Chef d'État-Major des armées (France)

Le chef d'État-Major des armées (CEMA) est un officier général français. Militaire le plus gradé de l'armée française, il assure le commandement de toutes les opérations militaires sous l'autorité du président de la République et sous réserve des dispositions particulières relatives à la dissuasion nucléaire. Il assiste et conseille le gouvernement dans l'exercice de ses attributions relatives à l'emploi des forces ; son adjoint est le major général des armées. Depuis le 22 juillet 2021, le chef d'État-Major est le général d'armée Thierry Burkhard.

Chef d'État-Major des armées
Insigne de l'État-Major des armées : l'épée de l'Armée de terre, les ancres de la Marine et les ailes de l'Armée de l'air.

Titulaire actuel Général d'armée Thierry Burkhard depuis le 22 juillet 2021

Création	novembre 1943
Mandant	Président de la République
Premier titulaire	Général Antoine Béthouart
Résidence officielle	Hexagone Balard
Site internet	www.defense.gouv.fr/ema

Historique

Genèse de la fonction

Sous la troisième République, aucun officier général ne jouit d'un commandement en chef interarmées[1]. De fait, le général Joseph Joffre, vice-président du Conseil supérieur de la guerre de 1911 à 1912, n'exerce aucune autorité sur la Marine nationale, de même que Ferdinand Foch et Louis Franchet d'Espèrey, commandants en chef du front occidental pour le premier et des armées d’Orient pour le second à la fin de la Première Guerre mondiale[1]. Une structure interarmées, le Secrétariat général de la Défense nationale, est créée en novembre 1921, mais elle n'est dotée d'aucun commandement effectif[1].

Un « chef d’état-major général de la défense nationale » est nommé en 1938 mais « c'est un faux départ »[2] : il ne possède aucune structure administrative qui lui serait propre, et ses attributions sont confiées au chef d'état-major de l'Armée de terre, le général d'armée Maurice Gamelin[2].

C'est en novembre 1943, sous le Gouvernement provisoire de la République française, qu'un officier général se voit pour la première fois confier un commandement interarmées, c'est-à-dire qu'il est placé au-dessus des chefs d'état-major des armées de Terre, Air et Mer dans l'ordre hiérarchique[3]. Il s'agit du général de corps d'armée Antoine Béthouart, nommé chef d'état-major général de la Défense nationale ; le général d'armée Alphonse Juin lui succède le 13 août 1944[JORF 1].

Néanmoins, à partir de 1946, la Quatrième République marginalise le chef d’état-major général de la défense nationale, tout d'abord en lui retirant son qualificatif de « général » le 4 janvier 1946, puis en remplaçant le général d'armée Juin par un général de division en 1947[4]. La marginalisation s’accélère avec le décret du 28 avril 1948 « portant regroupement des états-major généraux de la Guerre, de la Marine et de l'Air et création de l'État-Major général des forces armées » (EMGFA)[5]. Au bout de quelques mois, l'état-major de la défense nationale est supprimé et l'EMGFA devient donc le seul état-major interarmées[6].

À la tête de l'EMGFA se trouve le « comité des chefs d'état-major généraux des forces armées » (les chefs d'état-major de l'Armée de terre, de la Marine nationale et de l'Armée de l'air), dont l'un d'eux en assure la présidence, tandis que le major général des armées est chargé du secrétariat du comité. La présidence est confiée au chef d'état-major général de l'Armée de l'air, le général Charles Léchères, et le général de division Henri Zeller est nommé major général[JORF 2]. Charles Léchères ne porte pas le titre de chef d'état-major général des armées et doit être considéré comme un « primus inter pares »[7].

Le décret du 24 janvier 1951, en confiant à Alphonse Juin la fonction nouvelle d'inspecteur général des forces armées, fait de celui-ci le président du comité des chefs d’état-major, le vice-président du Conseil supérieur des forces armées et enfin le conseiller du gouvernement pour les questions de défense[7]. Ces attributions font de lui le chef d'état-major des armées de jure, bien qu'il n'en reçoive pas le titre dans les faits. En 1953, la nomination du maréchal Juin au commandement interarmées du secteur Centre Europe conduit à une trop grande concentration de pouvoir entre ses mains, ce qui pousse le gouvernement à lui retirer la présidence du comité des chefs d'état-major[7]. Cette dernière est confiée à un officier général titré « chef d’État-Major général des forces armées » (CEMGFA).

