au quatrième degré canonique (cousins germains) peut être conclu sous réserve d'une dispense émanant d'un évêque (cas assez exceptionnel).

Au-delà du quatrième degré (exemple : cinquième degré : neveux ou nièce à la mode de Bretagne, sixième degré : cousins issus de germain du parent), il n'y a plus de dispenses requises.

Statistiques
Mariages consanguins (cousins jusqu'au 2e degré) dans le monde, en pourcentage (%)[11],[12].
  • <1
  • 1–4
  • 5-9
  • 10-19
  • 20-29
  • 30-39
  • 40-49
  • 50+

Plus du tiers des bébés nés à Bradford en Angleterre et d'origine pakistanaise sont issus d'une union entre cousins germains entraînant un doublement du risque de malformation congénitale[13].

Voir aussi

Notes et références
  1. U.S. State Laws Explained
  2. Articles 161 et 162
  3. (en) Stanislas Kraland, « La Cour de Cassation maintient le mariage entre une femme et son ex-beau-père, mais les mariages entre alliés restent interdits », sur Le Huffington Post, (consulté le ).
  4. Les liens de parenté et le mariage
  5. http://www.vatican.va/archive/FRA0037/__P3V.HTM droit canon 1091, §2
  6. Et si l’Église médiévale avait doté les Occidentaux d’une psyché particulière?
  7. L’Église contre la tribu et la consanguinité
  8. Dalloz, Répertoire de droit civil, Mariage (2o conditions de formation) - Marie LAMARCHE - Jean-Jacques LEMOULAND - janvier 2010 https://biblionum.u-paris2.fr/http/bu.dalloz.fr/Document?id=ENCY/CIV/RUB000173/NUME0306/2010-01&famille-id=ENCYCLOPEDIES&produit-id=CIV&ctxt=&ctxtl=&bresource=Liste
  9. http://www.vatican.va/archive/FRA0037/__PB.HTM
  10. droit canon 1091, §4
  11. « Global prevalence tables - ConsangWiki - Consang.net », sur www.consang.net (consulté le )
  12. Abdelmajid Hammami, Mohamed Elgazzeh, Noureddine Chalbi et Ben Abdallah Mansour, « [Endogamy and consanguinity in Mauritania] », La Tunisie Medicale, vol. 83, no 1,‎ , p. 38–42 (ISSN 0041-4131, PMID 15881720, lire en ligne, consulté le )
  13. Sheridan E, Wright J, Small N et al. Risk factors for congenital anomaly in a multiethnic birth cohort: an analysis of the Born in Bradford study, Lancet, 2013;382:1350-1359

Liens externes

(en) Prévalence globale de la consanguinité - Consang.net

  • Portail de la sociologie
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.