Jacques de Maleville
Jacques de Maleville, né et baptisé le à Domme[1], où il est mort le à dix heures du matin, à l'âge de 83 ans[2], jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.
Pour les articles homonymes, voir Maleville (homonymie).
Biographie
Fils de Pierre Maleville, bourgeois et négociant de Domme et de Louise Anne Molène, marié à Pauline Lafaye[2].
Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.
Il est membre du Conseil des Anciens[3] de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.
Sous le consulat de Bonaparte il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du Sud-Ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.
Maleville fut nommé sénateur en 1806. Il est créé baron d'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du , puis comte de l'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du [3], confirmé héréditaire par ordonnance royale du , ensuite marquis-pair par ordonnance royale et lettres patentes du , confirmé sur promesse d'institution de majorat par lettres patentes du suivant. Il est nommé grand officier de la Légion d'honneur en 1817[4] par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon Ier.
Son fils Pierre-Joseph de Maleville suivit lui aussi une brillante carrière politique et juridique ; il épousa la fille du baron Liborel.
Ouvrages
- Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'État (1804-1805)
- un traité du Divorce, (1801-1816)
Sources bibliographiques
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- « Jacques de Maleville », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Sylvie Guillaume et Bernard Lachaise (Université Bordeaux-Montaigne. Centre aquitain de recherches en histoire contemporaine), Dictionnaire des parlementaires d'Aquitaine sous la Troisième République, Talence, Presses Universitaires de Bordeaux, , br, couv. ill.; 624 p., 24 cm (ISBN 2-86781-231-3 et 9782867812316, OCLC 468077217, notice BnF no FRBNF37035405, SUDOC 045199868, présentation en ligne, lire en ligne), p. 99 à 101
- Titres A. de la N., D. de La Barre de Raillicourt et Armorial, H. Jougla de Morenas[Quoi ?]
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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