Le général d'armée Paul Ély, nommé chef d’État-Major général des forces armées par décret du 18 août 1953, est de facto le premier chef d'état-major des armées[JORF 3].

Intitulé de la fonction

La fonction de chef d'État-Major des armées a connu différents intitulés :

Chef d'État-Major général de la défense nationale (1943-1947) ;
Président du comité des chefs d'état-major généraux des forces armées (1951-1952) ;
Inspecteur général des forces armées, président du comité des chefs d'état-major généraux des forces armées et vice-président du Conseil supérieur des forces armées (1952-1953) ;
Chef d'État-Major général des forces armées (1953-1956) ;
Chef d'État-Major général des forces armées, inspecteur général des forces armées (1956-1958) ;
Chef d'État-Major général des armées, inspecteur général des forces armées, président du comité des chefs d'état-major (1958-1959) ;
Chef d'État-Major général des armées (1959-1961) ;
Chef de l'État-Major interarmées (1961-1962) ;
Chef d'État-Major des armées (1962-1980) ;
Chef d'État-Major général des armées (1980-1981) ;
Chef d'État-Major des armées (depuis 1981).

Responsabilités et autorités

Le chef d'État-Major des armées assiste le ministre des Armées dans ses attributions relatives à l’emploi des forces. Il est responsable de l’emploi opérationnel des forces. Sous l’autorité du président de la République, chef des armées, et du gouvernement français, et sous réserve des dispositions particulières relatives à la dissuasion, le chef d’État-Major des armées assure le commandement des opérations militaires. Il est le conseiller militaire du Gouvernement [8].

Sous l'autorité du ministre de la Défense, le chef d’État-Major des armées est responsable :

De l’organisation interarmées et de l’organisation générale des armées ;
De l’expression du besoin en matière de ressources humaines civiles et militaires des armées et des organismes interarmées ;
De la définition du format d’ensemble des armées et de leur cohérence capacitaire ;
De la préparation et de la mise en condition d’emploi des armées. Il définit les objectifs de leur préparation et contrôle leur aptitude à remplir leurs missions. Il élabore les doctrines et concepts d’emploi des équipements et des forces ;
Du soutien des armées. Il en fixe l’organisation générale et les objectifs. Il assure le maintien en condition opérationnelle des équipements ;
Du renseignement d’intérêt militaire. Il assure la direction générale de la recherche et de l’exploitation du renseignement militaire et a autorité sur la direction du Renseignement militaire ;
Des relations internationales militaires [9].

L’État-Major des armées est installé à l’Îlot Saint-Germain entre sa création en 1890 et 2015.

L’État-Major des armées est désormais installé à l’Hexagone Balard[10].

Il a directement sous son autorité :

les chefs d’état-major de l’armée de Terre, de la Marine et de l’armée de l’Air [11] ;
l'État-Major des armées (EMA) [12]^,[13] ;
les commandants supérieurs dans les départements et collectivités d'outre-mer et les commandants des forces françaises à l'étranger (COMSUP et COMFOR), les officiers généraux des zones de défense et de sécurité (OGZDS) et les délégués militaires départementaux (DMD) ;
des organismes interarmées (autorité organique) et des organismes à vocation interarmées (autorité opérationnelle), dont :
- la direction du Renseignement militaire (DRM) ;
- le commandement des opérations spéciales (COS) ;
- le commandement de cyberdéfense (COMCYBER) ;
- le commandement de l'espace (COM-ES) ;
- l'état-major interarmées de force et d'entraînement (EMIA-FE) ;
- la direction de la maintenance aéronautique (DMAé) ;
- la direction centrale du Service de santé des armées (DCSSA) ;
- le service de l'énergie opérationnelle (SEO) ;
- la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) ;
- la direction centrale du service du commissariat des armées (DCSCA), créée le 1^er janvier 2010 ;
- le service interarmées des munitions, créé le 25 mars 2011[14] ;
- l'enseignement militaire supérieur.

