Marc Desserteaux

Marc Desserteaux, né le 14 décembre 1885 à Dijon et mort dans la même ville le 3 juin 1949 , est un juriste français.

Biographie

Marc François Henri Frédéric Desserteaux est le fils du doyen Fernand Desserteaux et le père du capitaine Henry Desserteaux.

Il suit des études de droit, obtient le doctorat, puis l'agrégation (section de droit privé et de droit criminel) en 1912 à la Faculté de droit de Dijon. Entre temps, il s'inscrit au barreau comme avocat à la Cour d'appel de Dijon et est admis comme membre du conseil de direction de la Société générale des prisons (éditrice de la Revue pénitentiaire et de droit pénal) en 1909.

Il devient professeur de droit civil à Dijon après l'obtention de l'agrégation.

Spécialiste de l'étude du droit comparé, il soutient, avec le juriste René David, l'établissement de rapports plus étroits entre le droit comparé et la géographie, soulignant « l'influence que les conditions géographiques de la vie dans une contrée auraient sur les institutions juridiques »[1].

Il était membre de l'Académie de Mâcon.

Publications

Ouvrages

Essai d'une théorie générale de l'effet déclaratif en droit civil français, thèse pour le doctorat (sciences juridiques), Paris, 1908, A. Rousseau, 524 p.
Des accidents du travail qui donnent droit à plusieurs indemnités, Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques), Paris, 1909, A. Rousseau, 175 p.
Droits du propriétaire sur les animaux qui pénètrent sur son fonds, Recueil Sirey , 1912
Le Pacte de constitut, 1919
La question des coobligés : essai d'une explication nouvelle de la production intégrale du créancier aux diverses faillites des débiteurs, Recueil Sirey , 1919
Procédures civiles et commerciales égyptienne, avec Abd el-Fattah el-Sayed, 1926
Traité théorique et pratique des effets de commerce en droit égyptien, avec Abd el-Fattah el Sayed Bey, 1928
Traité théorique et pratique des faillites en droit égyptien, avec Abd el-Fattah el-Sayed, 1932
Des faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome premier, avec Jean Percerou, 1935, 1938
Des faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome deuxième, avec Jean Percerou, 1937
Des Faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome troisième, avec Jean Percerou, 1938
L'évolution de la condition juridique de la femme mariée, 1939
La libre recherche scientifique. A quel critérium peut-on reconnaître les cas d'application de la libre recherche scientifique ?, Recueil Sirey^{[réf. incomplète]}
De la période suspecte en matière civile, Dalloz^{[réf. incomplète]}

Articles

Abus de droit ou conflit de droits, Revue trimestrielle de droit civil, 1906, Paris, L. Larose et L. Tenin, pp. 119-139 lire en ligne sur Gallica
De la Protection des enfants légitimes après le prédécès de leur père ou de leur mère, Revue trimestrielle de droit civil, Paris, 1912, pp. 5-35, lire en ligne sur Gallica

Notes et références

Bulletin de la Société de géographie d’Égypte, volumes 22 à 24, 1948

Bibliographie

Pierre Louis-Lucas, « Marc Desserteaux 1885-1949 », 1949

Liens externes

Notices d'autorité :

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[1] Bulletin de la Société de géographie d’Égypte, volumes 22 à 24, 1948