Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

La communauté de communes du Plateau de Nozeroy est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Communauté de communes
du Plateau de Nozeroy
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Forme Communauté de communes
Siège Nozeroy
Communes 25
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 243901113
Démographie
Population 3 460 hab. (2014)
Densité 16 hab./km2
Géographie
Superficie 215,62 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    La communauté de communes du Plateau de Nozeroy fusionne le avec la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura (38 communes) pour former la nouvelle communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura[1].

    Administration

    Liste des présidents
    Présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 2014 Claude Muyard DVD Conseiller général du Canton de Nozeroy
    2014 décembre 2016 Claude Parent DVD  

    Siège

    Maison des Annonciades, 39250 Nozeroy.

    Composition

    Elle regroupait les 25 communes le [Note 1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Nozeroy
    (siège)    		39391Nozériens3,74429 (2014)115
    Arsure-Arsurette39020Barochers12,5697 (2014)7,7
    Bief-des-Maisons39052Benatiers5,7975 (2014)13
    Bief-du-Fourg3905310,20183 (2014)18
    Billecul390554,4140 (2014)9,1
    Censeau39083Censéaliens9,86297 (2014)30
    Cerniébaud39085Barochers10,5384 (2014)8
    Charency391082,7357 (2014)21
    Conte391653,3262 (2014)19
    Cuvier39187Ventres sans fond10,32245 (2014)24
    Doye39203Doyens3,56107 (2014)30
    Esserval-Tartre39214Les Espagnols12,19112 (2014)9,2
    Fraroz39237Barochers6,2249 (2014)7,9
    Gillois392549,65121 (2014)13
    La Favière392212,7825 (2014)9
    La Latette39282Barochers5,8967 (2014)11
    Les Chalesmes39091Chalmeniers9,4796 (2014)10
    Longcochon39298Couchetards3,6455 (2014)15
    Mièges393297,68135 (2014)18
    Mignovillard3933153,82797 (2014)15
    Mournans-Charbonny393725,0697 (2014)19
    Onglières393938,9968 (2014)7,6
    Plénise39427Bédouins5,4361 (2014)11
    Plénisette394282,6124 (2014)9,2
    Rix39461Rixois5,1777 (2014)15

    Compétences

    Nombre total de compétences exercées en 2016 : 23[Note 2].

    • Assainissement non collectif
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Autres actions environnementales
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
    • Activités péri-scolaires
    • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Activités sportives
    • Constitution de réserves foncières
    • Transport scolaire
    • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
    • Création, aménagement, entretien de la voirie
    • Tourisme
    • Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
    • Préfiguration et fonctionnement des Pays
    • Gestion d'un centre de secours
    • NTIC (Internet, câble...)

    Voir aussi

    Articles connexes

    Notes et références

    Notes
    1. Elles étaient au nombre de 28 avant la création
      le de la commune nouvelle de Mièges qui regroupe les anciennes communes de Mièges (commune déléguée), Esserval-Combe et de Molpré
      le de la commune nouvelle de Mignovillard qui regroupe les anciennes communes de Mignovillard (ancienne commune) et de Communailles-en-Montagne
    2. Voir la fiche Banatic référencée ci-dessus.

    Références
    1. « Arrêté portant création de la communauté de communes issue de la fusion de la communauté de communes Champagnole, Porte du Haut Jura avec la communauté de communes du Plateau de Nozeroy » [PDF], sur www.jura.gouv.fr (consulté en ).
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