Le chef d'État-Major des armées est assisté par le major général des armées [15].

Liste des chefs d'état-major des armées

Gouvernement provisoire de la République française

Force armée	Grade au moment de la prise de fonction	Chef d'État-Major	Date de prise de poste et décret de nomination		Durée
Chef d'État-Major général de la défense nationale
	Général de corps d'armée	Antoine Béthouart	novembre 1943		285 jours
	Général d'armée	Alphonse Juin	13 août 1944	[JORF 1]	2 ans, 273 jours
Le général d'armée Alphonse Juin quitte ses fonctions le 13 mai 1947.

Quatrième République

Force armée	Grade au moment de la prise de fonction	Président du comité	Date de prise de poste et décret de nomination		Durée	Président du Conseil « assure la direction des forces armées »	Président de la République « Chef des armées »
Président du comité des chefs d'état-major généraux des forces armées
	Général de corps aérien	Charles Léchères	20 août 1951	[JORF 2]	1 an, 0 jours	Henri Queuille René Pleven Edgar Faure Antoine Pinay	Vincent Auriol
Inspecteur général des forces armées, président du comité des chefs d'état-major généraux des forces armées et vice-président du Conseil supérieur des forces armées
	Général d'armée[alpha 1]	Alphonse Juin	20 août 1952		362 jours	Antoine Pinay René Mayer Joseph Laniel	Vincent Auriol
Chef d'État-Major général des forces armées
	Général d'armée	Paul Ély	18 août 1953	[JORF 3]	289 jours	Joseph Laniel	Vincent Auriol René Coty
	Général d'armée	Augustin Guillaume	4 juin 1954	[JORF 4]	1 an, 269 jours	Joseph Laniel Pierre Mendès France Edgar Faure Guy Mollet	René Coty
Chef d'État-Major général des forces armées, inspecteur général des forces armées
	Général d'armée	Paul Ély	2 mars 1956	[JORF 5]	2 ans, 75 jours	Guy Mollet Maurice Bourgès-Maunoury Félix Gaillard Pierre Pflimlin	René Coty
Chef d'État-Major général des armées, Inspecteur général des forces armées, président du comité des chefs d'état-major
	Général d'armée	Henri Lorillot[alpha 2]	17 mai 1958	[JORF 6]	22 jours	Pierre Pflimlin Charles de Gaulle	René Coty

