Avril 1802

Avril 1802
Nombre de jours 30
Premier jour Jeudi 1er avril 1802
4e jour de la semaine 13
Dernier jour Vendredi 30 avril 1802
5e jour de la semaine 17
Calendrier
avril 1802
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1802Années 1800XIXe siècle

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Événements

  • 1er avril, France (10 germinal an X) : un règlement du Tribunat diminue le rôle de cette assemblée : elle délibère à huis clos et est divisée en trois sections n'entretenant pas de rapports entre elles.
  • 8 avril :
  • 14 avril, France : publication du Génie du Christianisme.
  • 18 avril, France : le Concordat est promulgué à Notre-Dame.
  • 21 avril : rétablissement de l’université de Dorpat[2].
  • 26 avril :
    • La Géorgie cède finalement ses revendications occidentales, les Yazoo lands, au gouvernement fédéral ; elles deviennent un territoire non-organisé[3].
    • Le général Christophe se rallie à Leclerc[4].
    • (6 floréal an X) : un sénatus-consulte accorde l'amnistie aux émigrés et décide de la restitution de leurs biens non vendus.
  • 30 avril : Enabling Act, qui autorise les habitants de l'est du Territoire du Nord-Ouest à former l'état de l'Ohio et à rejoindre les États-Unis. La loi dispose les procédures à suivre par tout territoire désirant devenir un État de l’Union. Il doit, notamment, respecter les clauses du décret de 1787 abolissant l’esclavage[5].

Naissances

Décès

Notes et références

  1. Christian Nau, Encyclopédie des tours du monde : Sur mer, sur terre et dans les airs, Éditions L'Harmattan, , 418 p. (ISBN 978-2-296-50360-1, présentation en ligne)
  2. Michael Silnizki, Geschichte des gelehrten Rechts in Russland : jurisprudencija an den Universitäten des Russischen Reiches 1700-1835, vol. 1, Vittorio Klostermann, (ISBN 978-3-465-02919-9, présentation en ligne)
  3. « Yazoo Land Fraud », Our Géorgie History (consulté le )
  4. Frédéric Regent, La France et ses esclaves, Grasset, , 368 p. (ISBN 978-2-246-70219-1, présentation en ligne)
  5. Steven H. Steinglass et Gino J. Scarselli, The Ohio State Constitution : A Reference GuideNuméro 40 de Reference guides to the state constitutions of the United States, Steven H. Steinglass G. Alan Tarr, ser. ed, Greenwood Publishing Group, , 411 p. (ISBN 978-0-313-26765-9, présentation en ligne)


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