Jean-Baptiste Duvergier
Jean-Baptiste Marie Duvergier, né le à Bordeaux et mort le dans la même ville, est un avocat, juriste et homme politique français.
Biographie
Il est l'auteur de plusieurs ouvrages, certains écrits en collaboration.
Il est bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris en 1846.
À la fin du Second Empire, il est ministre de la Justice et des Cultes dans le Gouvernement Louis-Napoléon Bonaparte (4) ( -) et est élu sénateur le (jusqu'à la proclamation de la République le ).
Quelques cas juridiques
- Lebeuf & Milliet Cie contre Bapterosses
- Consultation pour la maison de la Tour d'Auvergne Lauragais
Publications
- Le Droit civil français, suivant l'ordre du code civil, en collaboration avec Charles Bonaventure Marie Toullier
- Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Paris, Béché aîné, 1823, en collaboration avec Pierre-Armand Dufau
- Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements, et avis du conseil-d'état pour la période depuis 1788 jusques et y compris 1824, Paris, A. Guyot et scribe, 1824 consultable dans Gallica
Notes et références
Voir aussi
Sources
- « Jean-Baptiste Duvergier », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Notice sur le site des Sénateurs du Second Empire
Liens externes
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