Cinquième République

Force armée	Grade au moment de la prise de fonction	Chef d'État-Major	Date de prise de poste et décret de nomination		Durée	Premier ministre « dispose de la force armée »[alpha 3]	Président de la République « Chef des armées »[alpha 4]
Chef d'État-Major général des armées, Inspecteur général des forces armées, président du comité des chefs d'état-major
	Général d'armée	Paul Ély	9 juin 1958	[JORF 7]	247 jours	Charles de Gaulle Michel Debré	René Coty Charles de Gaulle
Chef d'État-Major général des armées
	Général d'armée	Gaston Lavaud	25 février 1959	[JORF 8]	2 ans, 44 jours	Michel Debré	Charles de Gaulle
Chef de l'État-Major interarmées
	Général d'armée aérienne	André Martin	11 avril 1961	[JORF 9]	1 an, 95 jours	Michel Debré Georges Pompidou	Charles de Gaulle
Chef d'État-Major des armées
	Général d'armée	Charles Ailleret	16 juillet 1962	[JORF 10]	5 ans, 237 jours	Georges Pompidou	Charles de Gaulle
	Général d'armée aérienne	Michel Fourquet	1^er avril 1968	[JORF 11]	3 ans, 68 jours	Georges Pompidou Maurice Couve de Murville Jacques Chaban-Delmas	Charles de Gaulle Georges Pompidou
	Général d'armée aérienne	François Maurin	9 juin 1971	[JORF 12]	4 ans, 21 jours	Jacques Chaban-Delmas Pierre Messmer Jacques Chirac	Georges Pompidou Valéry Giscard d'Estaing
	Général d'armée	Guy Méry	1^er juillet 1975	[JORF 13]	5 ans, 18 jours	Jacques Chirac Raymond Barre	Valéry Giscard d'Estaing
Chef d'État-Major général des armées
	Général d'armée	Claude Vanbremeersch	20 juillet 1980	[JORF 14]	195 jours	Raymond Barre	Valéry Giscard d'Estaing
Chef d'État-Major des armées
	Général d'armée	Jeannou Lacaze	1^er février 1981	[JORF 15]	4 ans, 180 jours	Raymond Barre Pierre Mauroy Laurent Fabius	Valéry Giscard d'Estaing François Mitterrand
	Général d'armée aérienne	Jean Saulnier	1^er août 1985	[JORF 16]	2 ans, 107 jours	Laurent Fabius Jacques Chirac	François Mitterrand
	Général d'armée	Maurice Schmitt	16 novembre 1987	[JORF 17]	3 ans, 158 jours	Jacques Chirac Michel Rocard	François Mitterrand
	Amiral	Jacques Lanxade	24 avril 1991	[JORF 18]	4 ans, 137 jours	Michel Rocard Édith Cresson Pierre Bérégovoy Édouard Balladur Alain Juppé	François Mitterrand Jacques Chirac
	Général d'armée aérienne	Jean-Philippe Douin	9 septembre 1995	[JORF 19]	2 ans, 210 jours	Alain Juppé Lionel Jospin	Jacques Chirac
	Général d'armée	Jean-Pierre Kelche	9 avril 1998	[JORF 20]	4 ans, 203 jours	Lionel Jospin Jean-Pierre Raffarin
	Général d'armée	Henri Bentégeat	30 octobre 2002	[JORF 21]	3 ans, 338 jours	Jean-Pierre Raffarin Dominique de Villepin
	Général d'armée	Jean-Louis Georgelin	4 octobre 2006	[JORF 22]	3 ans, 143 jours	Dominique de Villepin François Fillon	Jacques Chirac Nicolas Sarkozy
	Amiral	Édouard Guillaud	25 février 2010	[JORF 23]	3 ans, 354 jours	François Fillon Jean-Marc Ayrault	Nicolas Sarkozy François Hollande
	Général d'armée	Pierre de Villiers	15 février 2014	[JORF 24]	3 ans, 154 jours	Jean-Marc Ayrault Manuel Valls Bernard Cazeneuve Édouard Philippe	François Hollande Emmanuel Macron
	Général d'armée	François Lecointre	20 juillet 2017	[JORF 25]	4 ans, 1 jour	Édouard Philippe Jean Castex	Emmanuel Macron
	Général d'armée	Thierry Burkhard	22 juillet 2021	[JORF 26]	59 jours	Jean Castex	Emmanuel Macron

Notes et références

Notes

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Chief of the Defence Staff (France) » (voir la liste des auteurs).

Élevé à la dignité de Maréchal de France le 14 juillet 1952.
Également chef d'état-major de l'Armée de terre, dont il conserve la fonction. Cette nomination, conséquence de la démission du général Ély, doit être replacée dans le contexte de la crise de mai 1958.
Article 20 de la Constitution du 4 octobre 1958
Article 15 de la Constitution du 4 octobre 1958

Références

Vial 2007, p. 2.
Vial 2007, p. 3.
Vial 2007, p. 4.
Vial 2007, p. 5.
Décret portant regroupement des états-majors généraux de la guerre, de la marine et de l'air et création de l'état-major général des forces armées, Journal officiel de la République française, 29 avril 1948, n° 103, p. 4155.
Vial 2007, p. 5-6.
Vial 2007, p. 6.
Article R*3121-1 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016
Article R*3121-2 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016
« Cabinet du chef d'État-Major des armées », sur lannuaire.service-public.fr, 20 octobre 2016.
Article R*3121-3 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016
Article R*3121-5 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (lire en ligne).
Arrêté du 27 décembre 2019 fixant les missions et l'organisation du service interarmées des munitions (lire en ligne).
Article D3121-19 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

