Code Decaen

Le Code Decaen est un code juridique publié en 1804 par Charles Mathieu Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. Il regroupe les textes juridiques relatifs à l'esclavage aux Mascareignes en mettant à jour le Code Delaleu paru en 1777, lui-même une reprise des Lettres patentes de 1723 transposant le Code noir antillais dans la région.

Annexes

Articles connexes

  • Portail du droit français
  • Portail de l’esclavage
  • Portail des Mascareignes
  • Portail du monde colonial
  • Portail du Premier Empire
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.