Jean-Baptiste-Charles Chabroud

Jean-Baptiste-Charles Chabroud (, Vienne - , Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.

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Jean-Baptiste-Charles Chabroud

Charles Chabroud, député du Dauphiné, président en avril 1791, portrait gravé de Pierre-Michel Alix d'après un dessin de Jean-Baptiste Ponce Lambert, collection générale des Portraits de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à Versailles, le 4 mai 1789, de l'éditeur Le Vachez.
Fonctions
Président de l'Assemblée constituante
–
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Vienne (Isère)
Date de décès
Lieu de décès Paris
Nationalité France
Profession Juriste

Biographie

Avocat à Vienne, il est élu député du tiers état aux États généraux par la province de Dauphiné le .

Chargé de faire le rapport de la procédure instruite au Châtelet sur les événements des 5 et , il impliqua dans les poursuites le duc d'Orléans et Mirabeau, que la Constituante mit hors de cause, après une vive discussion.

Il est appelé à la présidence de l'Assemblée, le .

Le , il est nommé suppléant du tribunal de Cassation pour le département de l'Isère. Il siège au tribunal de Cassation jusqu'en l'an V, s'établit à Paris comme avocat consultant et devient avocat à la cour de Cassation, à la cour des prises et au Conseil d'État le .

Publications
  • Opinions sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire (1790)
  • Rapport sur la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et (1790

Sources

Liens externes
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