Décrets de nomination

« Décret du 13 août 1944 portant nomination du chef d'état-major général de la Défense nationale », sur le JORF numérisé sur Gallica, 12 août 1944 (consulté le 19 juillet 2020).
Décret du 28 avril 1948 portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air (1^re section du cadre de l'état-major général de l'Armée de l'air) et d'un officier général de l'Armée de terre (1^re section du cadre de l'état-major général de l'Armée de terre), Journal officiel de la République française, 29 avril 1948, n° 103, p. 4155.
« Décret du 18 août 1953 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 19 août 1953 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 8 juin 1954 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 16 juin 1954 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 1^er mars 1956 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 8 mars 1956 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 17 mai 1958 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 18 mai 1958 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 9 juin 1958 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 11 juin 1958 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 25 février 1959 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 11 juin 1958 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 25 février 1959 portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 12 avril 1961 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 18 juillet 1962 portant affectation d'officiers généraux de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 20 juillet 1962 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 30 mars 1968 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret conférant les rang et appellation de général d'armée aérienne dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de l'air et portant affectation d'officiers généraux de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 1^er avril 1971 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 12 juin 1975 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret portant admission par anticipation dans la 2^e section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 13 juillet 1980 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret portant admission par anticipation dans la 2^e section, conférant les rang et appellation de général d'armée dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 31 janvier 1981 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 28 mai 1985 portant élévation dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'officiers généraux des armées de Terre et de l'Air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 29 mai 1985 (consulté le 19 juillet 2020).
« Décret du 9 novembre 1987 portant réintégration dans les cadres et affectation d'officiers généraux de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 29 mai 1985 (consulté le 19 juillet 2020).
Décret du 8 avril 1991 portant élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section et affectation d'officiers généraux.
Décret du 3 août 1995 portant élévation aux rang et appellation de général d'armée aérienne, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux.
Décret du 4 mars 1998 portant élévation aux rang et appellation de général d'armée et affectation d'un officier général.
Décret du 12 septembre 2002 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux.
Décret du 31 août 2006 portant affectation d'un officier général.
Décret du 1er février 2010 portant affectation d'un officier général.
Décret du 16 janvier 2014 portant affectations et élévation d'officiers généraux.
Décret du 19 juillet 2017 portant affectation et élévation d'un officier général.
Décret du 7 juillet 2021 portant nominations d'officiers généraux.

Voir aussi

Bibliographie

Philippe Vial, « La genèse du poste de chef d’état-major des armées. Entre nécessité et inquiétude, de la veille de la Première Guerre mondiale à la fin de la guerre d’Indochine », Revue historique des armées, n^o 248,‎ 15 septembre 2007, p. 29–41 (ISSN 0035-3299, lire en ligne, consulté le 16 juillet 2019)

Articles connexes

Liste de personnalités militaires françaises contemporaines
Chef d'État-Major de la Défense (Canada)
Chef d'État-Major des armées (États-Unis)
Chef d'État-Major des armées (Royaume-Uni)

Armée et histoire militaire françaises

Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.

[19] Élevé à la dignité de Maréchal de France le 14 juillet 1952.

[22] Également chef d'état-major de l'Armée de terre, dont il conserve la fonction. Cette nomination, conséquence de la démission du général Ély, doit être replacée dans le contexte de la crise de mai 1958.

[24] Article 20 de la Constitution du 4 octobre 1958

[25] Article 15 de la Constitution du 4 octobre 1958

[vial_2-1] Vial 2007, p. 2.

[vial_3-2] Vial 2007, p. 3.

[3] Vial 2007, p. 4.

[5] Vial 2007, p. 5.

[jo29041948-6] Décret portant regroupement des états-majors généraux de la guerre, de la marine et de l'air et création de l'état-major général des forces armées, Journal officiel de la République française, 29 avril 1948, n° 103, p. 4155.

[7] Vial 2007, p. 5-6.

[vial_6-9] Vial 2007, p. 6.

[11] Article R*3121-1 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

[12] Article R*3121-2 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

[13] « Cabinet du chef d'État-Major des armées », sur lannuaire.service-public.fr, 20 octobre 2016.

[14] Article R*3121-3 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

[15] Article R*3121-5 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

[16] Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (lire en ligne).

[17] Arrêté du 27 décembre 2019 fixant les missions et l'organisation du service interarmées des munitions (lire en ligne).

[18] Article D3121-19 du code de la défense consulté le 24 décembre 2016

[jo13081944-4] « Décret du 13 août 1944 portant nomination du chef d'état-major général de la Défense nationale », sur le JORF numérisé sur Gallica, 12 août 1944 (consulté le 19 juillet 2020).

[jo28042948-2-8] Décret du 28 avril 1948 portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air (1^re section du cadre de l'état-major général de l'Armée de l'air) et d'un officier général de l'Armée de terre (1^re section du cadre de l'état-major général de l'Armée de terre), Journal officiel de la République française, 29 avril 1948, n° 103, p. 4155.

[jo18081953-10] « Décret du 18 août 1953 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 19 août 1953 (consulté le 19 juillet 2020).

[20] « Décret du 8 juin 1954 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 16 juin 1954 (consulté le 19 juillet 2020).

[21] « Décret du 1^er mars 1956 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 8 mars 1956 (consulté le 19 juillet 2020).

[23] « Décret du 17 mai 1958 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 18 mai 1958 (consulté le 19 juillet 2020).

[26] « Décret du 9 juin 1958 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 11 juin 1958 (consulté le 19 juillet 2020).

[27] « Décret du 25 février 1959 portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 11 juin 1958 (consulté le 19 juillet 2020).

[28] « Décret du 25 février 1959 portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 12 avril 1961 (consulté le 19 juillet 2020).

[29] « Décret du 18 juillet 1962 portant affectation d'officiers généraux de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 20 juillet 1962 (consulté le 19 juillet 2020).

[30] « Décret portant affectation d'un officier général de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 30 mars 1968 (consulté le 19 juillet 2020).

[31] « Décret conférant les rang et appellation de général d'armée aérienne dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de l'air et portant affectation d'officiers généraux de l'Armée de l'air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 1^er avril 1971 (consulté le 19 juillet 2020).

[32] « Décret portant affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 12 juin 1975 (consulté le 19 juillet 2020).

[33] « Décret portant admission par anticipation dans la 2^e section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 13 juillet 1980 (consulté le 19 juillet 2020).

[34] « Décret portant admission par anticipation dans la 2^e section, conférant les rang et appellation de général d'armée dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'un officier général de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 31 janvier 1981 (consulté le 19 juillet 2020).

[35] « Décret du 28 mai 1985 portant élévation dans la 1^re section du cadre des officiers généraux de l'Armée de terre et affectation d'officiers généraux des armées de Terre et de l'Air », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 29 mai 1985 (consulté le 19 juillet 2020).

[36] « Décret du 9 novembre 1987 portant réintégration dans les cadres et affectation d'officiers généraux de l'Armée de terre », sur le JORF numérisé sur Légifrance, 29 mai 1985 (consulté le 19 juillet 2020).

[37] Décret du 8 avril 1991 portant élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section et affectation d'officiers généraux.

[38] Décret du 3 août 1995 portant élévation aux rang et appellation de général d'armée aérienne, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux.

[39] Décret du 4 mars 1998 portant élévation aux rang et appellation de général d'armée et affectation d'un officier général.

[40] Décret du 12 septembre 2002 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux.

[41] Décret du 31 août 2006 portant affectation d'un officier général.

[42] Décret du 1er février 2010 portant affectation d'un officier général.

[43] Décret du 16 janvier 2014 portant affectations et élévation d'officiers généraux.

[44] Décret du 19 juillet 2017 portant affectation et élévation d'un officier général.

[45] Décret du 7 juillet 2021 portant nominations d'officiers généraux.